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Section VII · Matières plastiques et ouvrages en ces matières ; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

Chapitre 39Matières plastiques et ouvrages en ces matières

483 positions

39.01 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires

  1. 3901.10.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  2. 3901.10.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  3. 3901.10.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  4. 3901.20.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  5. 3901.20.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  6. 3901.20.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  7. 3901.30.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  8. 3901.30.40.00blocs irréguliers, morceaux et masses non cohérentes similaires2,5 %
  9. 3901.30.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  10. 3901.40.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  11. 3901.40.40.00blocs irréguliers, morceaux et masses non cohérentes similaires2,5 %
  12. 3901.40.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  13. 3901.90.10.00liquides et pâtes, y compris les dispersions (émlusions et suspensions) et les solutions17,5 %
  14. 3901.90.40.00blocs irréguliers, morceaux et masses non cohérentes similaires2,5 %
  15. 3901.90.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %

39.02 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires

  1. 3902.10.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  2. 3902.10.80.00blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires2,5 %
  3. 3902.20.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  4. 3902.20.80.00blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires2,5 %
  5. 3902.30.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  6. 3902.30.40.00blocs irréguliers, morceaux et masses non cohérentes similaires2,5 %
  7. 3902.30.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  8. 3902.90.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  9. 3902.90.40.00blocs irréguliers, morceaux et masses non cohérentes similaires2,5 %
  10. 3902.90.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %

39.03 Polymères du styrène, sous formes primaires

  1. 3903.11.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  2. 3903.11.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  3. 3903.11.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  4. 3903.19.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  5. 3903.19.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  6. 3903.19.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  7. 3903.20.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  8. 3903.20.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  9. 3903.20.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  10. 3903.30.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  11. 3903.30.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  12. 3903.30.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  13. 3903.90.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  14. 3903.90.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  15. 3903.90.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %

39.04 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires.

  1. 3904.10.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  2. 3904.10.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  3. 3904.10.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)10 %
  4. 3904.21.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  5. 3904.21.80.00blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires2,5 %
  6. 3904.22.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  7. 3904.22.80.00blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires2,5 %
  8. 3904.30.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  9. 3904.30.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  10. 3904.30.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  11. 3904.40.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  12. 3904.40.40.00blocs irréguliers, morceaux et masses non cohérentes similaires2,5 %
  13. 3904.40.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  14. 3904.50.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  15. 3904.50.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  16. 3904.50.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  17. 3904.61.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  18. 3904.61.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  19. 3904.61.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  20. 3904.69.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  21. 3904.69.40.00blocs irréguliers, morceaux et masses non cohérentes similaires2,5 %
  22. 3904.69.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  23. 3904.90.11.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  24. 3904.90.15.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  25. 3904.90.19.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  26. 3904.90.21.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  27. 3904.90.25.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  28. 3904.90.29.00grumaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  29. 3904.90.91.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  30. 3904.90.92.00blocs irréguliers, morceaux et masses non cohérentes similaires2,5 %
  31. 3904.90.99.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %

39.05 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires.

  1. 3905.12.00.00En dispersion aqueuse17,5 %
  2. 3905.19.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  3. 3905.19.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  4. 3905.19.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  5. 3905.21.00.00En dispersion aqueuse17,5 %
  6. 3905.29.11.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  7. 3905.29.15.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  8. 3905.29.19.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  9. 3905.29.91.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  10. 3905.29.92.00blocs irréguliers, morceaux et masses non cohérentes similaires2,5 %
  11. 3905.29.99.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  12. 3905.30.10.00liquides et pâtes, y compris les dispersions (émlusions et suspensions) et les solutions17,5 %
  13. 3905.30.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  14. 3905.30.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  15. 3905.91.11.00contenant du poly (acétate de vinyle)17,5 %
  16. 3905.91.19.00autres17,5 %
  17. 3905.91.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  18. 3905.91.30.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  19. 3905.99.11.00contenant du poly (acétate de vinyle)17,5 %
  20. 3905.99.19.00autres17,5 %
  21. 3905.99.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  22. 3905.99.30.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  23. 3905.99.91.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  24. 3905.99.92.00blocs irréguliers, morceaux et masses non cohérentes similaires2,5 %
  25. 3905.99.99.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %

39.06 Polymères acryliques sous formes primaires

  1. 3906.10.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  2. 3906.10.20.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  3. 3906.10.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  4. 3906.90.11.10solutions et suspensions ne contenant pas plus de 35 % de copolymères de polyacrylamides et de polyacrylates de sodium2,5 %
  5. 3906.90.11.90autres17,5 %
  6. 3906.90.15.00blocs, morceaux, masses non cohérentes2,5 %
  7. 3906.90.19.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  8. 3906.90.91.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  9. 3906.90.92.00blocs irréguliers, morceaux et masses non cohérentes similaires2,5 %
  10. 3906.90.99.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %

39.07 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires.

  1. 3907.10.00.00Polyacétals2,5 %
  2. 3907.21.00.00Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène)2,5 %
  3. 3907.29.00.00Autres2,5 %
  4. 3907.30.10.00poudre de revêtement sous l'action de la chaleur (peinture en poudre)17,5 %
  5. 3907.30.90.00autres2,5 %
  6. 3907.40.00.00Polycarbonates2,5 %
  7. 3907.50.00.10produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  8. 3907.50.00.90blocs, morceaux, grumeaux, masses non cohérentes, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  9. 3907.61.10.00granulés2,5 %
  10. 3907.61.20.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  11. 3907.61.90.00blocs, morceaux, grumeaux, masses non cohérentes, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  12. 3907.69.10.00granulés2,5 %
  13. 3907.69.20.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  14. 3907.69.90.00blocs, morceaux, grumeaux, masses non cohérentes, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  15. 3907.70.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  16. 3907.70.91.00poudre de revêtement sous l'action de la chaleur (peinture en poudre)17,5 %
  17. 3907.70.99.00autres2,5 %
  18. 3907.91.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  19. 3907.91.90.00blocs, morceaux, grumeaux, masses non cohérentes, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  20. 3907.99.20.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  21. 3907.99.92.00poudre de revêtement sous l'action de la chaleur (peinture en poudre)17,5 %
  22. 3907.99.98.00autres2,5 %

39.08 Polyamides sous formes primaires

  1. 3908.10.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  2. 3908.10.80.00blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires2,5 %
  3. 3908.90.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  4. 3908.90.20.00blocs, morceaux ou masses non cohérentes2,5 %
  5. 3908.90.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %

39.09 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires.

  1. 3909.10.11.00précondensat urée formaldéhyde 80% minimum (23% minimum d'urée)2,5 %
  2. 3909.10.19.00autres produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  3. 3909.10.20.00blocs, morceaux ou masses non cohérentes2,5 %
  4. 3909.10.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  5. 3909.20.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  6. 3909.20.20.00blocs, morceaux ou masses non cohérentes2,5 %
  7. 3909.20.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  8. 3909.31.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  9. 3909.31.20.00blocs, morceaux ou masses non cohérentes2,5 %
  10. 3909.31.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  11. 3909.39.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions17,5 %
  12. 3909.39.20.00blocs, morceaux ou masses non cohérentes2,5 %
  13. 3909.39.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  14. 3909.40.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  15. 3909.40.20.00blocs, morceaux ou masses non cohérentes2,5 %
  16. 3909.40.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  17. 3909.50.10.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  18. 3909.50.20.00blocs, morceaux ou masses non cohérentes2,5 %
  19. 3909.50.90.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %

39.10

  1. 3910.00.00.00Silicones sous formes primaires2,5 %

39.11 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.

  1. 3911.10.11.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  2. 3911.10.12.00blocs irréguliers, morceaux ou masses non cohérentes similaires2,5 %
  3. 3911.10.19.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  4. 3911.10.91.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  5. 3911.10.92.00blocs irréguliers, morceaux ou masses non cohérentes similaires2,5 %
  6. 3911.10.99.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %
  7. 3911.20.00.00Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate)2,5 %
  8. 3911.90.20.00produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition2,5 %
  9. 3911.90.91.00produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions2,5 %
  10. 3911.90.92.00blocs irréguliers, morceaux ou masses non cohérentes similaires2,5 %
  11. 3911.90.99.00grumeaux, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler)2,5 %

39.12 Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.

