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Section X · Pulp of wood; recovered paper; paper and paperboard and articles thereof

Chapter 48Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton

250 tariff lines

48.01

  1. 4801.00.10.11pour l'impression des journaux et publications périodiques, sous les conditions prévues par la réglementation en vigueur2.5%
  2. 4801.00.10.19autres17.5%
  3. 4801.00.10.90autres2.5%
  4. 4801.00.20.10dont un côté n'excède pas 435 mm e l'autre n'excède pas 297 mm àl'état non plié17.5%
  5. 4801.00.20.90autres2.5%

48.02 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles, de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main).

  1. 4802.10.00.00Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)17.5%
  2. 4802.20.11.00contenant 100% de pâte chimique, d'un poids au m2 variant entre 45 et 110 g, destinés à la fabrication de papier héliographique fabriqué principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique, présenté sous forme de bandes ou rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié2.5%
  3. 4802.20.19.00autres17.5%
  4. 4802.20.90.00autres17.5%
  5. 4802.40.00.00Papiers supports pour papiers peints17.5%
  6. 4802.54.10.00papiers et cartons kraft17.5%
  7. 4802.54.80.00autres .17.5%
  8. 4802.55.10.00papiers et cartons kraft17.5%
  9. 4802.55.90.00autres17.5%
  10. 4802.56.10.00papiers et cartons kraft17.5%
  11. 4802.56.90.00autres17.5%
  12. 4802.57.10.0017.5%
  13. 4802.57.90.0017.5%
  14. 4802.58.10.00papiers et cartons kraft17.5%
  15. 4802.58.90.00autres17.5%
  16. 4802.61.13.00pour l'impression des journaux et publications périodiques, sous les conditions prévues par la réglementation en vigueur2.5%
  17. 4802.61.17.00autres17.5%
  18. 4802.61.20.00papiers et cartons kraft17.5%
  19. 4802.61.80.00autres17.5%
  20. 4802.62.15.00papier journal autre que celui du n° 48.0117.5%
  21. 4802.62.20.0017.5%
  22. 4802.62.80.00autres17.5%
  23. 4802.69.10.00papier journal autre que celui du n° 48012.5%
  24. 4802.69.20.00papiers et cartons kraft17.5%
  25. 4802.69.80.00autres17.5%

48.03

  1. 4803.00.10.10contenant 45% de polyester, d'un grammage compris entre 65 g/m² et 70 g/m² et présentée en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 4m2.5%
  2. 4803.00.10.90autres17.5%
  3. 4803.00.90.00autres17.5%

48.04 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03.

  1. 4804.11.00.00Ecrus17.5%
  2. 4804.19.00.00Autres17.5%
  3. 4804.21.20.002.5%
  4. 4804.21.80.0017.5%
  5. 4804.29.00.00Autres17.5%
  6. 4804.31.10.00papiers destinés à la fabrication de fils de papier (papier dit «kraft à filer» d'un poids de 40 à 45 g au mètre carré, importé en bobines par les exploi- tants de fabriques d'allumettes et conduit directement à l'usine)2.5%
  7. 4804.31.20.00d'un poids au m2 variant entre 70 et 100 g inclus. présentés en bobines d'un poids minimum de 500 kilogrammes. de laize 102 cm2.5%
  8. 4804.31.80.00autres17.5%
  9. 4804.39.10.00papiers destinés à la fabrication de fils de papier (papier dit «kraft à filer» d'un poids de 40 à 45 g au mètre carré, importé en bobines par les exploi- tants de fabriques d'allumettes et conduit directement à l'usine)2.5%
  10. 4804.39.80.0017.5%
  11. 4804.41.00.00Ecrus17.5%
  12. 4804.42.00.00Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique17.5%
  13. 4804.49.00.00Autres17.5%
  14. 4804.51.00.00Ecrus17.5%
  15. 4804.52.00.00Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique17.5%
  16. 4804.59.00.00Autres17.5%

48.05 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent chapitre.

