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Section XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement du son et de l’image

Chapitre 85Machines, appareils, et matériels électroniques et leurs parties; appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

536 positions

85.01 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes.

  1. 8501.10.10.00conçus pour l'équipement de jouets ou modèles réduits pour le divertis- sement2,5 %
  2. 8501.10.80.00autres2,5 %
  3. 8501.20.00.00Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W2,5 %
  4. 8501.31.10.00de 10 kgs ou moins2,5 %
  5. 8501.31.90.00de plus de 10 kgs2,5 %
  6. 8501.32.20.00de 10 kgs ou moins2,5 %
  7. 8501.32.91.00moteurs de traction2,5 %
  8. 8501.32.98.00autres2,5 %
  9. 8501.33.20.00moteurs de traction de plus de 10 kgs2,5 %
  10. 8501.33.80.00autres2,5 %
  11. 8501.34.00.00D'une puissance excédant 375 kW2,5 %
  12. 8501.40.11.00moteurs d'une puissance n'excédant pas 50 W2,5 %
  13. 8501.40.19.00moteurs à embrayage pour machines à coudre2,5 %
  14. 8501.40.80.00autres2,5 %
  15. 8501.51.12.00moteurs à embrayage pour machines à coudre2,5 %
  16. 8501.51.18.00autres2,5 %
  17. 8501.51.90.00de plus de 10 kgs2,5 %
  18. 8501.52.10.00moteurs à embrayage pour machines à coudre2,5 %
  19. 8501.52.30.00autres2,5 %
  20. 8501.52.80.00de plus de 10 kgs2,5 %
  21. 8501.53.00.00D'une puissance excédant 75 kW2,5 %
  22. 8501.61.00.00D'une puissance n'excédant pas 75 kVA2,5 %
  23. 8501.62.00.00D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA2,5 %
  24. 8501.63.00.00D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA2,5 %
  25. 8501.64.00.00D'une puissance excédant 750 kVA2,5 %
  26. 8501.71.00.00D'une puissance n'excédant pas 50 W2,5 %
  27. 8501.72.00.00D'une puissance excédant 50 W2,5 %
  28. 8501.80.00.00Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif2,5 %

85.02 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques

  1. 8502.11.00.00D'une puissance n'excédant pas 75 kVA30 %
  2. 8502.12.00.00D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA2,5 %
  3. 8502.13.00.00D'une puissance excédant 375 kVA2,5 %
  4. 8502.20.00.00Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)2,5 %
  5. 8502.31.00.00A énergie éolienne2,5 %
  6. 8502.39.00.00Autres2,5 %
  7. 8502.40.00.00Convertisseurs rotatifs électriques2,5 %

85.03

  1. 8503.00.10.00conçues pour l'équipement de jouets ou modèles réduits pour le divertis- sement2,5 %
  2. 8503.00.81.00rotors2,5 %
  3. 8503.00.82.00stators2,5 %
  4. 8503.00.89.00autres2,5 %

85.04 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.

  1. 8504.10.00.00Ballasts pour lampes ou tubes à décharge30 %
  2. 8504.21.10.00de mesure2,5 %
  3. 8504.21.92.00à fréquence industrielle de 25 à 60 périodes inclues par seconde, d'une puissance inférieure ou égale à 0,5 KVA2,5 %
  4. 8504.21.98.00autres30 %
  5. 8504.22.10.00de mesure2,5 %
  6. 8504.22.21.00d'une puissance nominale de 4 000 à 5 000 KVA, d'une tension nominale à l'entrée à vide de 20 000V, d'une tension maximale à la sortie à vide de 161V, d'une tension minimale à la sortie à vide de 121 V, et d'une induction maximale de travail de 1,6 Tesla2,5 %
  7. 8504.22.29.00autres30 %
  8. 8504.22.99.00autres30 %
  9. 8504.23.10.00de mesure2,5 %
  10. 8504.23.90.00autres30 %
  11. 8504.31.10.00conçus pour l'équipement de jouets ou modèles réduits pour le divertis- sement30 %
  12. 8504.31.91.00de mesure2,5 %
  13. 8504.31.95.00à fréquence industrielle de 25 à 60 périodes inclues par seconde, d'une puissance , inférieure ou égale à 0,5 KVA2,5 %
  14. 8504.31.97.00autres30 %
  15. 8504.32.10.00conçus pour l'équipement de jouets ou modèles réduits pour le divertis- sement30 %
  16. 8504.32.91.00de mesure2,5 %
  17. 8504.32.97.00autres30 %
  18. 8504.33.10.00de mesure2,5 %
  19. 8504.33.80.00autres30 %
  20. 8504.34.10.00de mesure2,5 %
  21. 8504.34.90.00autres30 %
  22. 8504.40.10.00à l'état complet sous la forme d'éléments CKD17,5 %
  23. 8504.40.20.10visées à la note 6E du Chapitre 842,5 %
  24. 8504.40.20.20solaires (onduleur et redresseur associés à un régulateur), équipées à la fois d'une ou plusieurs entrées de courant continu et alternatif2,5 %
  25. 8504.40.20.90autres17,5 %
  26. 8504.40.91.00redresseurs à diodes avec rhéostat, pouvant délivrer un courant d'une intensité de 40 ampères à 140 ampères, pour l'alimentation de lampes xénon au tungstène d'une puissance allant de 500 watts à 6500 watts2,5 %
  27. 8504.40.99.10convertisseurs statiques dits «chargeurs de batterie», d'une capacité supérieure ou égale à 6 volts et inférieure à 144 volts2,5 %
  28. 8504.40.99.20combinaison de machines au sens de la note 4 de la section XVI, constitué d'un transformateur diélectrique de 13500 KVA, d'une fréquence industrielle de 25 à 60 périodes, d'une tension d'alimentation de 60 kv et d'une tension et d'une tension de sortie comprise entre 100 et 1000 v et d'un redresseur d'une tension de sortie de 410 v2,5 %
  29. 8504.40.99.30appareils pour varier la vitesse des moteurs électriques en agissant sur la fréquence et/ou la tension, comportant une carte électronique avec logiciel installé et un convertisseur statique composé lui-même d'un redresseur et/ou d'un onduleur2,5 %
  30. 8504.40.99.40autres convertisseurs. pour transformer le courant continu en un courant continu de tension ou de polarité différentes (convertisseurs de courant continu)2,5 %
  31. 8504.40.99.50autres onduleurs2,5 %
  32. 8504.40.99.70autres17,5 %
  33. 8504.50.00.00Autres bobines de réactance et autres selfs30 %
  34. 8504.90.10.00conçues pour l'équipement de jouets ou modèles réduits pour le divertis- sement2,5 %
  35. 8504.90.70.00autres2,5 %

