الفصل 49Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
46 بنداً
49.01 Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés
- 4901.10.00.10textes dactylographiés (y compris les copies obtenues au carbone)2,5%
- 4901.10.00.90autres2,5%
- 4901.91.10.00reliés en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en écaille, en ivoire, en nacre factice ou véritable17,5%
- 4901.91.90.00autres2,5%
- 4901.99.10.00contenant de la publicité30%
- 4901.99.91.00reliés en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en écaille, en ivoire, en nacre factice ou véritable17,5%
- 4901.99.99.00autres2,5%
49.02 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité.
49.03
49.04
49.05 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.
49.06
49.07
- 4907.00.10.00timbres-poste, timbres fiscaux et analogues2,5%
- 4907.00.20.00billets de banque2,5%
- 4907.00.40.00cartes de recharge téléphonique “à service prépayé”10%
- 4907.00.50.10titres d'actions ou d'obligations et autres titres similaires validés2,5%
- 4907.00.50.20carnets de chèques et analogues validés30%
- 4907.00.50.90autres30%
- 4907.00.91.00papiers timbrés2,5%
- 4907.00.92.00coupons-réponse internationaux2,5%
- 4907.00.97.00autres30%
49.08 Décalcomanies de tous genres
49.09
49.10
49.11 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photog- raphies.
- 4911.10.10.00dactylographiés (y compris les copies obtenues au carbone)2,5%
- 4911.10.91.00imprimés et affiches de propagande en papier ayant pour objet essentiel d'amener le public à visiter les pays étrangers ou d'assister à l'étranger à des manifestations présentant un caractère touristique, culturel, artistique ou sportif, pourvu qu'ils soient distribués gratuitement, qu'ils ne contien- nent pas plus de 50% de publicité commerciale et que le but de propa- gande touristique, culturelle, artistique ou sportive, soit évident2,5%
- 4911.10.99.00autres30%
- 4911.91.05.00photographies aériennes ou panoramiques du terrain. même présentant une précision topographique. pour autant qu'elles ne constituent pas encore un ouvrage cartographique directement utilisable en l'état30%
- 4911.91.08.00autres2,5%
- 4911.91.20.00feuilles non pliées, comportant simplement des illustrations ou des gravures sans texte ni légende destinées à des éditions communes30%
- 4911.91.30.00images satellites30%
- 4911.91.80.00autres30%
- 4911.99.10.00dactylographiés (y compris les copies obtenues au carbone)2,5%
- 4911.99.91.00formulaires d'importation temporaire ou de circulation automobile inter- nationale, expédiés aux associations de tourisme autorisées à exercer leur activité au Maroc par leurs associations ou fédérations à l'étranger2,5%
- 4911.99.92.00licences d'exploitation pour logiciels destinés à des usages autres qu'à caractère pédagogique2,5%
- 4911.99.98.00autres30%