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Section XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement du son et de l’image

Chapitre 84Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

871 positions

84.01 Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique.

  1. 8401.10.00.00Réacteurs nucléaires2,5 %
  2. 8401.20.00.00Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties2,5 %
  3. 8401.30.00.00Eléments combustibles (cartouches) non irradiés2,5 %
  4. 8401.40.00.00Parties de réacteurs nucléaires2,5 %

84.02 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites “à eau surchauffée”.

  1. 8402.11.00.00Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes2,5 %
  2. 8402.12.10.00chaudières de locomotives et chaudières marines2,5 %
  3. 8402.12.91.00d'une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vapo- risation horaire égale ou supérieure à 2000 kg10 %
  4. 8402.12.99.00autres30 %
  5. 8402.19.10.00chaudières de locomotives et chaudières marines2,5 %
  6. 8402.19.91.00d'une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vapo- risation horaire égale ou supérieure à 2000 kg30 %
  7. 8402.19.99.10chaudières simples (sans tubes d'eau ni de fumée)30 %
  8. 8402.19.99.20chaudières à tubes de fumée30 %
  9. 8402.19.99.80autres30 %
  10. 8402.20.00.00Chaudières dites “à eau surchauffée”30 %
  11. 8402.90.00.00Parties2,5 %

84.03 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 8402

  1. 8403.10.00.00Chaudières30 %
  2. 8403.90.00.00Parties30 %

84.04 Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur.

  1. 8404.10.10.00pour chaudières du n° 8403102,5 %
  2. 8404.10.90.00autres2,5 %
  3. 8404.20.00.00Condenseurs pour machines à vapeur2,5 %
  4. 8404.90.00.10d'appareils auxiliaires pour chaudières du n° 8403102,5 %
  5. 8404.90.00.90autres2,5 %

84.05 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs.

  1. 8405.10.00.00Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs2,5 %
  2. 8405.90.00.00Parties2,5 %

84.06 Turbines à vapeur

  1. 8406.10.00.00Turbines pour la propulsion de bateaux2,5 %
  2. 8406.81.00.00D'une puissance excédant 40 MW2,5 %
  3. 8406.82.00.00D'une puissance n'excédant pas 40 MW2,5 %
  4. 8406.90.00.00Parties2,5 %

84.07 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion).

  1. 8407.10.00.00Moteurs pour l'aviation2,5 %
  2. 8407.21.00.00Du type hors-bord2,5 %
  3. 8407.29.00.00Autres2,5 %
  4. 8407.31.10.00moteurs visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre30 %
  5. 8407.31.20.00autres, monocylindriques, d'un poids inférieur ou égal à 8 kgs17,5 %
  6. 8407.31.80.00autres30 %
  7. 8407.32.10.00moteurs visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre17,5 %
  8. 8407.32.90.00autres30 %
  9. 8407.33.10.00destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n° 8701.10 ; des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes comportant moins de 15 places assises ; des voitures automobiles pour le transport des marchandises ; voitures automobiles à usages spéciaux du n° 87.052,5 %
  10. 8407.33.20.00autres, visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre2,5 %
  11. 8407.33.90.00autres2,5 %
  12. 8407.34.10.00destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n° 8701.10; des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes comportant moins de 15 places assises; des voitures automobiles pour le transport des marchandises à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm3 ; des voitures automobiles à usages spéciaux du n° 87.052,5 %
  13. 8407.34.20.00autres, visés à la note complémentaire n 3 du présent Chapitre, d'une cylindrée2,5 %
  14. 8407.34.90.00autres2,5 %
  15. 8407.90.00.00Autres moteurs2,5 %

84.08 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).

  1. 8408.10.10.00propulseurs spéciaux du type horsbord2,5 %
  2. 8408.10.90.00autres2,5 %
  3. 8408.20.10.00d'une cylindrée inférieure ou égale à 3,5 litres, sous la forme d'éléments S.K.D. destinés à l'industrie de montage2,5 %
  4. 8408.20.21.00d'une cylindrée égale ou inférieure à 12 000 cm330 %
  5. 8408.20.29.00d'une cylindrée supérieure à 12 000 cm32,5 %
  6. 8408.20.90.00autres17,5 %
  7. 8408.90.10.00d'une cylindrée, inférieure ou égale à 3,5 litres sous la forme d'éléments C.K.D., destinés à l'industrie de montage2,5 %
  8. 8408.90.90.00autres2,5 %

84.09 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.

  1. 8409.10.00.00De moteurs pour l'aviation2,5 %
  2. 8409.91.10.00ébauches de fonderie2,5 %
  3. 8409.91.21.00pour moteurs de cyclomoteurs d'une cylindrée égale ou inférieure à 50 cm330 %
  4. 8409.91.29.10pour moteurs de véhicules automobiles2,5 %
  5. 8409.91.29.90autres2,5 %
  6. 8409.91.30.10pour moteurs de véhicules automobiles30 %
  7. 8409.91.30.80autres30 %
  8. 8409.91.41.00pour moteurs de cyclomoteurs d'une cylindrée égale ou inférieure à 50 cm330 %
  9. 8409.91.49.00autres2,5 %
  10. 8409.91.50.00chemises pour moteurs30 %
  11. 8409.91.90.00autres2,5 %
  12. 8409.99.10.00ébauches de fonderie2,5 %
  13. 8409.99.21.00pour moteurs de véhicules automobiles17,5 %
  14. 8409.99.29.00autres17,5 %
  15. 8409.99.30.10pour moteurs de véhicules automobiles30 %
  16. 8409.99.30.90autres30 %
  17. 8409.99.40.00bielles2,5 %
  18. 8409.99.50.00chemises pour moteurs30 %
  19. 8409.99.90.00autres2,5 %

84.10 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs

  1. 8410.11.00.10turbines hydrauliques2,5 %
  2. 8410.11.00.90roues hydrauliques2,5 %
  3. 8410.12.00.10turbines hydrauliques2,5 %
  4. 8410.12.00.90roues hydrauliques2,5 %
  5. 8410.13.00.10turbines hydrauliques2,5 %
  6. 8410.13.00.90roues hydrauliques2,5 %
  7. 8410.90.00.00Parties, y compris les régulateurs2,5 %

84.11 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

  1. 8411.11.00.00D'une poussée n'excédant pas 25kN2,5 %
  2. 8411.12.00.00D'une poussée excédant 25 kN2,5 %
  3. 8411.21.00.00D'une puissance n'excédant pas 1100 kW2,5 %
  4. 8411.22.00.00D'une puissance excédant 1100 kW2,5 %
  5. 8411.81.00.00D'une puissance n'excédant pas 5000 kW2,5 %
  6. 8411.82.00.00D'une puissance excédant 5000 kW2,5 %
  7. 8411.91.00.00De turboréacteurs ou de turbopropulseurs2,5 %
  8. 8411.99.00.00Autres2,5 %

84.12 Autres moteurs et machines motrices

  1. 8412.10.00.00Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs2,5 %
  2. 8412.21.00.00A mouvement rectiligne (cylindres)2,5 %
  3. 8412.29.00.00Autres2,5 %
  4. 8412.31.00.00A mouvement rectiligne (cylindres)2,5 %
  5. 8412.39.00.00Autres2,5 %
  6. 8412.80.10.00locomobiles (à l'exclusion des tracteurs du n° 8701) et machines demi-fixes, à vapeur2,5 %
  7. 8412.80.80.00autres2,5 %
  8. 8412.90.00.00Parties2,5 %

84.13 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides.