85.05 Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électro- magnétiques; têtes de levage électromagnétiques.

  1. 8505.11.00.00En métal2,5 %
  2. 8505.19.00.00Autres2,5 %
  3. 8505.20.00.00Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques2,5 %
  4. 8505.90.10.00têtes de levage électromagnétiques2,5 %
  5. 8505.90.90.10machines et appareils2,5 %
  6. 8505.90.90.90autres2,5 %

85.06 Piles et batteries de piles électriques

  1. 8506.10.00.11piles cylindriques30 %
  2. 8506.10.00.19autres30 %
  3. 8506.10.00.91piles cylindriques30 %
  4. 8506.10.00.99autres30 %
  5. 8506.30.00.00A l'oxyde de mercure30 %
  6. 8506.40.00.00A l'oxyde d'argent30 %
  7. 8506.50.20.00sèches dont la tension est inférieure ou égale à 10 volts17,5 %
  8. 8506.50.80.00autres30 %
  9. 8506.60.00.00A l'air-zinc30 %
  10. 8506.80.30.00alcalines dont la tension est inférieure ou égale à 10 volts17,5 %
  11. 8506.80.80.00autres30 %
  12. 8506.90.20.00de piles sèches2,5 %
  13. 8506.90.90.00autres30 %

85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.

  1. 8507.10.00.11fonctionnant à l'electrolyte liquide30 %
  2. 8507.10.00.19autres30 %
  3. 8507.10.00.90autres30 %
  4. 8507.20.00.00Autres accumulateurs au plomb2,5 %
  5. 8507.30.10.10fonctionnant à l'electrolyte liquide30 %
  6. 8507.30.10.90autres30 %
  7. 8507.30.90.00autres30 %
  8. 8507.50.10.00spécialement conçus pour l'équipement des véhicules automobiles30 %
  9. 8507.50.90.00autres30 %
  10. 8507.60.07.00éléments d'accumulateur (cellules), d'une tension de 3,6 V ou moins, ni reliés électriquement, ni assemblés en batterie, sans boîtier ou cadre commun2,5 %
  11. 8507.60.10.00spécialement conçus pour l'équipement des véhicules automobiles30 %
  12. 8507.60.80.00autres30 %
  13. 8507.80.15.00spécialement conçus pour l'équipement des véhicules automobiles30 %
  14. 8507.80.20.00accumulateurs de compensation à condensateurs2,5 %
  15. 8507.80.80.00autres30 %
  16. 8507.90.40.00séparateurs en bois, plaques bacs, couvercles, séparateurs et bouchons en ébonite ou en matières plastiques2,5 %
  17. 8507.90.80.00autres2,5 %

85.08 Aspirateurs.

  1. 8508.11.00.00D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l2,5 %
  2. 8508.19.00.00Autres2,5 %
  3. 8508.60.00.00Autres aspirateurs2,5 %
  4. 8508.70.00.00Parties2,5 %

85.09 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique.

  1. 8509.40.00.10broyeurs et mélangeurs pour aliments ; presse-fruits30 %
  2. 8509.40.00.90autres30 %
  3. 8509.80.00.00Autres appareils30 %
  4. 8509.90.00.00Parties30 %

85.10 Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé

  1. 8510.10.10.00à l'état monté et complet30 %
  2. 8510.10.80.00autres30 %
  3. 8510.20.00.00Tondeuses30 %
  4. 8510.30.00.00Appareils à épiler30 %
  5. 8510.90.00.10têtes, peignes, contre peignes, lames et couteaux2,5 %
  6. 8510.90.00.90autres2,5 %

85.11 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alterna- teurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs.

  1. 8511.10.00.00Bougies d'allumage2,5 %
  2. 8511.20.10.00magnétos, y compris les dynamos-magnétos pour l'aviation2,5 %
  3. 8511.20.20.00volants magnétiques2,5 %
  4. 8511.30.10.00collections pour bobines d'allumage visées à la note complémentaire n° 1 du présent chapitre2,5 %
  5. 8511.30.90.00autres2,5 %
  6. 8511.40.00.00Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices2,5 %
  7. 8511.50.00.00Autres génératrices2,5 %
  8. 8511.80.00.10conjoncteurs-disjoncteurs2,5 %
  9. 8511.80.00.90autres2,5 %
  10. 8511.90.20.00collections pour rupteurs visées à la note complémentaire n° 2 du présent chapitre2,5 %
  11. 8511.90.80.00autres2,5 %

85.12 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles.