  1. 3912.11.00.00Non plastifiés2,5 %
  2. 3912.12.00.00Plastifiés2,5 %
  3. 3912.20.10.10collodions et celloïdine2,5 %
  4. 3912.20.10.90autres2,5 %
  5. 3912.20.90.00autres2,5 %
  6. 3912.31.10.00non plastifiés2,5 %
  7. 3912.31.90.00plastifiés2,5 %
  8. 3912.39.10.10éthylcellulose2,5 %
  9. 3912.39.10.90autres2,5 %
  10. 3912.39.90.00plastifiés2,5 %
  11. 3912.90.10.00cellulose régénérée2,5 %
  12. 3912.90.21.00non plastifiés2,5 %
  13. 3912.90.29.10produits dits poudres à mouler2,5 %
  14. 3912.90.29.90autres2,5 %
  15. 3912.90.90.00autres2,5 %

39.13 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caout- chouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.

  1. 3913.10.00.00Acide alginique, ses sels et ses esters2,5 %
  2. 3913.90.10.00matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc)2,5 %
  3. 3913.90.20.00dérivés chimiques du caoutchouc naturel2,5 %
  4. 3913.90.80.00autres2,5 %

39.14

  1. 3914.00.00.10à base de produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition2,5 %
  2. 3914.00.00.90autres2,5 %

39.15 Déchets, rognures et débris de matières plastiques

  1. 3915.10.00.10de polyéthylène17,5 %
  2. 3915.10.00.90autres17,5 %
  3. 3915.20.00.00De polymères du styrène17,5 %
  4. 3915.30.00.10de chlorure de polyvinyle17,5 %
  5. 3915.30.00.91de copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle17,5 %
  6. 3915.30.00.99autres17,5 %
  7. 3915.90.04.00de poly (éthylène téréphtalate)2,5 %
  8. 3915.90.12.10de phénoplastes10 %
  9. 3915.90.12.21de résines uréiques10 %
  10. 3915.90.12.29autres10 %
  11. 3915.90.12.35d'alkydes et autres polyesters10 %
  12. 3915.90.12.40de résines époxydes ou éthoxylines10 %
  13. 3915.90.12.50de polyuréthanes10 %
  14. 3915.90.12.60de silicones10 %
  15. 3915.90.12.90autres10 %
  16. 3915.90.22.11de polypropylène17,5 %
  17. 3915.90.22.12de polyisobutylène17,5 %
  18. 3915.90.22.13de polytétrahaloéthylènes17,5 %
  19. 3915.90.22.14de polysulfohaloéthylènes17,5 %
  20. 3915.90.22.15de chlorure de polyvinylidène ou de copolymères de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle17,5 %
  21. 3915.90.22.16d'acétate de polyvinyle17,5 %
  22. 3915.90.22.17d'alcools, acétals, ethers et autres dérivés polyvinyliques17,5 %
  23. 3915.90.22.19de polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères acrylo-méthacryliques2,5 %
  24. 3915.90.22.91de résines de coumarone, résines d'indène et résines de coumarone indène17,5 %
  25. 3915.90.22.99autres17,5 %
  26. 3915.90.32.10de cellulose régénérée17,5 %
  27. 3915.90.32.20de nitrates de cellulose17,5 %
  28. 3915.90.32.30d'acétates de cellulose17,5 %
  29. 3915.90.32.40d'autres esters de la cellulose17,5 %
  30. 3915.90.32.90d'éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose17,5 %
  31. 3915.90.42.00de matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, etc)17,5 %
  32. 3915.90.52.00de dérivés chimiques du caoutchouc naturel10 %
  33. 3915.90.62.00d'acide alginique, ses sels et ses esters17,5 %
  34. 3915.90.94.00autres17,5 %

39.16 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe trans- versale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques.