  1. 8413.11.00.00Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages2,5 %
  2. 8413.19.00.00Autres2,5 %
  3. 8413.20.00.00Pompes actionnées à la main, autres que celles des n s 8413.11 ou 8413.192,5 %
  4. 8413.30.00.10pouvant fournir une pression égale ou supérieure à 20 bars2,5 %
  5. 8413.30.00.90autres2,5 %
  6. 8413.40.00.00Pompes à béton2,5 %
  7. 8413.50.10.00pompes utilisées dans les piscines2,5 %
  8. 8413.50.90.00autres2,5 %
  9. 8413.60.10.00pompes utilisées dans les piscines2,5 %
  10. 8413.60.90.00autres2,5 %
  11. 8413.70.11.00pompes utilisées dans les piscines2,5 %
  12. 8413.70.12.00pompes avec revêtement intérieur anti-corrosif ou anti-abrasif2,5 %
  13. 8413.70.21.00pompes nues (sans machine motrice)2,5 %
  14. 8413.70.29.00autres30 %
  15. 8413.70.30.00moto-pompes dites «pompes immergées» ou «pompes submersibles» entrainées par un moteur électrique incorporé ou faisant partie intégrante de l'ensemble2,5 %
  16. 8413.70.40.00moto-pompes entraînées par un moteur électrique incorporé dites “circulateurs“2,5 %
  17. 8413.70.51.00pompes nues (sans machine motrice) dont le diamètre d'aspiration est supérieur à 150 mm2,5 %
  18. 8413.70.59.00autres30 %
  19. 8413.70.91.00pompes nues (sans machine motrice) à axe horizontal dont le diamètre d'aspiration est supérieur à 80 mm2,5 %
  20. 8413.70.92.00pompes nues (sans machine motrice) à axe vertical dont le diamètre d'aspiration est supérieur à 150 mm2,5 %
  21. 8413.70.93.00motopompes d'évacuation d'eau dans les machines à laver le linge d'un diamètre d'aspiration compris entre 20 et 30 mm inclus et d'un diamètre de refoulement de 14 à 18 mm inclus2,5 %
  22. 8413.70.98.00autres30 %
  23. 8413.81.10.00pompes utilisées dans les piscines2,5 %
  24. 8413.81.90.00autres2,5 %
  25. 8413.82.00.00Elévateurs à liquides2,5 %
  26. 8413.91.00.00De pompes2,5 %
  27. 8413.92.00.00D'élévateurs à liquides2,5 %

84.14 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs;hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateurincorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologiqueétanches aux gaz, même filtrantes.

  1. 8414.10.10.00à commande non mécanique2,5 %
  2. 8414.10.21.00alternatives, à pistons, à membrane, centrifuges ou axiales2,5 %
  3. 8414.10.29.00autres2,5 %
  4. 8414.10.90.00autres2,5 %
  5. 8414.20.00.00Pompes à air, à main ou à pied2,5 %
  6. 8414.30.10.00nus, à commande mécanique2,5 %
  7. 8414.30.20.00groupes moto-compresseurs hermétiques2,5 %
  8. 8414.30.90.00autres2,5 %
  9. 8414.40.00.00Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables2,5 %
  10. 8414.51.11.00ventilateurs hélicoidaux et centrifuges, d'un diamètre égal ou supérieur à 75 cm.10 %
  11. 8414.51.19.00autres2,5 %
  12. 8414.51.90.00autres2,5 %
  13. 8414.59.10.00à usage domestique10 %
  14. 8414.59.90.00autres2,5 %
  15. 8414.60.10.00à usage domestique30 %
  16. 8414.60.80.00autres2,5 %
  17. 8414.70.00.00Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz2,5 %
  18. 8414.80.10.00pompes à commande non mécanique2,5 %
  19. 8414.80.80.00autres2,5 %
  20. 8414.90.00.10d'enceinte de sécurité biologique étanches aux gaz10 %
  21. 8414.90.00.90autres2,5 %

84.15 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.

  1. 8415.10.00.10avec compresseur2,5 %
  2. 8415.10.00.92groupes de traitement de l'air2,5 %
  3. 8415.10.00.98autres2,5 %
  4. 8415.20.00.00Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles2,5 %
  5. 8415.81.00.00Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)2,5 %
  6. 8415.82.00.00Autres, avec dispositif de réfrigération2,5 %
  7. 8415.83.00.00Sans dispositif de réfrigération2,5 %
  8. 8415.90.00.00Parties2,5 %

84.16 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires.

  1. 8416.10.00.00Brûleurs à combustibles liquides2,5 %
  2. 8416.20.00.00Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes2,5 %
  3. 8416.30.00.00Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires2,5 %
  4. 8416.90.00.00Parties2,5 %

84.17 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques.

  1. 8417.10.00.00Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux2,5 %
  2. 8417.20.00.00Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie2,5 %
  3. 8417.80.00.00Autres2,5 %
  4. 8417.90.00.00Parties2,5 %

84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machi- nes et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15.

  1. 8418.10.00.12d'une capacité supérieure à 400 litres30 %
  2. 8418.10.00.18d'une capacité inférieure ou égale à 400 litres30 %
  3. 8418.10.00.40autres30 %
  4. 8418.10.00.80d'un poids égal ou supérieur à 500 kg30 %
  5. 8418.21.00.10d'une capacité supérieure à 400 litres30 %
  6. 8418.21.00.92d'une capacité inférieure ou égale à 400 litres2,5 %
  7. 8418.21.00.93autres30 %
  8. 8418.21.00.94d'une capacité inférieure à 50 litres2,5 %
  9. 8418.21.00.99autres30 %
  10. 8418.29.10.10d'une capacité supérieure à 400 litres30 %
  11. 8418.29.10.91d'une capacité inférieure ou égale à 75 litres2,5 %
  12. 8418.29.10.99autres30 %
  13. 8418.29.90.10d'une capacité supérieure à 400 litres30 %
  14. 8418.29.90.90d'une capacité inférieure ou égale à 400 litres30 %
  15. 8418.30.00.20à usage domestique17,5 %
  16. 8418.30.00.30autres10 %
  17. 8418.30.00.90d'un poids égal ou supérieur à 500 kg10 %
  18. 8418.40.00.00Meubles congélateurs- conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l10 %
  19. 8418.50.15.00réfrigérateurs-coffre. d'une capacité n'excédant pas 300 litres. alimentés en courant continu non périodique de 12 ou 24 volts2,5 %
  20. 8418.50.20.00vitrines présentoires, positives ou négatives avec vitrage galbé en verre trempé de sécurité, à température contrôlée et groupe frigorifique incorporé ou à distance30 %
  21. 8418.50.80.20à usage domestique30 %
  22. 8418.50.80.50autres30 %
  23. 8418.50.80.80d'un poids égal ou supérieur à 500 kg30 %
  24. 8418.61.00.00Groupes à compression dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur2,5 %
  25. 8418.69.10.00constructions préfabriquées équipées d'appareils pour la production du froid, constituant des entrepôts frigorifiques10 %
  26. 8418.69.90.00autres2,5 %
  27. 8418.91.00.10manifestement destinés au montage des appareils industriels ou commer- ciaux d'une contenance supérieure à 300 litres30 %
  28. 8418.91.00.90autres30 %
  29. 8418.99.00.10évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils à usages domes- tiques2,5 %
  30. 8418.99.00.90autres2,5 %

84.19 Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffeeau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation.

  1. 8419.11.00.00A chauffage instantané, à gaz30 %
  2. 8419.12.00.00Chauffe-eau solaires2,5 %
  3. 8419.19.00.00Autres30 %
  4. 8419.20.00.00Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires2,5 %
  5. 8419.33.00.00Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation2,5 %
  6. 8419.34.00.00Autres, pour produits agricoles2,5 %
  7. 8419.35.00.00Autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton2,5 %
  8. 8419.39.00.00Autres2,5 %
  9. 8419.40.00.00Appareils de distillation ou de rectification2,5 %
  10. 8419.50.00.00Echangeurs de chaleur2,5 %
  11. 8419.60.00.00Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz2,5 %
  12. 8419.81.20.00cuisinières pour équipement hôtelier et pour collectivités30 %
  13. 8419.81.70.00Autres2,5 %
  14. 8419.89.00.10appareils pour le traitement des déchets radioactifs ou pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiées2,5 %
  15. 8419.89.00.90Autres2,5 %
  16. 8419.90.10.10utilisant de l'énergie solaire2,5 %
  17. 8419.90.10.90autres30 %
  18. 8419.90.20.00de cuisinières30 %
  19. 8419.90.90.00Autres2,5 %

84.20 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines.