  1. 8512.10.00.00Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes2,5 %
  2. 8512.20.00.00Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle2,5 %
  3. 8512.30.10.00collections pour avertisseurs visées à la note complémentaire n° 3 du présent chapitre2,5 %
  4. 8512.30.90.00autres2,5 %
  5. 8512.40.00.00Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée2,5 %
  6. 8512.90.00.00Parties2,5 %

85.13 Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12.

  1. 8513.10.00.10de sûreté pour mineurs2,5 %
  2. 8513.10.00.90autres2,5 %
  3. 8513.90.00.10de lampes de sûreté pour mineurs2,5 %
  4. 8513.90.00.90autres2,5 %

85.14 Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionantpar induction ou par pertes diélectriques; autres appareilsindustriels ou de laboratoires pour le traitement thermique desmatières par induction ou par pertes diélectriques.–

  1. 8514.11.00.10spécialement conçus pour la séparation des combustibles nucléaires irradiés, pour le traitement des déchets radio-actifs ou pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés2,5 %
  2. 8514.11.00.90autres2,5 %
  3. 8514.19.00.00Autres2,5 %
  4. 8514.20.00.10spécialement conçus pour la séparation des combustibles nucléaires irra- diés, pour le traitement des déchets radio-actifs ou pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés2,5 %
  5. 8514.20.00.80autres2,5 %
  6. 8514.31.00.00Fours à faisceau d'électrons2,5 %
  7. 8514.32.00.00Fours à plasma et fours à arc sous vide2,5 %
  8. 8514.39.00.00Autres2,5 %
  9. 8514.40.00.00Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques2,5 %
  10. 8514.90.00.00Parties2,5 %

85.15 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la pro- jection à chaud de métaux ou de cermets .

  1. 8515.11.00.00Fers et pistolets à braser2,5 %
  2. 8515.19.00.00Autres2,5 %
  3. 8515.21.00.00Entièrement ou partiellement automatiques2,5 %
  4. 8515.29.00.00Autres2,5 %
  5. 8515.31.00.00Entièrement ou partiellement automatiques2,5 %
  6. 8515.39.00.00Autres2,5 %
  7. 8515.80.00.00Autres machines et appareils2,5 %
  8. 8515.90.00.00Parties2,5 %

85.16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45.

  1. 8516.10.10.00chauffe-eau et chauffe-bains30 %
  2. 8516.10.20.00thermoplongeurs30 %
  3. 8516.21.00.00Radiateurs à accumulation30 %
  4. 8516.29.00.00Autres30 %
  5. 8516.31.00.00Sèche-cheveux30 %
  6. 8516.32.00.00Autres appareils pour la coiffure30 %
  7. 8516.33.00.00Appareils pour sécher les mains30 %
  8. 8516.40.00.00Fers à repasser électriques30 %
  9. 8516.50.00.00Fours à micro-ondes30 %
  10. 8516.60.00.11portatifs dune capacité nexcédant pas 70 litres, même équipés de grils tournants30 %
  11. 8516.60.00.19autres30 %
  12. 8516.60.00.20cuisinières30 %
  13. 8516.60.00.30réchauds (y compris les tables de cuisson)30 %
  14. 8516.60.00.40Grils et rôtissoires30 %
  15. 8516.71.00.00Appareils pour la préparation du café ou du thé30 %
  16. 8516.72.00.00Grille-pain30 %
  17. 8516.79.00.00Autres30 %
  18. 8516.80.00.00Résistances chauffantes30 %
  19. 8516.90.00.00Parties2,5 %

85.17 Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphonesintélligents et autres téléphones pour réseaux c ellulaires et po urautres réseaux sans fil ; autres appareils pour l'émission, latransmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autresdonn

  1. 8517.11.00.30à l'état complet sous la forme d'éléments CKD ou S.K.D2,5 %
  2. 8517.11.00.90autres17,5 %
  3. 8517.13.00.30à l'état complet sous la forme d'éléments C.K.D ou S.K.D2,5 %
  4. 8517.13.00.90autres2,5 %
  5. 8517.14.00.00Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil2,5 %
  6. 8517.18.00.00Autres2,5 %
  7. 8517.61.00.00Stations de base2,5 %
  8. 8517.62.00.00Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage2,5 %
  9. 8517.69.00.00Autres2,5 %
  10. 8517.71.00.00Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles2,5 %
  11. 8517.79.00.10d'appareils d'emission pour la radiotéléphonie même incorporant un appareil de réception2,5 %
  12. 8517.79.00.90autres2,5 %

85.18 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parteurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son.

  1. 8518.10.00.00Microphones et leurs supports2,5 %
  2. 8518.21.00.00Haut-parleur unique monté dans son enceinte2,5 %
  3. 8518.22.00.00Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte2,5 %
  4. 8518.29.00.00autres2,5 %
  5. 8518.30.00.00Casques d'écoute et écouteurs,même combinés avec unmicrophone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parteurs2,5 %
  6. 8518.40.00.00Amplificateurs électriques d'audiofréquence2,5 %
  7. 8518.50.00.00Appareils électriques d'amplification du son2,5 %
  8. 8518.90.10.00de microphones, de haut-parleurs et d'amplificateurs électriques de basse fréquence2,5 %
  9. 8518.90.80.00autres2,5 %

85.19 Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son.

