Chapitre 86Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (ycompris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication
40 positions
86.01 Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques.
86.02 Autres locomotives et locotracteurs; tenders
86.03 Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 8604
86.04
86.05
86.06 Wagons pour le transport sur rail de marchandises
- 8606.10.00.00Wagons-citernes et similaires30 %
- 8606.30.00.00Wagons à déchargement automatique, autres que ceux des n s 8606.102,5 %
- 8606.91.10.00wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, autres que ceux du n 8606.102,5 %
- 8606.91.90.00autres30 %
- 8606.92.00.00Ouverts, à parois non amovibles dune hauteur excédant 60 cm (tombereaux)30 %
- 8606.99.00.10spécialement conçus pour le transport des produits à forte radio-activité30 %
- 8606.99.00.92autres wagons ordinaires ouverts30 %
- 8606.99.00.98autres wagons spéciaux30 %
86.07 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires
- 8607.11.00.00Bogies et bissels de traction2,5 %
- 8607.12.00.00Autres bogies et bissels2,5 %
- 8607.19.00.10essieux montés ou non2,5 %
- 8607.19.00.30parties de bogies, bissels et similaires2,5 %
- 8607.19.00.91bandages et frettes2,5 %
- 8607.19.00.92centres de roues2,5 %
- 8607.19.00.99autres2,5 %
- 8607.21.00.10freins2,5 %
- 8607.21.00.91semelles de freins2,5 %
- 8607.21.00.99autres2,5 %
- 8607.29.00.00Autres2,5 %
- 8607.30.00.00Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties2,5 %
- 8607.91.00.10boîtes d'essieux et leurs parties2,5 %
- 8607.91.00.80autres2,5 %
- 8607.99.00.10boîtes d'essieux et leurs parties2,5 %
- 8607.99.00.20caisses et leurs parties2,5 %
- 8607.99.00.30châssis et leurs parties2,5 %
- 8607.99.00.90autres2,5 %