  1. 4805.11.00.00Papier mi-chimique pour cannelure17.5%
  2. 4805.12.00.00Papier paille pour cannelure17.5%
  3. 4805.19.00.00Autres17.5%
  4. 4805.24.10.00papiers pour condensateurs électriques2.5%
  5. 4805.24.90.00autres17.5%
  6. 4805.25.10.00papiers pour condensateurs électriques2.5%
  7. 4805.25.90.0017.5%
  8. 4805.30.00.00Papier sulfite d'emballage17.5%
  9. 4805.40.00.00Papier et carton filtre17.5%
  10. 4805.50.00.00Papier et carton feutre. papier et carton laineux2.5%
  11. 4805.91.10.00pour condensateurs électriques2.5%
  12. 4805.91.80.00pour condensateurs électriques17.5%
  13. 4805.92.10.00pour condensateurs électriques2.5%
  14. 4805.92.80.00autres17.5%
  15. 4805.93.10.00pour condensateurs électriques2.5%
  16. 4805.93.80.0017.5%

48.06 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles.

  1. 4806.10.00.00Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)17.5%
  2. 4806.20.00.00Papiers ingraissables (greaseproof)17.5%
  3. 4806.30.00.00Papiers-calques17.5%
  4. 4806.40.20.0010%
  5. 4806.40.80.0017.5%

48.07

  1. 4807.00.00.00Papiers et cartons assemblés à plat par collage. non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés. même renforcés intérieurement. en rouleaux ou en feuilles17.5%

48.08 Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03.

  1. 4808.10.23.00papiers autres que les papiers et cartons kraft, destinés à la fabrication de filtres pour moteurs automobiles et industriels, d'une épaisseur inférieure à 900 microns et d'un poids au mètre carré inférieur à 235 g, présentés en bobines, importés par les fabricants intéressés et conduits directement à l'usine2.5%
  2. 4808.10.28.00autres17.5%
  3. 4808.10.80.00autres17.5%
  4. 4808.40.00.00Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés17.5%
  5. 4808.90.00.00Autres17.5%

48.09 Papiers carbone, papiers dits “autocopiants” et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles.

  1. 4809.20.00.00Papiers dits “autocopiants”17.5%
  2. 4809.90.00.00Autres17.5%

48.10 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format.

  1. 4810.13.20.0017.5%
  2. 4810.13.80.1017.5%
  3. 4810.13.80.9017.5%
  4. 4810.14.20.0017.5%
  5. 4810.14.80.1017.5%
  6. 4810.14.80.9017.5%
  7. 4810.19.20.0017.5%
  8. 4810.19.80.1017.5%
  9. 4810.19.80.9017.5%
  10. 4810.22.00.0017.5%
  11. 4810.29.00.10simplement réglés, lignés ou quadrillés autres que ceux de forme carrée ou réctangulaire dont aucun coté ne dépasse 36 cm, ou en rouleaux d'une largeur ne dépassant pas 15cm17.5%
  12. 4810.29.00.90autres papiers et cartons17.5%
  13. 4810.31.00.0017.5%
  14. 4810.32.00.0017.5%
  15. 4810.39.00.0017.5%
  16. 4810.92.00.10papier duplex10%
  17. 4810.92.00.90autres17.5%
  18. 4810.99.00.0017.5%

48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles, de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10.