  1. 8519.20.00.00Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un bi llet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement2,5 %
  2. 8519.30.00.00Platines tourne-disques2,5 %
  3. 8519.81.00.00Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur2,5 %
  4. 8519.89.00.00Autres2,5 %

85.21 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques.

  1. 8521.10.00.00A bandes magnétiques2,5 %
  2. 8521.90.00.00Autres2,5 %

85.22 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 à 85.21

  1. 8522.10.00.00Lecteurs phonographiques2,5 %
  2. 8522.90.00.10aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pieres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non2,5 %
  3. 8522.90.00.20pièces décolletées dans la masse, en métaux communs, dont le plus grand diamètre n'excéde pas 25 mm2,5 %
  4. 8522.90.00.30boîtiers complets, même non montés, pour vidéocassettes2,5 %
  5. 8522.90.00.90autres2,5 %

85.23 Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistre- ment analogue, mais non enregistrés, autres que les produits du Chapitre 37.

  1. 8523.21.10.00non enregistrées2,5 %
  2. 8523.21.90.00autres2,5 %
  3. 8523.29.10.00non enregistrées2,5 %
  4. 8523.29.91.10destinées aux ordinateurs électroniques (programmes)2,5 %
  5. 8523.29.91.90autres2,5 %
  6. 8523.29.92.10d'une largeur n'excédant pas 6,5 mm2,5 %
  7. 8523.29.92.20enregistrées magnétiquement pour la sonorisation des films cinématographiques2,5 %
  8. 8523.29.92.30destinés aux chaînes de télévision autorisées par le gouvernement et à l'agence Maghreb Arabe Presse2,5 %
  9. 8523.29.92.41films publicitaires en bandes vidéo d'une largeur de 12,5mm dites cassettes bétacam2,5 %
  10. 8523.29.92.42autres vidéocassettes publicitaires2,5 %
  11. 8523.29.92.49films publicitaires en bandes vidéo d'une largeur de 25 mm2,5 %
  12. 8523.29.92.91vidéocassettes2,5 %
  13. 8523.29.92.99autres2,5 %
  14. 8523.29.99.00autres2,5 %
  15. 8523.41.00.10disques compacts (CD)2,5 %
  16. 8523.41.00.90autres2,5 %
  17. 8523.49.00.05spécifiques au traitement des données et images satellites2,5 %
  18. 8523.49.00.13autres2,5 %
  19. 8523.49.00.18autres2,5 %
  20. 8523.49.00.30pour la reproduction du son uniquement2,5 %
  21. 8523.49.00.41renfermant des données et images satellites2,5 %
  22. 8523.49.00.42autres2,5 %
  23. 8523.49.00.49autres2,5 %
  24. 8523.49.00.51spécifiques au traitement des données et images satellites2,5 %
  25. 8523.49.00.52autres2,5 %
  26. 8523.49.00.59autres2,5 %
  27. 8523.49.00.90autres2,5 %
  28. 8523.51.10.00non enregistrés2,5 %
  29. 8523.51.91.11spécifiques au traitement des données et images satellites2,5 %
  30. 8523.51.91.12autres2,5 %
  31. 8523.51.91.19autres2,5 %
  32. 8523.51.99.00autres2,5 %
  33. 8523.52.00.00“Cartes intelligentes”2,5 %
  34. 8523.59.10.00non enregistrés2,5 %
  35. 8523.59.91.11spécifiques au traitement des données et images satellites2,5 %
  36. 8523.59.91.12autres2,5 %
  37. 8523.59.91.19autres2,5 %
  38. 8523.59.99.00autres2,5 %
  39. 8523.80.10.00non enregistrés2,5 %
  40. 8523.80.20.00disques pour électrophones2,5 %
  41. 8523.80.91.11spécifiques au traitement des données et images satellites2,5 %
  42. 8523.80.91.12autres2,5 %
  43. 8523.80.91.19autres2,5 %
  44. 8523.80.99.00autres2,5 %

85.24 Modules d'affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles.– Sans pilotes ni circuits de commande :

  1. 8524.11.00.00A cristaux liquides2,5 %
  2. 8524.12.00.00A diodes émettrices de lumière organiques (OLED)2,5 %
  3. 8524.19.00.00Autres2,5 %
  4. 8524.91.00.00A cristaux liquides2,5 %
  5. 8524.92.00.00A diodes émettrices de lumière organiques (OLED)2,5 %
  6. 8524.99.00.00Autres2,5 %

85.25 Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision ; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils photographiques numériques.

  1. 8525.50.00.00Appareils d'émission2,5 %
  2. 8525.60.00.00Appareils d'émission incorporant un appareil de réception2,5 %
  3. 8525.81.00.00Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre2,5 %
  4. 8525.82.00.00Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre2,5 %
  5. 8525.83.00.00Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre2,5 %
  6. 8525.89.00.00Autres2,5 %

85.26 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande.

  1. 8526.10.00.00Appareils de radiodétection et de radio-sondage (radar)2,5 %
  2. 8526.91.00.00Appareils de radionavigation2,5 %
  3. 8526.92.10.00conçus pour jouets ou modèles reduits pour le divertissement2,5 %
  4. 8526.92.90.00autres2,5 %

85.27 Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie.