  1. 3916.10.00.00En polymères de l'éthylène17,5 %
  2. 3916.20.00.00En polymères du chlorure de vinyle17,5 %
  3. 3916.90.11.00en phénoplastes17,5 %
  4. 3916.90.13.00en polyamides2,5 %
  5. 3916.90.18.00autres17,5 %
  6. 3916.90.20.00en produits de polymérisation et copolymérisation17,5 %
  7. 3916.90.30.00en cellulose régénérée, nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, ou fibre vulcanisée17,5 %
  8. 3916.90.40.00en matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc)17,5 %
  9. 3916.90.50.00en dérivés chimiques du caoutchouc naturel10 %
  10. 3916.90.90.00autres17,5 %

39.17 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques.

  1. 3917.10.10.10en cellulose régénérée17,5 %
  2. 3917.10.10.20en matières albuminoïdes durcie17,5 %
  3. 3917.10.10.90autres2,5 %
  4. 3917.10.90.00autres17,5 %
  5. 3917.21.10.00tubes non façonnés en polyéthylène renforcés d'armature métallique même sous gaine de matière10 %
  6. 3917.21.91.00façonnés17,5 %
  7. 3917.21.99.00autres17,5 %
  8. 3917.22.00.10façonnés17,5 %
  9. 3917.22.00.90autres17,5 %
  10. 3917.23.00.10façonnés17,5 %
  11. 3917.23.00.20en chlorure de polyvinyle17,5 %
  12. 3917.23.00.90autres17,5 %
  13. 3917.29.10.00façonnés17,5 %
  14. 3917.29.70.00en dérivés chimiques du caoutchouc naturel10 %
  15. 3917.29.80.00autres17,5 %
  16. 3917.31.10.00façonnés17,5 %
  17. 3917.31.20.00en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition17,5 %
  18. 3917.31.30.11en polyéthylène17,5 %
  19. 3917.31.30.12en polypropylène17,5 %
  20. 3917.31.30.19en chlorure de polyvinyle17,5 %
  21. 3917.31.30.80autres17,5 %
  22. 3917.31.40.00en nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose17,5 %
  23. 3917.31.50.00en dérivés chimiques du caoutchouc naturel10 %
  24. 3917.31.90.00autres17,5 %
  25. 3917.32.10.00façonnés17,5 %
  26. 3917.32.21.00en phénoplastes17,5 %
  27. 3917.32.29.10en aminoplastes17,5 %
  28. 3917.32.29.91gaines souples en polyéthylène téréphtalate d'une largeur à plat comprise entre 50 mm et 55 mm inclus et d'un poids au mètre linéaire n'excédent pas 8 grammes10 %
  29. 3917.32.29.98autres17,5 %
  30. 3917.32.33.00gaines souples en polychlorure de vinyle, même imprimées, d'une largeur à plat n'excédant pas 100 mm et d'un poids au mètre linéaire n'excédant pas 20 grammes2,5 %
  31. 3917.32.39.11en polyéthylène17,5 %
  32. 3917.32.39.12en polypropylène17,5 %
  33. 3917.32.39.18en chlorure de polyvinyle17,5 %
  34. 3917.32.39.80autres17,5 %
  35. 3917.32.40.00en nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose17,5 %
  36. 3917.32.50.00en dérivés chimiques du caoutchouc naturel10 %
  37. 3917.32.90.00autres17,5 %
  38. 3917.33.00.00Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires17,5 %
  39. 3917.39.10.10en dérivés chimiques du caoutchouc naturel17,5 %
  40. 3917.39.10.90autres17,5 %
  41. 3917.39.20.00en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition17,5 %
  42. 3917.39.30.11en polyéthylène17,5 %
  43. 3917.39.30.12en polypropylène17,5 %
  44. 3917.39.30.19en chlorure de polyvinyle17,5 %
  45. 3917.39.30.80autres17,5 %
  46. 3917.39.40.00en nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose17,5 %
  47. 3917.39.50.00en dérivés chimiques du caoutchouc naturel10 %
  48. 3917.39.90.00autres17,5 %
  49. 3917.40.00.00Accessoires17,5 %

39.18 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre.