  1. 8420.10.00.10calandres2,5 %
  2. 8420.10.00.20laminoirs2,5 %
  3. 8420.91.00.00Cylindres2,5 %
  4. 8420.99.00.00Autres2,5 %

84.21 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.

  1. 8421.11.00.00Ecrémeuses2,5 %
  2. 8421.12.00.30à fonctionnement électrique2,5 %
  3. 8421.12.00.90autres2,5 %
  4. 8421.19.00.10appareils pour le traitement des déchets radioactifs, ou pour le recyclage des combustibles nuclaiéres irradiés2,5 %
  5. 8421.19.00.20centrifugeuses pour laboratoires2,5 %
  6. 8421.19.00.30clarificateur pour le traitement du lait2,5 %
  7. 8421.19.00.80autres2,5 %
  8. 8421.21.10.00appareils utilisés dans les piscines2,5 %
  9. 8421.21.90.00autres2,5 %
  10. 8421.22.00.00Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau2,5 %
  11. 8421.23.10.00filtres catalyseurs de carburants2,5 %
  12. 8421.23.90.00autres30 %
  13. 8421.29.10.00pour moteurs30 %
  14. 8421.29.90.00autres2,5 %
  15. 8421.31.00.00Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression30 %
  16. 8421.32.00.10pour moteurs30 %
  17. 8421.32.00.90autres2,5 %
  18. 8421.39.00.10pour moteurs30 %
  19. 8421.39.00.90autres2,5 %
  20. 8421.91.00.00De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges2,5 %
  21. 8421.99.10.00d'appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux2,5 %
  22. 8421.99.21.10embase en métaux communs sous forme cylindrique d'une épaisseur comprise entre 2,5 et 4 mm et d'un diamètre externe excédant 95mm17,5 %
  23. 8421.99.21.20autres, en matières plastiques2,5 %
  24. 8421.99.21.90autres30 %
  25. 8421.99.29.00autres10 %
  26. 8421.99.91.10autres, en matières plastiques2,5 %
  27. 8421.99.91.90autres30 %
  28. 8421.99.98.00autres10 %

84.22 Machines à laver la vaisselle ; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants ; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues ; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.

  1. 8422.11.00.00De type ménager2,5 %
  2. 8422.19.00.00Autres2,5 %
  3. 8422.20.00.00Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients2,5 %
  4. 8422.30.00.00Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants ; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues ; machines et appareils à gazéifier les boissons2,5 %
  5. 8422.40.00.00Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises ( y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)2,5 %
  6. 8422.90.10.00de machines et appareils à laver la vaisselle à usage ménager2,5 %
  7. 8422.90.90.00autres2,5 %

84.23 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances.

  1. 8423.10.00.00Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage2,5 %
  2. 8423.20.00.00Bascules à pesage continu sur transporteurs2,5 %
  3. 8423.30.00.00Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses2,5 %
  4. 8423.81.00.00D'une portée n'excédant pas 30 kg2,5 %
  5. 8423.82.00.00D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg2,5 %
  6. 8423.89.00.00Autres2,5 %
  7. 8423.90.00.10poids pour toutes balances2,5 %
  8. 8423.90.00.20parties d'appareils ou instruments de pesage2,5 %

84.24 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pul- vériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires.

  1. 8424.10.00.00Extincteurs, même chargés17,5 %
  2. 8424.20.00.00Pistolets aérographes et appareils similaires2,5 %
  3. 8424.30.00.00Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires2,5 %
  4. 8424.41.00.00Pulvérisateurs portables2,5 %
  5. 8424.49.00.00Autres2,5 %
  6. 8424.82.00.00Pour l'agriculture ou l'horticulture2,5 %
  7. 8424.89.00.00Autres2,5 %
  8. 8424.90.00.00Parties2,5 %

84.25 Palans; treuils et cabestans; crics et vérins

  1. 8425.11.00.00A moteur électrique2,5 %
  2. 8425.19.00.00Autres2,5 %
  3. 8425.31.00.00A moteur électrique2,5 %
  4. 8425.39.00.00Autres2,5 %
  5. 8425.41.00.00Elévateurs fixes de voitures pour garages2,5 %
  6. 8425.42.00.00Autres crics et vérins, hydrauliques2,5 %
  7. 8425.49.00.00Autres2,5 %

84.26 Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchar- gement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues.

  1. 8426.11.11.00ponts-roulants bipoutre, à chariot birail, comportant une passerelle d'inspection sur toute la longueur, à moteurs électriques assujettis à des régulateurs élec- troniques et dont toutes les manoeuvres sont assurées par radiotélécommande2,5 %
  2. 8426.11.19.00autres30 %
  3. 8426.11.90.00autres2,5 %
  4. 8426.12.00.10portiques mobiles sur pneumatiques2,5 %
  5. 8426.12.00.20chariots-cavaliers2,5 %
  6. 8426.19.00.00Autres2,5 %
  7. 8426.20.00.00Grues à tour2,5 %
  8. 8426.30.00.00Grues sur portiques2,5 %
  9. 8426.41.00.10chariots2,5 %
  10. 8426.41.00.90autres2,5 %
  11. 8426.49.00.00Autres2,5 %
  12. 8426.91.00.00Conçus pour être montés sur un véhicule routier2,5 %
  13. 8426.99.00.00Autres2,5 %

84.27 Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage.

  1. 8427.10.00.00Chariots autopropulsés à moteur électrique2,5 %
  2. 8427.20.00.00Autres chariots autopropulsés2,5 %
  3. 8427.90.00.00Autres chariots2,5 %

84.28 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchar- gement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple).

  1. 8428.10.00.00Ascenseurs et monte-charge2,5 %
  2. 8428.20.00.00Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques2,5 %
  3. 8428.31.00.00Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains2,5 %
  4. 8428.32.00.00Autres, à benne2,5 %
  5. 8428.33.10.00convoyeurs magnétiques2,5 %
  6. 8428.33.90.00autres17,5 %
  7. 8428.39.00.00Autres2,5 %
  8. 8428.40.00.00Escaliers mécaniques et trottoirs roulants2,5 %
  9. 8428.60.00.00Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires2,5 %
  10. 8428.70.00.00Robots industriels2,5 %
  11. 8428.90.00.00Autres machines et appareils2,5 %

84.29 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés.

  1. 8429.11.00.00A chenilles2,5 %
  2. 8429.19.00.00Autres2,5 %
  3. 8429.20.00.00Niveleuses2,5 %
  4. 8429.30.00.00Décapeuses2,5 %
  5. 8429.40.10.00compacteuses2,5 %
  6. 8429.40.20.00rouleaux compresseurs2,5 %
  7. 8429.51.00.00Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal2,5 %
  8. 8429.52.00.00Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 3602,5 %
  9. 8429.59.00.00Autres2,5 %

84.30 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige.