  1. 8527.12.00.00Radiocassettes de poche2,5 %
  2. 8527.13.00.10récepteurs à usage industriel destinés aux chaînes de télévision autorisées par le gouvernement et à l'agence Maghreb Arabe Presse2,5 %
  3. 8527.13.00.90autres2,5 %
  4. 8527.19.00.10récepteurs à usage industriel destinés aux chaînes de télévision autorisées par le gouvernement et à l'agence Maghreb Arabe Presse2,5 %
  5. 8527.19.00.90autres2,5 %
  6. 8527.21.00.10récepteurs à usage industriel destinés aux chaînes de télévision autorisées par le gouvernement et à l'agence Maghreb Arabe Presse2,5 %
  7. 8527.21.00.91fixes pour véhicules automobiles2,5 %
  8. 8527.21.00.99autres2,5 %
  9. 8527.29.00.10récepteurs à usage industriel destinés aux chaînes de télévision autorisées par le gouvernement et à l'agence Maghreb Arabe Presse2,5 %
  10. 8527.29.00.90autres2,5 %
  11. 8527.91.00.10récepteurs à usage industriel destinés aux chaînes de télévision autorisées par le gouvernement et à l'agence Maghreb Arabe Presse2,5 %
  12. 8527.91.00.90autres2,5 %
  13. 8527.92.00.10récepteurs à usage industriel destinés aux chaînes de télévision autorisées par le gouvernement et à l'agence Maghreb Arabe Presse2,5 %
  14. 8527.92.00.90autres2,5 %
  15. 8527.99.00.10récepteurs à usage industriel destinés aux chaînes de télévision autorisées par le gouvernement et à l'agence Maghreb Arabe Presse2,5 %
  16. 8527.99.00.90autres2,5 %

85.28 Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images ; moniteurs vidéo et projec- teurs vidéo.

  1. 8528.42.00.00Aptes à être connetés directement à une machine automatiquede traitement de l'information du n°84. 71 et conçus pour êtreutilisés avec celle-ci2,5 %
  2. 8528.49.00.00Autres ? Autres moniteurs2,5 %
  3. 8528.52.00.00Aptes à être connetés directement à une machine automatiquede traitement de l'information du n°84. 71 et conçus pour êtreutilisés avec celle-ci2,5 %
  4. 8528.59.00.00Autres ? Projecteurs2,5 %
  5. 8528.62.00.00Aptes à être connetés directement à une machine automatiquede traitement de l'information du n°84. 71 et conçus pour êtreutilisés avec celle-ci2,5 %
  6. 8528.69.00.00Autres ? Appareils r?pteurs de t?vision, m? incorporant un appareil r?pteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images2,5 %
  7. 8528.71.00.10appareils de télévision à usage industriel2,5 %
  8. 8528.71.00.20appareils pour la réception de la télévision par satellite2,5 %
  9. 8528.71.00.91sous la forme d'éléments SKD (comportant des assemblages de pièces constituant des parties d'appareils)2,5 %
  10. 8528.71.00.99autres2,5 %
  11. 8528.72.00.10appareils de télévision à usage industriel2,5 %
  12. 8528.72.00.20appareils pour la réception de la télévision par satellite2,5 %
  13. 8528.72.00.91sous la forme d'éléments SKD (comportant des assemblages de pièces constituant des parties d'appareils)2,5 %
  14. 8528.72.00.99autres2,5 %
  15. 8528.73.00.00Autres, en monochromes2,5 %

85.29 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées aux appareils des n°s 85.25 à 85.28.

  1. 8529.10.22.00réflecteurs paraboliques et réflecteurs similaires2,5 %
  2. 8529.10.23.00autres30 %
  3. 8529.10.29.00autres2,5 %
  4. 8529.10.80.00autres2,5 %
  5. 8529.90.00.20destinés aux chaînes de télévision autorisées par le gouvernement et à l'agence Maghreb Arabe Presse2,5 %
  6. 8529.90.00.80meubles et coffrets2,5 %
  7. 8529.90.00.92microstructures2,5 %
  8. 8529.90.00.94pièces décolletées dans la masse, en métaux communs, dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm2,5 %
  9. 8529.90.00.97autres2,5 %

85.30 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08).

  1. 8530.10.00.00Appareils pour voies ferrées ou similaires2,5 %
  2. 8530.80.00.00Autres appareils2,5 %
  3. 8530.90.00.00Parties2,5 %

85.31 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (son- neries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30.

  1. 8531.10.00.00Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires2,5 %
  2. 8531.20.00.00Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)2,5 %
  3. 8531.80.00.00Autres appareils2,5 %
  4. 8531.90.00.00Parties2,5 %

85.32 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables

  1. 8532.10.00.00Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)2,5 %
  2. 8532.21.00.00Au tantale2,5 %
  3. 8532.22.00.00Electrolytiques à l'aluminium2,5 %
  4. 8532.23.00.00A diélectrique en céramique, à une seule couche2,5 %
  5. 8532.24.00.00A diélectrique en céramique, multicouches2,5 %
  6. 8532.25.00.00diélectrique en papier ou en matières plastiques2,5 %
  7. 8532.29.00.00Autres2,5 %
  8. 8532.30.00.00Condensateurs variables ou ajustables2,5 %
  9. 8532.90.00.00Parties2,5 %

85.33 Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres).

