Dwanizy
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Section X · Pâtes de bois ; papier ou carton à recycler ; papier, carton et leurs applications

Chapitre 49Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

46 positions

49.01 Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés

  1. 4901.10.00.10textes dactylographiés (y compris les copies obtenues au carbone)2,5 %
  2. 4901.10.00.90autres2,5 %
  3. 4901.91.10.00reliés en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en écaille, en ivoire, en nacre factice ou véritable17,5 %
  4. 4901.91.90.00autres2,5 %
  5. 4901.99.10.00contenant de la publicité30 %
  6. 4901.99.91.00reliés en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en écaille, en ivoire, en nacre factice ou véritable17,5 %
  7. 4901.99.99.00autres2,5 %

49.02 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité.

  1. 4902.10.10.00à caractère publicitaire30 %
  2. 4902.10.90.00autres2,5 %
  3. 4902.90.10.00à caractère publicitaire30 %
  4. 4902.90.90.00autres2,5 %

49.03

  1. 4903.00.00.00Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants30 %

49.04

  1. 4904.00.10.00reliée en cuir naturel, artificiel ou reconstitué17,5 %
  2. 4904.00.90.00autres2,5 %

49.05 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.

  1. 4905.20.00.00Sous forme de livres ou de brochures2,5 %
  2. 4905.90.00.10globes2,5 %
  3. 4905.90.00.90autres2,5 %

49.06

  1. 4906.00.00.00Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photo- graphiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus2,5 %

49.07

  1. 4907.00.10.00timbres-poste, timbres fiscaux et analogues2,5 %
  2. 4907.00.20.00billets de banque2,5 %
  3. 4907.00.40.00cartes de recharge téléphonique “à service prépayé”10 %
  4. 4907.00.50.10titres d'actions ou d'obligations et autres titres similaires validés2,5 %
  5. 4907.00.50.20carnets de chèques et analogues validés30 %
  6. 4907.00.50.90autres30 %
  7. 4907.00.91.00papiers timbrés2,5 %
  8. 4907.00.92.00coupons-réponse internationaux2,5 %
  9. 4907.00.97.00autres30 %

49.08 Décalcomanies de tous genres

  1. 4908.10.00.20pour usages industriels2,5 %
  2. 4908.10.00.80autres2,5 %
  3. 4908.90.00.20pour usages industriels2,5 %
  4. 4908.90.00.81à caractère arabes17,5 %
  5. 4908.90.00.89autres2,5 %

49.09

  1. 4909.00.00.00Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.30 %

49.10

  1. 4910.00.00.00Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.30 %

49.11 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photog- raphies.

  1. 4911.10.10.00dactylographiés (y compris les copies obtenues au carbone)2,5 %
  2. 4911.10.91.00imprimés et affiches de propagande en papier ayant pour objet essentiel d'amener le public à visiter les pays étrangers ou d'assister à l'étranger à des manifestations présentant un caractère touristique, culturel, artistique ou sportif, pourvu qu'ils soient distribués gratuitement, qu'ils ne contien- nent pas plus de 50% de publicité commerciale et que le but de propa- gande touristique, culturelle, artistique ou sportive, soit évident2,5 %
  3. 4911.10.99.00autres30 %
  4. 4911.91.05.00photographies aériennes ou panoramiques du terrain. même présentant une précision topographique. pour autant qu'elles ne constituent pas encore un ouvrage cartographique directement utilisable en l'état30 %
  5. 4911.91.08.00autres2,5 %
  6. 4911.91.20.00feuilles non pliées, comportant simplement des illustrations ou des gravures sans texte ni légende destinées à des éditions communes30 %
  7. 4911.91.30.00images satellites30 %
  8. 4911.91.80.00autres30 %
  9. 4911.99.10.00dactylographiés (y compris les copies obtenues au carbone)2,5 %
  10. 4911.99.91.00formulaires d'importation temporaire ou de circulation automobile inter- nationale, expédiés aux associations de tourisme autorisées à exercer leur activité au Maroc par leurs associations ou fédérations à l'étranger2,5 %
  11. 4911.99.92.00licences d'exploitation pour logiciels destinés à des usages autres qu'à caractère pédagogique2,5 %
  12. 4911.99.98.00autres30 %