  1. 8430.10.00.00Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux2,5 %
  2. 8430.20.00.00Chasse-neige2,5 %
  3. 8430.31.00.00Autopropulsées2,5 %
  4. 8430.39.00.00Autres2,5 %
  5. 8430.41.00.00Autopropulsées2,5 %
  6. 8430.49.00.00Autres2,5 %
  7. 8430.50.00.10de terrassement2,5 %
  8. 8430.50.00.20de nivellement2,5 %
  9. 8430.50.00.30de décapage2,5 %
  10. 8430.50.00.40d'excavage2,5 %
  11. 8430.50.00.50de compactage2,5 %
  12. 8430.50.00.90autres2,5 %
  13. 8430.61.00.00Machines et appareils à tasser ou à compacter2,5 %
  14. 8430.69.00.00Autres2,5 %

84.31 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principale- ment destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30

  1. 8431.10.00.00De machines ou appareils du n° 84252,5 %
  2. 8431.20.00.30de chariots du n 8427.10 et 8427.202,5 %
  3. 8431.20.00.90autres2,5 %
  4. 8431.31.00.00D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques2,5 %
  5. 8431.39.15.00rouleaux pour convoyeurs30 %
  6. 8431.39.20.00de chariots travellings de la rubrique 84285010002,5 %
  7. 8431.39.80.00autres2,5 %
  8. 8431.41.11.00pinces preneuses2,5 %
  9. 8431.41.19.00autres17,5 %
  10. 8431.41.90.00autres30 %
  11. 8431.42.00.00Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)30 %
  12. 8431.43.00.00Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 843041 ou 8430.492,5 %
  13. 8431.49.10.00de grues «automobiles» sur chenilles ou sur roues, ne pouvant circuler sur rails2,5 %
  14. 8431.49.21.00de grues d'une force de levage inférieure ou égale à 10 tonnes30 %
  15. 8431.49.23.00de portiques d'une force de levage inférieure ou égale à 30 tonnes30 %
  16. 8431.49.24.00de ponts roulants30 %
  17. 8431.49.28.00autres2,5 %
  18. 8431.49.30.00marteaux hydrauliques brise-roches et leurs éléments2,5 %
  19. 8431.49.40.00de rippers2,5 %
  20. 8431.49.90.10de rouleaux compresseurs à propulsion mécanique30 %
  21. 8431.49.90.20de sonnettes de battage et de chasse-neige30 %
  22. 8431.49.90.80autres30 %

84.32 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport.

  1. 8432.10.10.00charrues à traction animale30 %
  2. 8432.10.20.00autres, à socs et à versoirs2,5 %
  3. 8432.10.90.00autres10 %
  4. 8432.21.00.00Herses à disques (pulvériseurs)2,5 %
  5. 8432.29.00.10scarificateurs et cultivateurs2,5 %
  6. 8432.29.00.20herse2,5 %
  7. 8432.29.00.30houes, sarcleuses ou bineuses2,5 %
  8. 8432.29.00.90autres2,5 %
  9. 8432.31.00.00Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour2,5 %
  10. 8432.39.00.00Autres2,5 %
  11. 8432.41.00.00Epandeurs de fumier2,5 %
  12. 8432.42.00.00Distributeurs d'engrais2,5 %
  13. 8432.80.00.10démarieuses de betteraves ou autres rogneuses et débroussailleuses2,5 %
  14. 8432.80.00.20écimeuses et machines à pinces rogneuses2,5 %
  15. 8432.80.00.90autres2,5 %
  16. 8432.90.10.00disques et porte-disques pour charrues et pour autres engins agricoles30 %
  17. 8432.90.90.00autres10 %

84.33 Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37.

  1. 8433.11.00.00A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal2,5 %
  2. 8433.19.00.00Autres2,5 %
  3. 8433.20.10.00faucheuses2,5 %
  4. 8433.20.20.00barres de coupe faucheuses à monter sur tracteur2,5 %
  5. 8433.30.00.00Autres machines et appareils de fenaison2,5 %
  6. 8433.40.00.00Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses2,5 %
  7. 8433.51.00.10neuves2,5 %
  8. 8433.51.00.90usagées2,5 %
  9. 8433.52.00.00Autres machines et appareils pour le battage2,5 %
  10. 8433.53.00.00Machines pour la récolte des racines ou tubercules2,5 %
  11. 8433.59.00.00Autres2,5 %
  12. 8433.60.00.00Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles2,5 %
  13. 8433.90.00.00Parties2,5 %

84.34 Machines à traire et machines et appareils de laiterie

  1. 8434.10.00.00Machines à traire2,5 %
  2. 8434.20.00.00Machines et appareils de laiterie2,5 %
  3. 8434.90.00.00Parties2,5 %

84.35 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires.

  1. 8435.10.00.00Machines et appareils2,5 %
  2. 8435.90.00.00Parties2,5 %

84.36 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylvi- culture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveu- ses pour l'aviculture.

  1. 8436.10.00.00Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux2,5 %
  2. 8436.21.00.00Couveuses et éleveuses2,5 %
  3. 8436.29.00.00Autres2,5 %
  4. 8436.80.00.00Autres machines et appareils2,5 %
  5. 8436.91.00.00De machines ou appareils d'aviculture2,5 %
  6. 8436.99.00.00Autres2,5 %

84.37 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier.

  1. 8437.10.10.00pour le traitement des céréales et légumes secs2,5 %
  2. 8437.10.90.10trieurs rotatifs2,5 %
  3. 8437.10.90.20sélectionneurs de grains2,5 %
  4. 8437.10.90.30toiles trieuses2,5 %
  5. 8437.10.90.40machines spéciales pour le nettoyage des graines de semence (décuscu- teuses, déplantineuses etc...)2,5 %
  6. 8437.10.90.90autres2,5 %
  7. 8437.80.00.00Autres machines et appareils2,5 %
  8. 8437.90.10.00de machines et appareils pour le traitement des céréales et légumes secs2,5 %
  9. 8437.90.90.00autres2,5 %

84.38 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisse

  1. 8438.10.00.10pour la boulangerie, la patisserie ou la biscuiterie2,5 %
  2. 8438.10.00.20pour la fabrication des pâtes alimentaires2,5 %
  3. 8438.20.00.00Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat2,5 %
  4. 8438.30.00.00Machines et appareils pour la sucrerie2,5 %
  5. 8438.40.00.00Machines et appareils pour la brasserie2,5 %
  6. 8438.50.00.00Machines et appareils pour le travail des viandes2,5 %
  7. 8438.60.00.00Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes2,5 %
  8. 8438.80.10.00pour le traitement et la préparation du café et du thé2,5 %
  9. 8438.80.80.00autres2,5 %
  10. 8438.90.00.00Parties2,5 %

84.39 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton.

  1. 8439.10.00.00Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques2,5 %
  2. 8439.20.00.00Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton2,5 %
  3. 8439.30.00.00Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton2,5 %
  4. 8439.91.00.00De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques2,5 %
  5. 8439.99.00.10de machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton2,5 %
  6. 8439.99.00.90autres2,5 %

84.40 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets.

  1. 8440.10.00.00Machines et appareils2,5 %
  2. 8440.90.00.00Parties2,5 %

84.41 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types.

  1. 8441.10.10.00des types utilisés dans les laboratoires photographiques ou cinématogra- phiques2,5 %
  2. 8441.10.90.10coupeuses-bobineuses2,5 %
  3. 8441.10.90.20coupeuses en long et en travers2,5 %
  4. 8441.10.90.90autres coupeuses2,5 %
  5. 8441.20.00.00Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes2,5 %
  6. 8441.30.00.00Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage2,5 %
  7. 8441.40.00.00Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton2,5 %
  8. 8441.80.00.00Autres machines et appareils2,5 %
  9. 8441.90.20.00de coupeuses2,5 %
  10. 8441.90.80.00autres2,5 %

84.42 Machines, appareils et matériel (autres que les machines desn°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés,planches, cylindres ou autres organes imprimants ; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple).

  1. 8442.30.00.10machines, appareils et matériel à composer les caractères par tous procédés, même avec dispositif à fondre2,5 %
  2. 8442.30.00.20machines à fondre sans travail de composition2,5 %
  3. 8442.30.00.91à caractères arabes2,5 %
  4. 8442.30.00.99autres2,5 %
  5. 8442.40.00.00Parties de ces machines, appareils ou matériel2,5 %
  6. 8442.50.00.00Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)2,5 %

84.43 Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; machines à imprimer à jet d'encre, autres que celles du n° 84.71 ; machines auxiliaires pour l'impression.