  1. 3918.10.00.10imprimés ou illustrés, visés à la note 2 de la section VII17,5 %
  2. 3918.10.00.20en chlorure de polyvinyle17,5 %
  3. 3918.10.00.30autres17,5 %
  4. 3918.10.00.90autres17,5 %
  5. 3918.90.10.00imprimés ou illustrés, visés à la note 2 de la section VII17,5 %
  6. 3918.90.20.00en polyéthylène17,5 %
  7. 3918.90.30.00en polypropylène17,5 %
  8. 3918.90.50.00en dérivés chimiques du caoutchouc naturel10 %
  9. 3918.90.70.00autres17,5 %
  10. 3918.90.90.00autres17,5 %

39.19 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux.

  1. 3919.10.10.10en polypropylène, d'un grammage compris entre 36g/m2 inclus et 45g/m2 inclus, présentés en rouleaux d'une largeur excédant 95 mm2,5 %
  2. 3919.10.10.90autres17,5 %
  3. 3919.10.21.00en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition17,5 %
  4. 3919.10.22.10en polypropylène translucide à surface striée, d'un grammage compris entre 110g/m2 inclus à 165g/m2 inclus, présentés en rouleaux d'une largeur de 60 mm2,5 %
  5. 3919.10.22.40en polypropylène, d'un grammage compris entre 80g/m2 inclus et 125 g/m2 inclus, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 35 mm inclus à 65 mm inclus2,5 %
  6. 3919.10.22.50en polypropylène, d'un grammage compris entre 80g/m2 inclus à 250 g/m2 inclus, présentés en bobines ou en rouleaux d'une largeur comprise entre 10 mm inclus à 45 mm inclus2,5 %
  7. 3919.10.22.91en polypropylène, d'un grammage de 140 g/m2, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 50 mm inclus à 65 mm inclus2,5 %
  8. 3919.10.22.92en polypropylène, d'un grammage compris entre 160 g/m2et 250 g/m2, comportant une bande velcro sur toute la longueur, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 50 mm inclus à 65 mm inclus2,5 %
  9. 3919.10.22.99autres17,5 %
  10. 3919.10.29.00en cellulose régénérée ; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose ou fibre vulcanisée17,5 %
  11. 3919.10.30.00en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition17,5 %
  12. 3919.10.40.00en produits de polymérisation et copolymérisation17,5 %
  13. 3919.10.70.00en dérivés chimiques du caoutchouc naturel10 %
  14. 3919.10.80.00autres17,5 %
  15. 3919.90.10.10en polypropylène, d'un grammage compris entre 36g/m2 inclus et 45g/m2 inclus présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 250 mm2,5 %
  16. 3919.90.10.90autres17,5 %
  17. 3919.90.21.00en phénoplastes17,5 %
  18. 3919.90.22.10d'une largeur n'excédant pas 6mm et dont l'enduit est une résine acrylique2,5 %
  19. 3919.90.22.90autres17,5 %
  20. 3919.90.29.10en aminoplastes17,5 %
  21. 3919.90.29.21en alkydes et autres polyesters2,5 %
  22. 3919.90.29.29autres17,5 %
  23. 3919.90.29.40en polyamides17,5 %
  24. 3919.90.29.50en polyuréthanes17,5 %
  25. 3919.90.29.60en silicones17,5 %
  26. 3919.90.29.80autres17,5 %
  27. 3919.90.30.11en polyéthylène2,5 %
  28. 3919.90.30.19en polypropylène17,5 %
  29. 3919.90.30.21inférieure ou égale à 2 mm17,5 %
  30. 3919.90.30.29supérieure à 2 mm17,5 %
  31. 3919.90.30.61en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle2,5 %
  32. 3919.90.30.69autres17,5 %
  33. 3919.90.30.90autres17,5 %
  34. 3919.90.71.00en dérivés chimiques du caoutchouc naturel10 %
  35. 3919.90.80.00autres17,5 %
  36. 3919.90.90.00autres17,5 %

39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières.