  1. 8533.10.00.00Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche2,5 %
  2. 8533.21.00.00Pour une puissance n'excédant pas 20 W2,5 %
  3. 8533.29.00.00Autres2,5 %
  4. 8533.31.00.00Pour une puissance n'excédant pas 20 W2,5 %
  5. 8533.39.00.00Autres2,5 %
  6. 8533.40.00.00Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)2,5 %
  7. 8533.90.00.00Parties2,5 %

85.34

  1. 8534.00.00.00Circuits imprimés2,5 %

85.35 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits élec- triques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts.

  1. 8535.10.00.00Fusibles et coupe-circuit à fusibles30 %
  2. 8535.21.00.40cellules électriques10 %
  3. 8535.21.00.80autres2,5 %
  4. 8535.29.00.00Autres2,5 %
  5. 8535.30.10.00sectionneurs2,5 %
  6. 8535.30.90.40cellules électriques10 %
  7. 8535.30.90.50interrupteurs pour circuits électriques d'une tension n'excédant pas 60 000 V, constitués de deux demi-coquilles en araldite, qui assemblées, forment une enveloppe étanche comportant les parties actives de l'appareil, et pouvant être sous vide ou remplie d'huile, gaz, par exemple2,5 %
  8. 8535.30.90.80autres30 %
  9. 8535.40.00.00Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs2,5 %
  10. 8535.90.10.00barrettes pour la connexion des circuits électriques, autres que pour la télé- communication et mesure30 %
  11. 8535.90.90.10d'application industrielle à l'exclusion du materiel de connexion30 %
  12. 8535.90.90.20pour télécommunication et de mesure30 %
  13. 8535.90.90.91coffrets de comptage électrique30 %
  14. 8535.90.90.99autres30 %

85.36 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le bran- chement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.

  1. 8536.10.11.00coupe-circuit à fusibles30 %
  2. 8536.10.19.00autres30 %
  3. 8536.10.90.91fusibles30 %
  4. 8536.10.90.97autres30 %
  5. 8536.20.10.00d'application domestique30 %
  6. 8536.20.90.10d'application industrielle30 %
  7. 8536.20.90.90pour télécommunication et de mesure30 %
  8. 8536.30.00.00Autres appareils pour la protection des circuits électriques30 %
  9. 8536.41.00.00Pour une tension n'excédant pas 60V2,5 %
  10. 8536.49.00.00Autres2,5 %
  11. 8536.50.05.00interrupteurs crépusculaires2,5 %
  12. 8536.50.90.11interrupteur de position constitués d'un boîtier équipé d'un ou plusieurs contacts, d'une tête de commande et d'un dispositif d'attaque qui est actionné par le contact physique direct avec les objets ou les pièces machines2,5 %
  13. 8536.50.90.12manipulateurs et combinateurs (commutateurs électriques)2,5 %
  14. 8536.50.90.13sélecteur de position composé d'un boîtier, d'un réducteur, d'un arbre et des contacts2,5 %
  15. 8536.50.90.17autres30 %
  16. 8536.50.90.70autres30 %
  17. 8536.61.10.00d'application domestique30 %
  18. 8536.61.90.00autres30 %
  19. 8536.69.10.00d'application domestique30 %
  20. 8536.69.90.00autres30 %
  21. 8536.70.10.00en céramiques2,5 %
  22. 8536.70.20.00en matières plastiques17,5 %
  23. 8536.70.90.00autres30 %
  24. 8536.90.20.00connexions et éléments de contacts pour télécommunication et mesure2,5 %
  25. 8536.90.30.00collections pour capuchons de bougie avec anti-parasites incorporés visées à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre2,5 %
  26. 8536.90.40.00démarreurs (starters) pour tubes à décharge d'application domestique30 %
  27. 8536.90.90.11contacteurs2,5 %
  28. 8536.90.90.15boutons poussoirs, combinateurs, démarreurs non automatiques30 %
  29. 8536.90.90.18autres30 %
  30. 8536.90.90.92plaques métalliques d'une longueur de 19 pouces, équipées de plusieurs modules de connexion permettant la concentration et la distribution des prises informatiques2,5 %
  31. 8536.90.90.93boîte de jonction en matières plastiques pour systèmes photovoltaïques équipée de connecteurs et de diodes de protection même avec câbles de connexion2,5 %
  32. 8536.90.90.96autres30 %

85.37 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n° 85.17.

  1. 8537.10.00.10automate programmable d'application industrielle de moins de 1 000 V , présenté en forme compacte ou modulaire (unité centrale, alimentation électrique, des interfaces et un chassis) comportant un microprocesseur qui reçoit de l'information des installations industrielles, la traite et émet des commandes suivant une logique programmée2,5 %
  2. 8537.10.00.90autres30 %
  3. 8537.20.00.10pour télécommunication et de mesure2,5 %
  4. 8537.20.00.90autres2,5 %

85.38 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37.

  1. 8538.10.00.00Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils30 %
  2. 8538.90.00.11de 1000 V ou plus30 %
  3. 8538.90.00.13contacts auxiliaires ou temporisés, déclencheurs et bloc différentiel de disjoncteurs définis par l'alinéa (b) de la note complémentaire n 5 du présent Chapitre2,5 %
  4. 8538.90.00.19autres30 %
  5. 8538.90.00.90autres30 %

85.39 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, ycompris les articles dits """""phares et projecteurs scellés""""" et leslampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes àarc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED).