  1. 8443.11.00.10machines des types utilisés pour l'impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d'emballage et couvre-parquets2,5 %
  2. 8443.11.00.90autres2,5 %
  3. 8443.12.00.00Alimentés en feuilles d'un format de 22 x 36 cm ou moins (offset de bureau)2,5 %
  4. 8443.13.00.10machines des types utilisés pour l'impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d'emballage et couvre-parquets2,5 %
  5. 8443.13.00.90autres2,5 %
  6. 8443.14.00.10machines des types utilisés pour l'impression des fils, tissus, feutre, cuir,papier de tenture, papier d'emballage et couvre-parquets2,5 %
  7. 8443.14.00.90autres2,5 %
  8. 8443.15.00.10machines des types utilisés pour l'impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d'emballage et couvre-parquets2,5 %
  9. 8443.15.00.90autres2,5 %
  10. 8443.16.00.10machines des types utilisés pour l'impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d'emballage et couvre-parquets2,5 %
  11. 8443.16.00.90autres2,5 %
  12. 8443.17.00.00Machines et appareils à imprimer, héliographiques2,5 %
  13. 8443.19.00.10machines des types utilisés pour l'impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d'emballage et couvre-parquets2,5 %
  14. 8443.19.00.80autres2,5 %
  15. 8443.31.00.00Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes:impression, copie ou transmission de télécopie, apte à êtreconnectées à une machine automatique de traitement del'information ou à un réseau2,5 %
  16. 8443.32.00.11à jet d'encre2,5 %
  17. 8443.32.00.12laser2,5 %
  18. 8443.32.00.19autres2,5 %
  19. 8443.32.00.20télécopieurs2,5 %
  20. 8443.32.00.30appareil de photocopie électrostatiques2,5 %
  21. 8443.32.00.90autres2,5 %
  22. 8443.39.11.00à jet d'encre2,5 %
  23. 8443.39.19.00autres2,5 %
  24. 8443.39.40.00appareil de photocopie électrostatiques2,5 %
  25. 8443.39.90.00autres2,5 %
  26. 8443.91.00.00Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n 84.422,5 %
  27. 8443.99.10.00machines auxiliaires2,5 %
  28. 8443.99.25.00des machines des n°s 8443.32.10.00 et 8443.39.10.00 autres que les cartouches avec ou sans encre (y compris l'encre pulverulente dite ""toner"")2,5 %
  29. 8443.99.30.00téléimprimeurs destinés à l'agence Maghreb Arabe Presse2,5 %
  30. 8443.99.40.00dispositifs automatiques d'alimentation en documents2,5 %
  31. 8443.99.50.00dispositifs d'alimentation en papier2,5 %
  32. 8443.99.60.00dispositif de tri2,5 %
  33. 8443.99.75.00des appareils des n°s 8443.32.30 et 8443.39.40 autres que les cartouches avec ou sans encre (y compris l'encre pulverulente dite ""toner"")2,5 %
  34. 8443.99.80.51pour imprimantes à jet d'encre17,5 %
  35. 8443.99.80.52pour imprimantes laser17,5 %
  36. 8443.99.80.55autres17,5 %
  37. 8443.99.80.56pour imprimantes à jet d'encre17,5 %
  38. 8443.99.80.57pour imprimantes laser17,5 %
  39. 8443.99.80.58autres17,5 %
  40. 8443.99.80.59autres17,5 %
  41. 8443.99.80.61pour imprimantes laser2,5 %
  42. 8443.99.80.65autres2,5 %
  43. 8443.99.80.67pour imprimantes laser2,5 %
  44. 8443.99.80.69autres2,5 %
  45. 8443.99.80.70autres2,5 %
  46. 8443.99.80.85autres2,5 %
  47. 8443.99.90.00autres2,5 %

84.44

  1. 8444.00.00.10machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières textiles synthé- tiques ou artificielles2,5 %
  2. 8444.00.00.90autres2,5 %

84.45 Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur uti- lisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47.

  1. 8445.11.00.00Cardes2,5 %
  2. 8445.12.00.00Peigneuses2,5 %
  3. 8445.13.00.00Bancs à broches2,5 %
  4. 8445.19.00.00Autres2,5 %
  5. 8445.20.00.00Machines pour la filature des matières textiles2,5 %
  6. 8445.30.00.00Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles2,5 %
  7. 8445.40.00.00Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles2,5 %
  8. 8445.90.00.00Autres2,5 %

84.46 Métiers à tisser

  1. 8446.10.00.00Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm2,5 %
  2. 8446.21.00.00A moteur2,5 %
  3. 8446.29.00.00Autres2,5 %
  4. 8446.30.00.00Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes2,5 %

84.47 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter.

  1. 8447.11.00.00Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm2,5 %
  2. 8447.12.00.00Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm2,5 %
  3. 8447.20.00.10à la main2,5 %
  4. 8447.20.00.91à mailles cueillies2,5 %
  5. 8447.20.00.92métiers Raschel2,5 %
  6. 8447.20.00.93machine de couture-tricotage2,5 %
  7. 8447.20.00.98autres2,5 %
  8. 8447.90.00.00Autres2,5 %

84.48 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 8444, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exem- ple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusive- ment ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple).

  1. 8448.11.00.00Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation2,5 %
  2. 8448.19.00.10pour les machines du n° 84472,5 %
  3. 8448.19.00.90autres2,5 %
  4. 8448.20.00.00Parties et accessoires des machines du n° 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires2,5 %
  5. 8448.31.00.00Garnitures de cardes2,5 %
  6. 8448.32.00.00De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes2,5 %
  7. 8448.33.00.00Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs2,5 %
  8. 8448.39.00.00Autres2,5 %
  9. 8448.42.00.00Peignes, lisses et cadres de lisses2,5 %
  10. 8448.49.00.00Autres2,5 %
  11. 8448.51.00.00Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles2,5 %
  12. 8448.59.00.00Autres2,5 %

84.49

  1. 8449.00.10.00machines et appareils pour nontissés2,5 %
  2. 8449.00.20.00machines et appareils de chapellerie2,5 %
  3. 8449.00.30.00autres machines et appareils2,5 %
  4. 8449.00.90.00parties2,5 %

84.50 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage

  1. 8450.11.10.00d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg2,5 %
  2. 8450.11.90.00autres2,5 %
  3. 8450.12.10.00d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg2,5 %
  4. 8450.12.90.00autres2,5 %
  5. 8450.19.10.00d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg2,5 %
  6. 8450.19.90.00autres17,5 %
  7. 8450.20.00.10semi-automatiques17,5 %
  8. 8450.20.00.90autres2,5 %
  9. 8450.90.10.00de machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg2,5 %
  10. 8450.90.90.00autres2,5 %

84.51 Machines et appareils (autres que les machines du n°8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus.

  1. 8451.10.00.00Machines pour le nettoyage à sec2,5 %
  2. 8451.21.00.00D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg2,5 %
  3. 8451.29.00.00Autres2,5 %
  4. 8451.30.00.00Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer2,5 %
  5. 8451.40.00.00Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture2,5 %
  6. 8451.50.00.00Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus2,5 %
  7. 8451.80.00.00Autres machines et appareils2,5 %
  8. 8451.90.00.10d'essoreuses non centrifuges2,5 %
  9. 8451.90.00.90autres2,5 %

84.52 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre.

  1. 8452.10.00.10d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 U.C2,5 %
  2. 8452.10.00.90autres2,5 %
  3. 8452.21.00.00Unités automatiques2,5 %
  4. 8452.29.00.00Autres2,5 %
  5. 8452.30.00.00Aiguilles pour machines à coudre2,5 %
  6. 8452.90.00.00Autres parties de machines à coudre2,5 %

84.53 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre.

  1. 8453.10.00.00Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux2,5 %
  2. 8453.20.00.00Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures2,5 %
  3. 8453.80.00.00Autres machines et appareils2,5 %
  4. 8453.90.00.00Parties2,5 %

84.54 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie.