  1. 3920.10.00.21perforées, d'une épaisseur comprise entre 0,4 mm inclus et 0,6 mm inclus, d'un grammage supérieur ou égal à 20g/m2 mais n'excédant pas 27g/m2, présentées en rouleaux d'une largeur variant entre 100 mm inclus et 200 mm inclus2,5 %
  2. 3920.10.00.23film en polyéthylène sous forme de gaine plane aplatie, d'une largeur ne dépassant pas 300 cm présenté en rouleaux10 %
  3. 3920.10.00.25autres10 %
  4. 3920.10.00.31film en polyéthylène sous forme de gaine plane aplatie, d'une largeur ne dépassant pas 300 cm présenté en rouleaux17,5 %
  5. 3920.10.00.33autres17,5 %
  6. 3920.10.00.93non imprimées10 %
  7. 3920.10.00.99autres17,5 %
  8. 3920.20.10.11métallisées sous vide2,5 %
  9. 3920.20.10.19autres2,5 %
  10. 3920.20.10.90autres2,5 %
  11. 3920.20.90.13non imprimées10 %
  12. 3920.20.90.19autres17,5 %
  13. 3920.20.90.93non imprimées10 %
  14. 3920.20.90.99autres17,5 %
  15. 3920.30.00.00En polymères du styrène17,5 %
  16. 3920.43.20.10rigides2,5 %
  17. 3920.43.20.90souples17,5 %
  18. 3920.43.80.10en chlorure de polyvinyle17,5 %
  19. 3920.43.80.80autres17,5 %
  20. 3920.49.20.10rigides2,5 %
  21. 3920.49.20.90souples17,5 %
  22. 3920.49.80.10en chlorure de polyvinyle17,5 %
  23. 3920.49.80.80autres17,5 %
  24. 3920.51.00.00En poly (méthacrylate de méthyle)17,5 %
  25. 3920.59.00.00Autres17,5 %
  26. 3920.61.00.00En polycarbonates17,5 %
  27. 3920.62.11.00métallisées sous vide2,5 %
  28. 3920.62.17.00autres2,5 %
  29. 3920.62.90.00autres17,5 %
  30. 3920.63.00.10non imprimées. métalisées sous vide à l'aluminium dont le grammage est compris entre 36 et 58 g/m22,5 %
  31. 3920.63.00.80autres17,5 %
  32. 3920.69.00.00En autres polyesters2,5 %
  33. 3920.71.11.00métallisées sous vide2,5 %
  34. 3920.71.17.00autres10 %
  35. 3920.71.90.00autres17,5 %
  36. 3920.73.00.10pellicules en rouleaux ou en bandes pour la cinématographie ou la photographie17,5 %
  37. 3920.73.00.40autres, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm17,5 %
  38. 3920.73.00.50autres, d'une épaisseur supérieure ou égale à 0,75 mm2,5 %
  39. 3920.73.00.70autres17,5 %
  40. 3920.79.00.00En autres dérivés de la cellulose17,5 %
  41. 3920.91.00.10d'une épaisseur supérieure ou égale à 0,38 mm mais n'excédant pas 1,52 mm, présentées en rouleaux d'une largeur de 40 cm à 321 cm2,5 %
  42. 3920.91.00.80autres17,5 %
  43. 3920.92.10.10métallisées sous vide2,5 %
  44. 3920.92.10.80autres10 %
  45. 3920.92.90.00autres17,5 %
  46. 3920.93.00.00En résines aminiques17,5 %
  47. 3920.94.00.00En résines phénoliques17,5 %
  48. 3920.99.70.00en dérivés chimiques du caoutchouc naturel10 %
  49. 3920.99.90.00autres17,5 %

39.21 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques.