  1. 4811.10.00.00Papiers et cartons goudronnés. bitumés ou asphaltés17.5%
  2. 4811.41.10.00d'un grammage compris entre 40 et 45 grammes inclus et présentées en bobines d'une largeur comprise entre 15 cm et 25 cm inclus2.5%
  3. 4811.41.90.00autres17.5%
  4. 4811.49.00.00Autres17.5%
  5. 4811.51.00.0017.5%
  6. 4811.59.00.10couvre-parquets a supports de papier ou de carton, même découpés.17.5%
  7. 4811.59.00.20imprégnés de résines, destinés à la fabrication d'emballage du lait en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont l'un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié2.5%
  8. 4811.59.00.30siliconés ou imprégnés de résines phénoliques ou nitrocellulosiques en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont l'un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié2.5%
  9. 4811.59.00.41papier Kraft crêpé enduit ou imprégné sur une face d'un latex synthétique styrolo-butadiène et sur l'autre face d'un latex synthétique vinyl-acrylique, d'un grammage n'excédant pas 65 g/m² et présenté en bobine d'une largeur de 375 mm2.5%
  10. 4811.59.00.49autres17.5%
  11. 4811.59.00.51produits en cartons ou en papiers écrus ou blanchis contrecollés, non imprimés ni illustrés, destinés à la fabrication d'emballages pour boissons, lait liquide ou pour autres produits alimentaires liquides ou pâteux, recouverts d'une fine couche transpare2.5%
  12. 4811.59.00.59produits en cartons ou en papiers écrus ou blanchis contrecollés, non imprimés ni illustrés, destinés à la fabrication d'emballages pour boissons, lait liquide ou pour autres produits alimentaires liquides ou pâteux, recouverts d'une fine couche transpare2.5%
  13. 4811.59.00.60produits en cartons ou en papiers écrus ou blanchis, non imprimés ni illustrés,destinés à la fabrication d'emballages pour boissons, lait liquide ou pour autres produits alimentaires liquides ou pâteux, recouverts sur une face d'une fine couche transparen2.5%
  14. 4811.59.00.70carton contre-collé à une mince feuille d'alluminium recouverte d'une pellicule en matière plastique, d'un poids égal ou supérieur à 250 g/m2 en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont l'un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côté e2.5%
  15. 4811.59.00.80papiers imprégnés de résines acryliques ou phénoliques d'une épaisseur ne dépassant pas 1mm, présentés en bobines d'un diamètre compris entre 370 et 1100 mm et d'une hauteur comprise entre 100 et 1100 mm2.5%
  16. 4811.59.00.99autres, y compris le calque imprégné17.5%
  17. 4811.60.20.00paraffinés, stearinés ou cirés à usage industriel “dits indéchirables”, destinés à la fabrication de joints pour moteurs thermiques, d'une épaisseur supérieure ou égale à 0,1 mm et inférieure ou égale à 4 mm, présentés en bobines, d'une largeur supérieure à 40 cm et inférieure ou égale à 200 cm, importés par les fabricants de joints et conduits directement à l'usine10%
  18. 4811.60.80.00autres17.5%
  19. 4811.90.00.10couvre - parquets à support de papier ou de carton même découpés17.5%
  20. 4811.90.00.21pour stratifiés, d'un poids au m2 de 80 à 120 g inclus en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont l'un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié17.5%
  21. 4811.90.00.29autres17.5%
  22. 4811.90.00.31imperméabilisés, présentés en bobines, d'une largeur variant de 20 à 30 cm2.5%
  23. 4811.90.00.38autres17.5%
  24. 4811.90.00.91traités, destinés à la fabrication du papier abrasif en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont l'un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié17.5%
  25. 4811.90.00.92vernis en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont l'un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié17.5%
  26. 4811.90.00.94pour décalcomanies en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont l'un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié17.5%
  27. 4811.90.00.95renforcés extérieurement de fils textiles ou de tissus en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont l'un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié17.5%
  28. 4811.90.00.97veloutés et similaires17.5%
  29. 4811.90.00.99autres10%

48.12

  1. 4812.00.00.00Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier17.5%

48.13 Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes

  1. 4813.10.00.00En cahiers ou en tubes2.5%
  2. 4813.20.00.00En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm2.5%
  3. 4813.90.00.00Autres2.5%

48.14 Papiers peints et revêtements muraux similaires ; vitrauphanies

  1. 4814.20.20.00de dérivés chimiqes de caoutchouc naturel, ne comportant pas une ou deux marges ou d'une largeur supérieur à 60 cm10%
  2. 4814.20.80.00autres17.5%
  3. 4814.90.00.10comportant une ou deux marges ou d'une largeur maximum de 60 cm; vitrauphanies17.5%
  4. 4814.90.00.21en papiers couchés, enduits ou coloriés .17.5%
  5. 4814.90.00.29autres .17.5%
  6. 4814.90.00.40autres, en papiers couchés, enduits, ou coloriés17.5%
  7. 4814.90.00.91en papiers kraft ondulés ou estampés ..17.5%
  8. 4814.90.00.98autres17.5%

48.16 Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes.