  1. 8454.10.00.00Convertisseurs2,5 %
  2. 8454.20.00.10poches de coulée2,5 %
  3. 8454.20.00.20lingotières2,5 %
  4. 8454.30.00.00Machines à couler (mouler)2,5 %
  5. 8454.90.00.00Parties2,5 %

84.55 Laminoirs à métaux et leurs cylindres

  1. 8455.10.00.00Laminoirs à tubes2,5 %
  2. 8455.21.00.00Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid2,5 %
  3. 8455.22.00.00Laminoirs à froid2,5 %
  4. 8455.30.00.00Cylindres de laminoirs2,5 %
  5. 8455.90.00.00Autres parties2,5 %

84.56 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma.

  1. 8456.11.00.10pour le travail des métaux et des carbures métalliques2,5 %
  2. 8456.11.00.30pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiqueset autres matières dures similairers2,5 %
  3. 8456.11.00.80autres2,5 %
  4. 8456.12.00.10pour le travail des métaux et des carbures métalliques2,5 %
  5. 8456.12.00.30pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiqueset autres matières dures similairers2,5 %
  6. 8456.12.00.80autres2,5 %
  7. 8456.20.00.10pour le travail des métaux et des carbures métalliques2,5 %
  8. 8456.20.00.70autres2,5 %
  9. 8456.30.00.10pour le travail des métaux et des carbures métalliques2,5 %
  10. 8456.30.00.70autres2,5 %
  11. 8456.40.00.00Opérant par jet de plasma2,5 %
  12. 8456.50.00.10pour le travail des métaux et des carbures métalliques2,5 %
  13. 8456.50.00.30pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, desmatières plastiques et autres matières dures similairers2,5 %
  14. 8456.50.00.80autres2,5 %
  15. 8456.90.00.10pour le travail des métaux et des carbures métalliques2,5 %
  16. 8456.90.00.50pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, desmatières plastiques et autres matières dures similairers2,5 %
  17. 8456.90.00.80autres2,5 %

84.57 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux.

  1. 8457.10.00.20horizontaux2,5 %
  2. 8457.10.00.80autres2,5 %
  3. 8457.20.00.00Machines à poste fixe2,5 %
  4. 8457.30.00.00Machines à stations multiples2,5 %

84.58 Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal.

  1. 8458.11.20.00centres de tournage2,5 %
  2. 8458.11.80.00autres2,5 %
  3. 8458.19.20.00centres de tournage2,5 %
  4. 8458.19.80.00autres2,5 %
  5. 8458.91.20.00centres de tournage2,5 %
  6. 8458.91.80.00autres2,5 %
  7. 8458.99.00.00Autres2,5 %

84.59 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58.

  1. 8459.10.00.00Unités d'usinage à glissières2,5 %
  2. 8459.21.00.00A commande numérique2,5 %
  3. 8459.29.00.00Autres2,5 %
  4. 8459.31.00.00A commande numérique2,5 %
  5. 8459.39.00.00Autres2,5 %
  6. 8459.41.00.00A commande numérique2,5 %
  7. 8459.49.00.00Autres2,5 %
  8. 8459.51.00.00A commande numérique2,5 %
  9. 8459.59.00.00Autres2,5 %
  10. 8459.61.00.00A commande numérique2,5 %
  11. 8459.69.00.00Autres2,5 %
  12. 8459.70.00.00Autres machines à fileter ou à tarauder2,5 %

84.60 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61.

  1. 8460.12.00.00A commande numérique2,5 %
  2. 8460.19.00.00Autres2,5 %
  3. 8460.22.00.00Machines à rectifier sans centre, à commande numérique2,5 %
  4. 8460.23.00.00Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique2,5 %
  5. 8460.24.00.00Autres, à commande numérique2,5 %
  6. 8460.29.00.00Autres2,5 %
  7. 8460.31.00.00A commande numérique2,5 %
  8. 8460.39.00.00Autres2,5 %
  9. 8460.40.00.20à commande numérique2,5 %
  10. 8460.40.00.80autres2,5 %
  11. 8460.90.00.20à commande numérique2,5 %
  12. 8460.90.00.80autres2,5 %

84.61 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs.

  1. 8461.20.00.10à commande numérique2,5 %
  2. 8461.20.00.20machines à mortaiser2,5 %
  3. 8461.30.00.00Machines à brocher2,5 %
  4. 8461.40.10.00machines à taillers les engrenages2,5 %
  5. 8461.40.20.00machines à finir les engrenages2,5 %
  6. 8461.50.10.00machines à scier2,5 %
  7. 8461.50.20.00machines à tronçonner2,5 %
  8. 8461.90.00.10machines à raboter2,5 %
  9. 8461.90.00.90autres2,5 %

84.62 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l'exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler

  1. 8462.11.00.10à commande numérique2,5 %
  2. 8462.11.00.90autres2,5 %
  3. 8462.19.00.10à commande numérique2,5 %
  4. 8462.19.00.90autres2,5 %
  5. 8462.22.00.00Machines de formage des profilés2,5 %
  6. 8462.23.00.00Presses plieuses, à commande numérique2,5 %
  7. 8462.24.00.00Presses à panneaux, à commande numérique2,5 %
  8. 8462.25.00.00Machines à profiler à galets, à commande numérique2,5 %
  9. 8462.26.00.00Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique2,5 %
  10. 8462.29.00.10à commande numérique2,5 %
  11. 8462.29.00.90autres2,5 %
  12. 8462.32.00.00Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur2,5 %
  13. 8462.33.00.00Machines à cisaller, à commande numérique2,5 %
  14. 8462.39.00.00Autres– Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler :2,5 %
  15. 8462.42.00.00À commande numérique2,5 %
  16. 8462.49.00.00Autres– Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) :2,5 %
  17. 8462.51.00.00À commande numérique2,5 %
  18. 8462.59.00.00Autres2,5 %
  19. 8462.61.00.10à commande numérique2,5 %
  20. 8462.61.00.90autres2,5 %
  21. 8462.62.00.10à commande numérique2,5 %
  22. 8462.62.00.90autres2,5 %
  23. 8462.63.00.10à commande numérique2,5 %
  24. 8462.63.00.90autres2,5 %
  25. 8462.69.00.10à commande numérique2,5 %
  26. 8462.69.00.90autres2,5 %
  27. 8462.90.00.10à commande numérique2,5 %
  28. 8462.90.00.90autres2,5 %

84.63 Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière.

  1. 8463.10.00.00Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires2,5 %
  2. 8463.20.00.00Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage2,5 %
  3. 8463.30.00.00Machines pour le travail des métaux sous forme de fil2,5 %
  4. 8463.90.00.00Autres2,5 %

84.64 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre.

  1. 8464.10.00.00Machines à scier2,5 %
  2. 8464.20.00.20machines continues à doucir ou à polir les feuilles ou plaques de verre2,5 %
  3. 8464.20.00.80autres2,5 %
  4. 8464.90.20.00machines pour le ponçage2,5 %
  5. 8464.90.80.00autres2,5 %

84.65 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires.

  1. 8465.10.00.00Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations2,5 %
  2. 8465.20.00.00Centres d'usinage2,5 %
  3. 8465.91.00.00Machines ?cier2,5 %
  4. 8465.92.00.00Machines ??uchir ou ?aboter; machines ?raiser ou ?oulurer2,5 %
  5. 8465.93.00.00Machines ?euler, ?oncer ou ?olir2,5 %
  6. 8465.94.00.00Machines ?intrer ou ?ssembler2,5 %
  7. 8465.95.00.00Machines ?ercer ou ?ortaiser2,5 %
  8. 8465.96.00.00Machines ?endre, ?rancher ou ??uler2,5 %
  9. 8465.99.00.00Autres2,5 %

84.66 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivementou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, ycompris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux semontant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types.