  1. 8539.10.10.00pour motocycles2,5 %
  2. 8539.10.20.00pour véhicules automobiles2,5 %
  3. 8539.10.90.00autres2,5 %
  4. 8539.21.10.00pour tension de 28 V ou moins2,5 %
  5. 8539.21.90.00pour tension de plus de 28 V17,5 %
  6. 8539.22.00.10ébauches de lampes, constituées de pieds montés de filaments tungstènes et scellés sur leurs bulbes2,5 %
  7. 8539.22.00.90autres17,5 %
  8. 8539.29.10.00pour tension de 28 V ou moins2,5 %
  9. 8539.29.90.00pour tension de plus de 28 V17,5 %
  10. 8539.31.00.00Fluorescents, à cathode chaude2,5 %
  11. 8539.32.00.00Lampes à vapeur de mercure ou de sodium ; lampes à halogénure métallique2,5 %
  12. 8539.39.00.00Autres2,5 %
  13. 8539.41.00.00Lampes à arc2,5 %
  14. 8539.49.00.00Autres2,5 %
  15. 8539.51.00.10de lampes de chevet, lampes de bureau, lampadaires d'intérieur, guirlandes des types utilisés pour les arbres de Noël, électriques30 %
  16. 8539.51.00.90autres2,5 %
  17. 8539.52.00.00Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)2,5 %
  18. 8539.90.10.11pour motocycles2,5 %
  19. 8539.90.10.19pour autres véhicules automobiles2,5 %
  20. 8539.90.20.11pour appareils d'éclairage, articles de lampisterie et de lustrerie2,5 %
  21. 8539.90.20.19autres30 %
  22. 8539.90.90.00autres2,5 %

85.40 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39.

  1. 8540.11.00.00En couleurs2,5 %
  2. 8540.12.00.00En noir et blanc ou en autres monochromes2,5 %
  3. 8540.20.00.00Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou inten- sificateurs d'images; autres tubes à photocathode2,5 %
  4. 8540.40.00.00Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm2,5 %
  5. 8540.60.00.00Autres tubes cathodiques2,5 %
  6. 8540.71.00.00Magnétrons2,5 %
  7. 8540.79.00.00Autres2,5 %
  8. 8540.81.00.00Tubes de réception ou d'amplification2,5 %
  9. 8540.89.00.00Autres2,5 %
  10. 8540.91.00.00De tubes cathodiques2,5 %
  11. 8540.99.00.00Autres2,5 %

85.41 Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi-conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrice

  1. 8541.10.00.10diodes à cristal2,5 %
  2. 8541.10.00.90autres2,5 %
  3. 8541.21.00.00A pouvoir de dissipation inférieur à 1W2,5 %
  4. 8541.29.00.00Autres2,5 %
  5. 8541.30.00.00Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles2,5 %
  6. 8541.41.00.00Diodes émettrices de lumière (LED)2,5 %
  7. 8541.42.00.00Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux2,5 %
  8. 8541.43.00.00Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux2,5 %
  9. 8541.49.00.00Autres2,5 %
  10. 8541.51.00.00Transducteurs à semi-conducteur2,5 %
  11. 8541.59.00.00Autres2,5 %
  12. 8541.60.00.00Cristaux piézo-électriques montés2,5 %
  13. 8541.90.00.00Parties2,5 %

85.42 Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques

  1. 8542.31.00.00Processeurs et contrôleurs,même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges,des circuits de synchronisation ou d'autres circuits2,5 %
  2. 8542.32.00.00Mémoires2,5 %
  3. 8542.33.00.00Amplificateurs2,5 %
  4. 8542.39.00.00Autres2,5 %
  5. 8542.90.00.00Parties2,5 %

85.43 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

  1. 8543.10.00.00Accélérateurs de particules2,5 %
  2. 8543.20.00.00Générateurs de signaux2,5 %
  3. 8543.30.00.00Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse2,5 %
  4. 8543.40.00.00Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires30 %
  5. 8543.70.10.00électrificateurs de clôtures2,5 %
  6. 8543.70.70.00autres2,5 %
  7. 8543.90.00.00Parties2,5 %

85.44 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion.