  1. 4816.20.00.10découpés à format17.5%
  2. 4816.20.00.90autres17.5%
  3. 4816.90.10.10découpés à format…17.5%
  4. 4816.90.10.90autres.17.5%
  5. 4816.90.20.00stencils complets.2.5%
  6. 4816.90.90.10papiers pour plaques offset .17.5%
  7. 4816.90.90.80autres17.5%

48.17 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assor- timent d'articles de correspondance.

  1. 4817.10.00.00Enveloppes30%
  2. 4817.20.00.00Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour corres- pondance30%
  3. 4817.30.00.00Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance30%

48.18 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

  1. 4818.10.10.00découpé à format30%
  2. 4818.10.80.00autres30%
  3. 4818.20.00.3030%
  4. 4818.20.00.4030%
  5. 4818.20.00.8030%
  6. 4818.30.00.10en ouate de cellulose30%
  7. 4818.30.00.80autres30%
  8. 4818.50.00.00Vêtements et accessoires du vêtement30%
  9. 4818.90.00.00Autres30%

48.19 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; carton- nages de bureau, de magasin ou similaires.

  1. 4819.10.10.00boîtes pliantes et imprimées, fabriquées à partir d'un complexe de plusieurs couches de papier ou carton entre lesquelles est intercalé un film protecteur en polyéthylène ou une couche de cire, d'une largeur variant entre 180 mm et 400 mm, d'une longueur variant entre 300 mm et 690 mm et dont le grammage totale varie entre 400 g/m2 et 615 g/m210%
  2. 4819.10.90.0030%
  3. 4819.20.10.00boîtes imprimées, fabriquées à partir d'un complexe de plusieurs couches de papier ou carton entre lesquelles est intercalé un film protecteur en polyéthylène ou une couche de cire, d'une largeur variant entre 180 mm et 400 mm, d'une longueur variant entre 300 mm et 690 mm et dont le grammage totale varie entre 400 g/m2 et 615 g/m210%
  4. 4819.20.90.10caisses pliantes en carton compact30%
  5. 4819.20.90.80Autres30%
  6. 4819.30.11.10avec poignées30%
  7. 4819.30.11.90autres30%
  8. 4819.30.19.00autres30%
  9. 4819.30.90.0030%
  10. 4819.40.10.11avec poignées30%
  11. 4819.40.10.19autres30%
  12. 4819.40.10.21avec poignées30%
  13. 4819.40.10.29autres30%
  14. 4819.40.10.31avec poignées30%
  15. 4819.40.10.39autres30%
  16. 4819.40.10.90autres30%
  17. 4819.40.90.0030%
  18. 4819.50.30.00boîtes en carton non ondulé, imperméabilisé, d'une contenance de 1/4, 1/2 et 1 litre, destinées à l'emballage du lait, importées par les industriels intéressés2.5%
  19. 4819.50.40.00autres, en papiers ou cartons non ondulés10%
  20. 4819.50.70.00autres30%
  21. 4819.60.00.00Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires30%

48.20 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton.

  1. 4820.10.00.00Registres. livres comptables. carnets (de notes. de commandes. de quittances). blocs-mémorandums. blocs de papier à lettres. agendas et ouvrages similaires30%
  2. 4820.20.00.00Cahiers30%
  3. 4820.30.00.00Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers30%
  4. 4820.40.00.00Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone30%
  5. 4820.50.00.00Albums pour échantillonnages ou pour collections30%
  6. 4820.90.00.00Autres30%

48.21 Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non

  1. 4821.10.00.00Imprimées30%
  2. 4821.90.00.00Autres30%

48.22 Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis.