  1. 8466.10.00.00Porte-outils et filières à déclenchement automatique2,5 %
  2. 8466.20.00.00Porte-pièces2,5 %
  3. 8466.30.00.00Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils2,5 %
  4. 8466.91.00.00Pour machines du n° 84642,5 %
  5. 8466.92.00.00Pour machines du n° 84652,5 %
  6. 8466.93.00.30de machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques2,5 %
  7. 8466.93.00.70autres2,5 %
  8. 8466.94.00.00Pour machines des n°s 84.62 ou 84.632,5 %

84.67 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.

  1. 8467.11.00.10pour le travail des métaux2,5 %
  2. 8467.11.00.90autres2,5 %
  3. 8467.19.00.10pour le travail des métaux2,5 %
  4. 8467.19.00.90autres2,5 %
  5. 8467.21.00.00Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives2,5 %
  6. 8467.22.10.00pour le travail du bois ou des métaux2,5 %
  7. 8467.22.90.00autres2,5 %
  8. 8467.29.00.10outils et machines-outils d'emploi universel2,5 %
  9. 8467.29.00.91pour le travail du bois ou des métaux2,5 %
  10. 8467.29.00.99pour le travail d'autres matières2,5 %
  11. 8467.81.00.00Tronçonneuses à chaîne2,5 %
  12. 8467.89.10.00hydrauliques2,5 %
  13. 8467.89.90.00autres2,5 %
  14. 8467.91.00.00De tronçonneuses à chaîne2,5 %
  15. 8467.92.00.00D'outils pneumatiques2,5 %
  16. 8467.99.00.00Autres2,5 %

84.68 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n°85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle.

  1. 8468.10.00.00Chalumeaux guidés à la main2,5 %
  2. 8468.20.00.00Autres machines et appareils aux gaz2,5 %
  3. 8468.80.00.00Autres machines et appareils2,5 %
  4. 8468.90.00.00Parties2,5 %

84.70 Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul ; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul ; caisses enregistreuses.

  1. 8470.10.00.00Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations2,5 %
  2. 8470.21.00.00Comportant un organe imprimant2,5 %
  3. 8470.29.00.00Autres2,5 %
  4. 8470.30.00.00Autres machines à calculer2,5 %
  5. 8470.50.00.00Caisses enregistreuses2,5 %
  6. 8470.90.00.00Autres2,5 %

84.71 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces infor- mations, non dénommés ni compris ailleurs.

  1. 8471.30.00.10tablette électronique2,5 %
  2. 8471.30.00.90autres2,5 %
  3. 8471.41.00.00Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie2,5 %
  4. 8471.49.00.10serveurs de fichiers en réseau qui possèdent à la fois un clavier et un moniteur2,5 %
  5. 8471.49.00.90autres2,5 %
  6. 8471.50.00.10serveurs de fichiers en réseau ne possèdent ni clavier ni moniteur2,5 %
  7. 8471.50.00.20cartes mères complètes avec unité centrale de traitement et mémoire vive2,5 %
  8. 8471.50.00.90autres2,5 %
  9. 8471.60.00.10claviers2,5 %
  10. 8471.60.00.20souris2,5 %
  11. 8471.60.00.90autres2,5 %
  12. 8471.70.00.10unités de mémoires centrales2,5 %
  13. 8471.70.00.21optiques, y compris les magnéto-optiques2,5 %
  14. 8471.70.00.29autres2,5 %
  15. 8471.70.00.30unités de mémoire à disques durs2,5 %
  16. 8471.70.00.40unités de mémoire à bandes2,5 %
  17. 8471.70.00.90autres2,5 %
  18. 8471.80.00.21cartes graphiques2,5 %
  19. 8471.80.00.22cartes son2,5 %
  20. 8471.80.00.23cartes réseau2,5 %
  21. 8471.80.00.29autres2,5 %
  22. 8471.80.00.80autres2,5 %
  23. 8471.90.00.10scanners à plat de bureau2,5 %
  24. 8471.90.00.90autres2,5 %

84.72 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographi- ques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple).

  1. 8472.10.00.00Duplicateurs2,5 %
  2. 8472.30.00.00Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la corres- pondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres2,5 %
  3. 8472.90.10.00machines à compter les pièces de monnaie2,5 %
  4. 8472.90.20.00machines à écrire autres que les imprimantes du n 84.43; machines pour le traitement des textes2,5 %
  5. 8472.90.90.10machines à authentifier les chèques2,5 %
  6. 8472.90.90.80autres2,5 %

84.73 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72.

  1. 8473.21.00.00Des machines à calculer électroniques des n°s 847010,847021 ou 8470.292,5 %
  2. 8473.29.00.00Autres2,5 %
  3. 8473.30.00.20unités central de traitement (processeurs)2,5 %
  4. 8473.30.00.30modules de mémoire2,5 %
  5. 8473.30.00.80autres2,5 %
  6. 8473.40.00.00Parties et accessoires des machines du n 84.722,5 %
  7. 8473.50.00.00Parties et accessoires qui peuvent ?e utilis?indiff?mment avec les machines ou appareils de plusieurs des n?s 84.69 ?4.722,5 %

84.74 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières miné- rales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable.

  1. 8474.10.10.00cribles vibrants2,5 %
  2. 8474.10.80.00autres2,5 %
  3. 8474.20.00.10concasseurs et broyeurs à marteaux2,5 %
  4. 8474.20.00.90autres2,5 %
  5. 8474.31.11.00d'une capacité n'excédant pas un mètre cube30 %
  6. 8474.31.19.00autres2,5 %
  7. 8474.31.90.00autres2,5 %
  8. 8474.32.00.00Machines à mélanger les matières minérales au bitume2,5 %
  9. 8474.39.00.00Autres2,5 %
  10. 8474.80.00.00Autres machines et appareils2,5 %
  11. 8474.90.10.00de bétonnières30 %
  12. 8474.90.91.00de concasseurs et de broyeurs à marteaux30 %
  13. 8474.90.92.00mécanisme agitateur de cellule de flottation de minerais2,5 %
  14. 8474.90.98.00autres17,5 %

84.75 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière- éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre.

  1. 8475.10.00.00Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves élect- riques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre2,5 %
  2. 8475.21.00.00Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches2,5 %
  3. 8475.29.00.00autres2,5 %
  4. 8475.90.00.00Parties2,5 %

84.76 Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, ciga- rettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie.

  1. 8476.21.00.00Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération2,5 %
  2. 8476.29.00.00Autres2,5 %
  3. 8476.81.00.00Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération2,5 %
  4. 8476.89.00.00Autres2,5 %
  5. 8476.90.10.00dispositif d'alimentation en pièces de monnaie ou autres moyens de paiement (jetons, cartes programmées, par exemple) de machines automatiques de vente de produits2,5 %
  6. 8476.90.90.00autres2,5 %

84.77 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

  1. 8477.10.00.00Machines à mouler par injection2,5 %
  2. 8477.20.00.10pour l'extrusion-gonflage2,5 %
  3. 8477.20.00.20pour l'extrusion à plat2,5 %
  4. 8477.20.00.90autres2,5 %
  5. 8477.30.00.00Machines à mouler par soufflage2,5 %
  6. 8477.40.00.00Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer2,5 %
  7. 8477.51.00.00A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air2,5 %
  8. 8477.59.00.20autres2,5 %
  9. 8477.59.00.80autres2,5 %
  10. 8477.80.00.00Autres machines et appareils2,5 %
  11. 8477.90.00.10de machines et appareils pour l'extrusion-gonflage2,5 %
  12. 8477.90.00.20de machines et appareils pour l'extrusion à plat2,5 %
  13. 8477.90.00.80autres2,5 %

84.78 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

  1. 8478.10.00.00Machines et appareils2,5 %
  2. 8478.90.00.00Parties2,5 %

84.79 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

  1. 8479.10.00.00Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues2,5 %
  2. 8479.20.00.00Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales2,5 %
  3. 8479.30.00.10presses2,5 %
  4. 8479.30.00.90autres2,5 %
  5. 8479.40.00.10toronneuses, commetteuses, assembleuses et autres machines et appareils similaires2,5 %
  6. 8479.40.00.90autres machines et appareils (à armer, à rubaner, à isoler et similaires pour la préparation, le revêtement, le conditionnement, etc...)2,5 %
  7. 8479.50.00.00Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs2,5 %
  8. 8479.60.00.00Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air2,5 %
  9. 8479.71.00.00Des types utilisés dans les aéroports2,5 %
  10. 8479.79.00.00Autres2,5 %
  11. 8479.81.00.00Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques2,5 %
  12. 8479.82.00.00A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homo- généiser, émulsionner ou brasser2,5 %
  13. 8479.83.00.00Presses isostatiques à froid2,5 %
  14. 8479.89.20.00hydrocureuses17,5 %
  15. 8479.89.70.00autres2,5 %
  16. 8479.90.00.00Parties2,5 %

84.80 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques.

