Section X · Pulp of wood; recovered paper; paper and paperboard and articles thereof

Chapter 49Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

46 tariff lines

49.01 Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés

  1. 4901.10.00.10textes dactylographiés (y compris les copies obtenues au carbone)2.5%
  2. 4901.10.00.90autres2.5%
  3. 4901.91.10.00reliés en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en écaille, en ivoire, en nacre factice ou véritable17.5%
  4. 4901.91.90.00autres2.5%
  5. 4901.99.10.00contenant de la publicité30%
  6. 4901.99.91.00reliés en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en écaille, en ivoire, en nacre factice ou véritable17.5%
  7. 4901.99.99.00autres2.5%

49.02 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité.

  1. 4902.10.10.00à caractère publicitaire30%
  2. 4902.10.90.00autres2.5%
  3. 4902.90.10.00à caractère publicitaire30%
  4. 4902.90.90.00autres2.5%

49.03

  1. 4903.00.00.00Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants30%

49.04

  1. 4904.00.10.00reliée en cuir naturel, artificiel ou reconstitué17.5%
  2. 4904.00.90.00autres2.5%

49.05 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.

  1. 4905.20.00.00Sous forme de livres ou de brochures2.5%
  2. 4905.90.00.10globes2.5%
  3. 4905.90.00.90autres2.5%

49.06

  1. 4906.00.00.00Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photo- graphiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus2.5%

49.07

  1. 4907.00.10.00timbres-poste, timbres fiscaux et analogues2.5%
  2. 4907.00.20.00billets de banque2.5%
  3. 4907.00.40.00cartes de recharge téléphonique “à service prépayé”10%
  4. 4907.00.50.10titres d'actions ou d'obligations et autres titres similaires validés2.5%
  5. 4907.00.50.20carnets de chèques et analogues validés30%
  6. 4907.00.50.90autres30%
  7. 4907.00.91.00papiers timbrés2.5%
  8. 4907.00.92.00coupons-réponse internationaux2.5%
  9. 4907.00.97.00autres30%

49.08 Décalcomanies de tous genres

  1. 4908.10.00.20pour usages industriels2.5%
  2. 4908.10.00.80autres2.5%
  3. 4908.90.00.20pour usages industriels2.5%
  4. 4908.90.00.81à caractère arabes17.5%
  5. 4908.90.00.89autres2.5%

49.09

  1. 4909.00.00.00Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.30%

49.10

  1. 4910.00.00.00Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.30%

49.11 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photog- raphies.

  1. 4911.10.10.00dactylographiés (y compris les copies obtenues au carbone)2.5%
  2. 4911.10.91.00imprimés et affiches de propagande en papier ayant pour objet essentiel d'amener le public à visiter les pays étrangers ou d'assister à l'étranger à des manifestations présentant un caractère touristique, culturel, artistique ou sportif, pourvu qu'ils soient distribués gratuitement, qu'ils ne contien- nent pas plus de 50% de publicité commerciale et que le but de propa- gande touristique, culturelle, artistique ou sportive, soit évident2.5%
  3. 4911.10.99.00autres30%
  4. 4911.91.05.00photographies aériennes ou panoramiques du terrain. même présentant une précision topographique. pour autant qu'elles ne constituent pas encore un ouvrage cartographique directement utilisable en l'état30%
  5. 4911.91.08.00autres2.5%
  6. 4911.91.20.00feuilles non pliées, comportant simplement des illustrations ou des gravures sans texte ni légende destinées à des éditions communes30%
  7. 4911.91.30.00images satellites30%
  8. 4911.91.80.00autres30%
  9. 4911.99.10.00dactylographiés (y compris les copies obtenues au carbone)2.5%
  10. 4911.99.91.00formulaires d'importation temporaire ou de circulation automobile inter- nationale, expédiés aux associations de tourisme autorisées à exercer leur activité au Maroc par leurs associations ou fédérations à l'étranger2.5%
  11. 4911.99.92.00licences d'exploitation pour logiciels destinés à des usages autres qu'à caractère pédagogique2.5%
  12. 4911.99.98.00autres30%