  1. 3921.11.00.00En polymères du styrène17,5 %
  2. 3921.12.00.00En polymères du chlorure de vinyle17,5 %
  3. 3921.13.00.00En polyuréthannes17,5 %
  4. 3921.14.00.00En cellulose régénérée17,5 %
  5. 3921.19.13.00en phénoplastes17,5 %
  6. 3921.19.16.00préimprégné de polyester malléable contenant des fibres de verre (18% au moins) et d'autres matières minérales, protégé sur chaque face par un film de polyéthylène2,5 %
  7. 3921.19.18.00autres17,5 %
  8. 3921.19.19.00autres17,5 %
  9. 3921.19.21.00bandes en polyéthylène, microporeuses, même nervurée d'une largeur de 100 mm à 1250 mm17,5 %
  10. 3921.19.22.00plaques cellulaires de polypropylène, d'un poids de 400 g/m2, présentées en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 640 mm2,5 %
  11. 3921.19.26.11en polyéthylène17,5 %
  12. 3921.19.26.12en polypropylène17,5 %
  13. 3921.19.26.15en chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50 mm17,5 %
  14. 3921.19.26.16en chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle d'une épaisseur supérieure à 0,50 mm17,5 %
  15. 3921.19.26.42supérieure à 0,50 mm et inférieure ou égale à 2 mm10 %
  16. 3921.19.26.90autres17,5 %
  17. 3921.19.70.00en dérivés chimiques du caoutchouc naturel10 %
  18. 3921.19.90.00autres17,5 %
  19. 3921.90.11.00d'un poids au m2 de 100g et plus, comportant une feuille d'aluminium associée10 %
  20. 3921.90.19.00autres17,5 %
  21. 3921.90.20.00lames et rubans formés d'une âme en polyester saturé, métallisé sous vide et colorié, d'une largeur supérieure à 5 mm et d'une épaisseur inférieure ou égale à 25 microns2,5 %
  22. 3921.90.33.00combinés avec des matières textiles17,5 %
  23. 3921.90.39.00autres17,5 %
  24. 3921.90.43.11produits en polyéthylène, non imprimés ni illustrés, constitués d'une feuille métallique intercalée sur deux faces, d'une feuille en polyéthylène et d'une autre feuille de copolymère de polyéthylène, présentés en rouleaux, d'une largeur supérieure ou égale à 30 mm et inférieure ou égal à 360 mm, d'une épaisseur supérieure ou égale à 250 microns et inférieure ou égale à 350 microns2,5 %
  25. 3921.90.43.19autres17,5 %
  26. 3921.90.49.05en chlorure de polyvinyle17,5 %
  27. 3921.90.49.11produits, non imprimés ni illustrés, constitués d'une feuille métallique intercalée sur deux faces, d'une feuille en polyéthylène et d'une autre feuille de copolymère de polyéthylène, présentés en rouleaux, d'une largeur supérieure ou égale à 30 mm et inférieure ou égal à 360 mm, d'une épaisseur supérieure ou égale à 250 microns et infé- rieure ou égale à 350 microns2,5 %
  28. 3921.90.49.19autres17,5 %
  29. 3921.90.49.20en polypropylène17,5 %
  30. 3921.90.49.90autres17,5 %
  31. 3921.90.55.00en cellulose régénérée17,5 %
  32. 3921.90.83.00combinés avec des matières textiles17,5 %
  33. 3921.90.89.00autres17,5 %
  34. 3921.90.96.00en dérivés chimiques du caoutchouc naturel10 %
  35. 3921.90.97.00autres17,5 %

39.22 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques.

  1. 3922.10.00.00Baignoires, douches, éviers et lavabos17,5 %
  2. 3922.20.00.00Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance17,5 %
  3. 3922.90.00.10réservoirs pour chasse d'eau de WC, comportant leur mécanisme17,5 %
  4. 3922.90.00.80autres17,5 %

39.23 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.