  1. 8480.10.00.00Châssis de fonderie2,5 %
  2. 8480.20.00.00Plaques de fond pour moules2,5 %
  3. 8480.30.10.00en matières plastiques2,5 %
  4. 8480.30.21.00en panneaux de fibres du n° 44112,5 %
  5. 8480.30.29.00autres2,5 %
  6. 8480.30.30.00en fonte, fer ou acier2,5 %
  7. 8480.30.90.00autres2,5 %
  8. 8480.41.00.00Pour le moulage par injection ou par compression2,5 %
  9. 8480.49.00.00Autres2,5 %
  10. 8480.50.00.00Moules pour le verre2,5 %
  11. 8480.60.00.00Moules pour les matières minérales2,5 %
  12. 8480.71.00.00Pour le moulage par injection ou par compression2,5 %
  13. 8480.79.00.00Autres2,5 %

84.81 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chau- dières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.

  1. 8481.10.10.00pour bouteilles à gaz à usage domestique30 %
  2. 8481.10.91.00valve à gaz en zamak avec dispositif d'ouverture, de fermeture et de reglage du débit10 %
  3. 8481.10.99.10robinet détendeur intégré2,5 %
  4. 8481.10.99.90autres17,5 %
  5. 8481.20.00.00Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques30 %
  6. 8481.30.00.00Clapets et soupapes de retenue2,5 %
  7. 8481.40.00.00Soupapes de trop-plein ou de sûreté2,5 %
  8. 8481.80.10.00ébauches de fonderie2,5 %
  9. 8481.80.20.00de bouteilles à gaz GPL (3 à 35 kg)17,5 %
  10. 8481.80.30.10en laiton ou en bronze17,5 %
  11. 8481.80.30.90autres2,5 %
  12. 8481.80.40.10robinets dits col de cygne. en alliages de cuivre chromé. à bouton poussoir. à fermeture instantanée et réglage de débit. D'un diamètre d'entrée inférieur ou égal à 6 mm et dont la hauteur du bec mesurée de la base à la sortie du fluide est d'au moins 250 mm2,5 %
  13. 8481.80.40.20pour lavabot, bidets, douches, baignoires et éviers17,5 %
  14. 8481.80.40.90autres2,5 %
  15. 8481.80.90.20valves pour pneumatiques et chambres à air2,5 %
  16. 8481.80.90.81en bronze ou en laiton, dont les diamètres intérieurs d'entrée et de sortie n'excédant pas 50 mm.17,5 %
  17. 8481.80.90.89autres2,5 %
  18. 8481.90.10.00de valves pour bouteilles à gaz de 3 kg17,5 %
  19. 8481.90.20.00de détendeurs pour bouteilles à gaz à usage domestique17,5 %
  20. 8481.90.30.00d'autres détendeurs10 %
  21. 8481.90.40.00de robinets dits de «prise en charge» pour branchements d'immeubles en fonte ou en bronze17,5 %
  22. 8481.90.50.00de robinetterie sanitaire (pour lavabos, bidets, douches, baignoires, éviers)17,5 %
  23. 8481.90.60.00de robinetterie de bâtiment17,5 %
  24. 8481.90.90.00autres2,5 %

84.82 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles

  1. 8482.10.00.00Roulements à billes2,5 %
  2. 8482.20.00.00Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques2,5 %
  3. 8482.30.00.00Roulements à rouleaux en forme de tonneau2,5 %
  4. 8482.40.00.00Roulements à aiguilles2,5 %
  5. 8482.50.00.00Roulements à rouleaux cylindriques2,5 %
  6. 8482.80.00.00Autres, y compris les roulements combinés2,5 %
  7. 8482.91.00.00Billes, galets, rouleaux et aiguilles2,5 %
  8. 8482.99.00.00Autres2,5 %

84.83 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebre- quins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multipli- cateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embra- yages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation.

  1. 8483.10.11.00vilebrequins pour moteurs pour cyclomoteurs d'une cylindrée égale ou inférieure à 50 cm330 %
  2. 8483.10.19.00autres2,5 %
  3. 8483.10.21.00pour moteurs pour cyclomoteurs d'une cylindrée égale ou inférieure à 50 cm3..30 %
  4. 8483.10.29.00autres2,5 %
  5. 8483.10.90.00autres2,5 %
  6. 8483.20.00.00Paliers à roulements incorporés2,5 %
  7. 8483.30.00.00Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets2,5 %
  8. 8483.40.10.00broches filetées à rouleaux2,5 %
  9. 8483.40.90.10engrenages2,5 %
  10. 8483.40.90.20roues de friction2,5 %
  11. 8483.40.90.30réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse2,5 %
  12. 8483.40.90.90autres2,5 %
  13. 8483.50.00.00Volants et poulies, y compris les poulies à moufles30 %
  14. 8483.60.10.00pour moteurs de cyclomoteurs d'une cylindrée égale ou inférieure à 50 cm330 %
  15. 8483.60.90.00pour autres moteurs2,5 %
  16. 8483.90.00.00Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties17,5 %

84.84 Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de joints de compo- sition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues ; joints d'étanchéité mécaniques.

  1. 8484.10.00.00Joints métalloplastiques30 %
  2. 8484.20.00.00Joints d'étanchéité mécaniques30 %
  3. 8484.90.00.10Joints d'étanchéité de hublot pour machines à laver le linge d'une dimension comprise entre 420 et 800 mm17,5 %
  4. 8484.90.00.90autres30 %

84.85 Machines pour la fabrication additive.

  1. 8485.10.00.00Par dépôt métallique2,5 %
  2. 8485.20.00.00Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc2,5 %
  3. 8485.30.00.00Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre2,5 %
  4. 8485.80.00.00Autres2,5 %
  5. 8485.90.00.00Parties2,5 %

84.86

  1. 8486.10.00.00Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes2,5 %
  2. 8486.20.10.00pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices2,5 %
  3. 8486.20.20.00accélérateurs de particules consistants en des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices2,5 %
  4. 8486.20.30.00appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées2,5 %
  5. 8486.20.90.00autres2,5 %
  6. 8486.30.00.00Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat2,5 %
  7. 8486.40.10.00machines et appareils pour le levage, la manutention, le chargement ou le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semiconducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d'affichage à écran plat2,5 %
  8. 8486.40.90.00autres2,5 %
  9. 8486.90.10.00portes-outils et filières à déclenchement automatiques2,5 %
  10. 8486.90.20.00portes-pièces2,5 %
  11. 8486.90.30.00dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines outils2,5 %
  12. 8486.90.40.00pour machines du n° 8486.20.10.002,5 %
  13. 8486.90.70.00rouleaux pour convoyeurs30 %
  14. 8486.90.80.00autres2,5 %

84.87

  1. 8487.10.00.10en bronze2,5 %
  2. 8487.10.00.90en autres matières2,5 %
  3. 8487.90.10.00pièces décolletées dans la masse, en métaux communs, dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm30 %
  4. 8487.90.97.10en fonte30 %
  5. 8487.90.97.20en fer ou en acier30 %
  6. 8487.90.97.90autres30 %