Chapitre 27Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
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27.01 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille.
27.02 Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais
27.03
27.04
27.05
27.06
27.07 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques.
- 2707.10.00.10destiné à être utilisés comme carburant ou comme combustile2,5 %
- 2707.10.00.90destiné à d'autres usages2,5 %
- 2707.20.00.10destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible2,5 %
- 2707.20.00.90destiné à d'autres usages2,5 %
- 2707.30.00.10destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible2,5 %
- 2707.30.00.90destiné à d'autres usages2,5 %
- 2707.40.00.00Naphtalène2,5 %
- 2707.50.00.10destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles2,5 %
- 2707.50.00.90destinés à d'autres usages2,5 %
- 2707.91.00.10huiles brutes2,5 %
- 2707.91.00.90autres2,5 %
- 2707.99.10.00phénols2,5 %
- 2707.99.90.11huiles légères brutes distillant 90% ou plus de leur volume jusqu'à 200° C2,5 kg –2,5 %
- 2707.99.90.19autres2,5 %
- 2707.99.90.21destinées à être utilisés comme carburants ou comme combustibles2,5 %
- 2707.99.90.29destinées à d'autres usages2,5 %
- 2707.99.90.30produits basiques2,5 %
- 2707.99.90.40anthracène2,5 %
- 2707.99.90.90autres2,5 %
27.08 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux.
27.09
27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles.
- 2710.12.11.00en emballages d'une contenance nette de 1 Kg ou moins.30 %
- 2710.12.19.00autres17,5 %
- 2710.12.21.00white spirit.2,5 %
- 2710.12.29.00autres30 %
- 2710.12.91.10avec plomb2,5 %
- 2710.12.91.90sans plomb2,5 %
- 2710.12.92.00essence ordinaire2,5 %
- 2710.12.99.10essence d'aviation10 %
- 2710.12.99.90autres10 %
- 2710.19.13.00pétrole lampant2,5 %
- 2710.19.15.00carburéacteur2,5 %
- 2710.19.17.00autres10 %
- 2710.19.22.20d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001% (10 ppm) (gasoil 10)2,5 %
- 2710.19.22.80autres2,5 %
- 2710.19.28.10fuel-oils lourds destinés à la fabrication de la paraffine, des bitumes, des huiles lubrifiantes, des extraits bitumineux et autres prouduits similaires2,5 %
- 2710.19.28.12fuel-oils n 12,5 %
- 2710.19.28.13fuel-oils n 22,5 %
- 2710.19.28.14fuel-oils récupéré2,5 %
- 2710.19.28.19autres2,5 %
- 2710.19.28.21fuel-oils n 72,5 %
- 2710.19.28.22fuel-oils 20 contistokes2,5 %
- 2710.19.28.29autres2,5 %
- 2710.19.28.90autres2,5 %
- 2710.19.31.00huiles dites de vaseline ou de paraffine (type «Water white»)2,5 %
- 2710.19.32.00huiles dites diélectriques2,5 %
- 2710.19.39.00huiles de base2,5 %
- 2710.19.80.10spendle30 %
- 2710.19.80.21préparations lubrifiantes non dénommées ni comprises ailleurs,contenant en poids une proportion d'huile de pétrole ou de schistes supérieure ou égale à 70% et dont ces huiles constituent l'élément de base2,5 %
- 2710.19.80.29combustible haute viscosité (CHV) dit résidu sous vide (RSV)30 %
- 2710.19.80.81préparations contenant plus de 60% des huiles paraffiniques,plus de 25% des huiles naphtèniques, et au plus 5% des huiles aromatiques2,5 %
- 2710.19.80.89autres30 %
- 2710.20.00.11essences spéciales autres que le white spirit30 %
- 2710.20.00.12supercarburants, même sans plomb2,5 %
- 2710.20.00.13essence ordinaire2,5 %
- 2710.20.00.19autres10 %
- 2710.20.00.21pétrole lampant2,5 %
- 2710.20.00.22carburéacteur2,5 %
- 2710.20.00.29autres10 %
- 2710.20.00.32d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001% (10 ppm) (gasoil 10)2,5 %
- 2710.20.00.38autres2,5 %
- 2710.20.00.91fuel-oils lourds destinés à la fabrication de la paraffine, des bitumes, des huiles lubrifiantes, des extraits bitumineux et autres prouduits similaires2,5 %
- 2710.20.00.92léger2,5 %
- 2710.20.00.93lourd2,5 %
- 2710.20.00.94autres2,5 %
- 2710.20.00.99autres30 %
- 2710.91.00.10contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration égale ou supérieure à 50 mg/kg30 %
- 2710.91.00.90autres, contenant des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB), même contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration inférieure à 50 mg/kg30 %
- 2710.99.00.00Autres30 %