  1. 8544.11.10.00à section transversale non circulaire2,5 %
  2. 8544.11.90.00autres30 %
  3. 8544.19.10.00à section transversale non circulaire10 %
  4. 8544.19.90.00autres30 %
  5. 8544.20.10.00câbles coaxiaux sous gaine de plomb10 %
  6. 8544.20.21.00pour branchement d'antennes d'appareils récepteurs de télévision30 %
  7. 8544.20.29.00autres30 %
  8. 8544.20.90.00isolés avec d'autres matières10 %
  9. 8544.30.10.00isolés avec des matières plastiques2,5 %
  10. 8544.30.90.00isolés avec d'autres matières2,5 %
  11. 8544.42.10.11câbles à un ou plusieurs conducteurs isolés au papier imprégné sous armature métallique étanche10 %
  12. 8544.42.10.19autres30 %
  13. 8544.42.10.21isolés avec des matières plastiques même avec adjonction d'autres matières30 %
  14. 8544.42.10.29isolés avec d'autres matières10 %
  15. 8544.42.10.90autres30 %
  16. 8544.42.90.10câbles sous gaine de plomb30 %
  17. 8544.42.90.21isolés avec des matières plastiques même avec adjonction d'autres matières30 %
  18. 8544.42.90.29isolés avec d'autres matières10 %
  19. 8544.42.90.90isolés avec d'autres matières30 %
  20. 8544.49.10.11câbles à un ou plusieurs conducteurs isolés au papier imprégné sous armature métallique étanche10 %
  21. 8544.49.10.19autres30 %
  22. 8544.49.10.21isolés avec des matières plastiques même avec adjonction d'autres matières30 %
  23. 8544.49.10.29isolés avec d'autres matières10 %
  24. 8544.49.10.30isolés avec des matières plastiques même avec adjonction d'autres matières30 %
  25. 8544.49.10.40isolés avec du caoutchouc naturel ou artificiel même avec adjonction d'autres matières30 %
  26. 8544.49.10.51fils simples (à l'exclusion des cables et des tresses) et barres, à section transversale non circulaire10 %
  27. 8544.49.10.59autres30 %
  28. 8544.49.10.61fils simples (à l'exclusion des cables et des tresses) et barres, à section transversale non circulaire10 %
  29. 8544.49.10.69autres30 %
  30. 8544.49.10.90isolés avec d'autres matières30 %
  31. 8544.49.90.10câbles sous gaine de plomb30 %
  32. 8544.49.90.20câbles à un ou plusieurs conducteurs isolés au papier imprégné sous armature métallique étanche30 %
  33. 8544.49.90.30isolés avec des matières plastiques même avec adjonction d'autres matières30 %
  34. 8544.49.90.40isolés avec du caoutchouc naturel ou artificiel même avec adjonction d'autres matières30 %
  35. 8544.49.90.51fils simples (à l'exclusion des câbles et des tresses) et barres, à section transversale non circulaire10 %
  36. 8544.49.90.59autres30 %
  37. 8544.49.90.61fils simples (à l'exclusion des câbles et des tresses) et barres, à section transversale non circulaire10 %
  38. 8544.49.90.69autres30 %
  39. 8544.49.90.90isolés avec d'autres matières30 %
  40. 8544.60.10.00câbles sous gaine de plomb30 %
  41. 8544.60.20.00câbles à un ou plusieurs conducteurs isolés au papier imprégné sous armature métallique étanche30 %
  42. 8544.60.30.00munis de leurs pièces de connexion30 %
  43. 8544.60.40.00isolés avec des matières plastiques même avec adjonction d'autres matières30 %
  44. 8544.60.50.00isolés avec du caoutchouc naturel ou artificiel même avec adjonc- tion d'autres matières30 %
  45. 8544.60.61.00fils simples (à l'exclusion des câbles et des tresses) et barres, à section transversale non circulaire10 %
  46. 8544.60.69.00autres30 %
  47. 8544.60.71.00fils simples (à l'exclusion des câbles et des tresses) et barres, à section transversale non circulaire2,5 %
  48. 8544.60.79.00autres30 %
  49. 8544.60.90.00isolés avec d'autres matières30 %
  50. 8544.70.00.10en verre non travaillé optiquement17,5 %
  51. 8544.70.00.90autres17,5 %

85.45 Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques.

  1. 8545.11.00.00Des types utilisés pour fours2,5 %
  2. 8545.19.00.00Autres2,5 %
  3. 8545.20.00.00Balais2,5 %
  4. 8545.90.00.00Autres2,5 %

85.46 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité

  1. 8546.10.00.00En verre2,5 %
  2. 8546.20.00.00En céramique2,5 %
  3. 8546.90.00.10en caoutchouc durci2,5 %
  4. 8546.90.00.20en matières plastiques30 %
  5. 8546.90.00.30en fibres de verre2,5 %
  6. 8546.90.00.90en autres matières2,5 %

85.47 Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement.

  1. 8547.10.00.00Pièces isolantes en céramique2,5 %
  2. 8547.20.00.00Pièces isolantes en matières plastiques2,5 %
  3. 8547.90.00.20en verre2,5 %
  4. 8547.90.00.30en caoutchouc durci, en matières asphaltiques ou goudronneuses2,5 %
  5. 8547.90.00.90en autres matières2,5 %

85.48 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques ; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage ; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre.

  1. 8548.00.00.00Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre.2,5 %

85.49 Déchets et débris électriques et électroniques.– Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage :

  1. 8549.11.00.10déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide2,5 %
  2. 8549.11.00.20accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage2,5 %
  3. 8549.12.00.11contenant du plomb2,5 %
  4. 8549.12.00.12contenant du cadmium2,5 %
  5. 8549.12.00.13contenant du mercure2,5 %
  6. 8549.12.00.90autres2,5 %
  7. 8549.13.00.10déchets et débris de piles, de batterie de piles et d'accumulateurs électriques2,5 %
  8. 8549.13.00.90autres2,5 %
  9. 8549.14.00.10déchets et débris de piles, de batterie de piles et d'accumulateurs électriques2,5 %
  10. 8549.14.00.90autres2,5 %
  11. 8549.19.00.10déchets et débris de piles, de batterie de piles et d'accumulateurs électriques2,5 %
  12. 8549.19.00.90autres2,5 %
  13. 8549.21.00.00Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs à mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)2,5 %
  14. 8549.29.00.00Autres2,5 %
  15. 8549.31.00.00Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs à mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)2,5 %
  16. 8549.39.00.00Autres2,5 %
  17. 8549.91.00.00Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)2,5 %
  18. 8549.99.00.00Autres2,5 %