  1. 3923.10.10.10en fibre vulcanisée17,5 %
  2. 3923.10.10.30en polyéthylène10 %
  3. 3923.10.10.40en polypropylène10 %
  4. 3923.10.10.80autres17,5 %
  5. 3923.10.90.10en fibre vulcanisée17,5 %
  6. 3923.10.90.30en polyéthylène10 %
  7. 3923.10.90.40en polypropylène10 %
  8. 3923.10.90.80autres17,5 %
  9. 3923.21.10.00sacs et sachets à usage industriel (b)10 %
  10. 3923.21.20.00sacs et sachets à usage agricole (b)10 %
  11. 3923.21.30.00sacs et sachets de congélation ou de surgélation (b)10 %
  12. 3923.21.40.00sacs et sachets pour la collection des déchets ménagers (b)10 %
  13. 3923.21.50.00sacs et sachets pour la collection des autres déchets (b)10 %
  14. 3923.21.90.10articles visés à la note (3 A a) du Chapitre 4210 %
  15. 3923.21.90.90autres10 %
  16. 3923.29.10.10sacs de couverture en P.V.C équipés de fermetures à glissières ou velcro2,5 %
  17. 3923.29.10.91en polypropylène10 %
  18. 3923.29.10.99autres17,5 %
  19. 3923.29.20.10en polypropylène10 %
  20. 3923.29.20.90autres17,5 %
  21. 3923.29.30.10en polypropylène10 %
  22. 3923.29.30.90autres17,5 %
  23. 3923.29.40.10en polypropylène10 %
  24. 3923.29.40.90autres17,5 %
  25. 3923.29.50.10en polypropylène10 %
  26. 3923.29.50.90autres17,5 %
  27. 3923.29.90.11en polypropylène10 %
  28. 3923.29.90.19autres17,5 %
  29. 3923.29.90.81en polypropylène10 %
  30. 3923.29.90.89autres17,5 %
  31. 3923.30.10.00préformes en polyéthylène téréphtalate (PET)10 %
  32. 3923.30.90.20en polyéthylène10 %
  33. 3923.30.90.30en polypropylène10 %
  34. 3923.30.90.70autres17,5 %
  35. 3923.40.00.10en polyéthylène10 %
  36. 3923.40.00.20en polypropylène10 %
  37. 3923.40.00.90autres17,5 %
  38. 3923.50.00.11contenant du silicagel et ou autres déshumidifiant17,5 %
  39. 3923.50.00.19autres10 %
  40. 3923.50.00.30en polypropylène10 %
  41. 3923.50.00.90autres17,5 %
  42. 3923.90.00.50en polyéthylène10 %
  43. 3923.90.00.60en polypropylène10 %
  44. 3923.90.00.90autres17,5 %

39.24 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques.

  1. 3924.10.00.00Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine17,5 %
  2. 3924.90.00.00Autres17,5 %

39.25 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs.

  1. 3925.10.00.00Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l17,5 %
  2. 3925.20.00.00Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils17,5 %
  3. 3925.30.00.00Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties17,5 %
  4. 3925.90.00.00Autres17,5 %

39.26 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14.

  1. 3926.10.00.00Articles de bureau et articles scolaires17,5 %
  2. 3926.20.00.20en dérivés chimiques du caoutchouc naturel17,5 %
  3. 3926.20.00.80autres2,5 %
  4. 3926.30.00.00Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires17,5 %
  5. 3926.40.00.00Statuettes et autres objets d'ornementation10 %
  6. 3926.90.12.00éventails et écrans à main et leurs montures et parties de montures17,5 %
  7. 3926.90.22.00pions en polyester17,5 %
  8. 3926.90.32.00buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similaires2,5 %
  9. 3926.90.42.00disques supports pour abrasifs en fibre vulcanisée2,5 %
  10. 3926.90.52.00pots de filature2,5 %
  11. 3926.90.62.00plaquette constituée de deux plaques entre lesquelles est intercalée une les chasses d'eau2,5 %
  12. 3926.90.72.00plateaux d'alvéoles des types utilisés pour les semis2,5 %
  13. 3926.90.78.00crochets, colliers et articles similaires des types utilisés dans le palissage des cultures2,5 %
  14. 3926.90.81.00de machines textiles2,5 %
  15. 3926.90.89.10bandes transporteuses d'une longueur totale de 4000 mm et d'une largeur de 9,2 mm10 %
  16. 3926.90.89.80autres17,5 %
  17. 3926.90.92.10ébauches de formes de chaussures2,5 %
  18. 3926.90.92.20formes pour chaussures2,5 %
  19. 3926.90.92.30embauchoirs et tendeurs pour chaussures2,5 %
  20. 3926.90.92.40monte chaussures2,5 %
  21. 3926.90.92.90autres17,5 %