  1. 4822.10.00.00Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles2.5%
  2. 4822.90.00.00Autres30%

48.23 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

  1. 4823.20.13.00destinés à la fabrication de filtres pour moteurs automobiles et industriels, imprégnés de résine non apparente, d'une épaisseur inférieure à 710 microns et d'un poids aumètre carré inférieur à 230 grammes, présentés en bobines d'un poids supérieur à 30 kilogrammes, importés par les fabricants2.5%
  2. 4823.20.17.00autres30%
  3. 4823.20.90.0030%
  4. 4823.40.00.00Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques30%
  5. 4823.61.00.10gobelets imprimés, obtenus à partir d'un complexe papier ou carton et du polyéthylène d'une contenance variant entre 10 cl à 75 cl17.5%
  6. 4823.61.00.90autres30%
  7. 4823.69.00.10gobelets imprimés, obtenus à partir d'un complexe papier ou carton et du polyéthylène d'une contenance variant entre 10 cl à 75 cl17.5%
  8. 4823.69.00.90autres30%
  9. 4823.70.00.10plaques moulées à alvéoles pour l'emballage des oeufs30%
  10. 4823.70.00.90autres30%
  11. 4823.90.05.00couvre - parquets a supports de papier, ou de carton, même découpés.17.5%
  12. 4823.90.11.00pour condensateurs électriques30%
  13. 4823.90.12.00bandes et bandelettes pliées, enduites ou non, pour la vannerie et autres usages30%
  14. 4823.90.13.00papier électrolytique du genre ‘'Méthocel'' pour piles électriques sèches2.5%
  15. 4823.90.15.00nappes de fibres de cellulose d'une largeur de 140 mm à 145 mm2.5%
  16. 4823.90.16.0030%
  17. 4823.90.18.10papier Kraft, présenté en bobine, d'un poids de 70 g au mètre carré et d'une largeur n'excédant pas 12 mm2.5%
  18. 4823.90.18.90autres30%
  19. 4823.90.20.002.5%
  20. 4823.90.31.00carcasses pour bobinages électriques17.5%
  21. 4823.90.32.00flans de clicherie non matricés17.5%
  22. 4823.90.33.00joints et articles similaires en papier30%
  23. 4823.90.34.00filtres conditionnés2.5%
  24. 4823.90.35.002.5%
  25. 4823.90.36.00coins pour papiers peints et revêtements muraux30%
  26. 4823.90.37.00éventails et écrans main et leurs montures et parties de montures30%
  27. 4823.90.38.00pots de filature2.5%
  28. 4823.90.39.60patrons, modèles et gabarits, même assemblés2.5%
  29. 4823.90.39.70ronds et bandes frangées ou festonnées pour l'emballage10%
  30. 4823.90.39.85autres30%
  31. 4823.90.41.10papiers et cartons pour couverture, dits “kraftliner”30%
  32. 4823.90.41.31papiers destinés à la fabrication de fils de papier (papier dit “kraft à filer” d'un poids de 40 à 45 g au m2, importés en bobines par les exploitants de fabriques d'allumettes et conduits directement à l'usine)2.5%
  33. 4823.90.41.33autres, pour stratifiés, pesant au m2 140 g et plus17.5%
  34. 4823.90.41.35autres30%
  35. 4823.90.41.36papiers destinés à la fabrication de fils de papier (papier dit “kraft à filer” d'un poids de 40 à 45 g au m2, importés en bobines par les exploitants de fabriques d'allumettes et conduits directement à l'usine)2.5%
  36. 4823.90.41.39autres30%
  37. 4823.90.41.41pour stratifiés, d'un poids au m2 maximum de 170 g17.5%
  38. 4823.90.41.42autres30%
  39. 4823.90.41.49autres30%
  40. 4823.90.41.90autres papiers et cartons, d'un poids au m2 égal ou supérieur à 225 g30%
  41. 4823.90.42.10papier mi-chimique pour cannelure30%
  42. 4823.90.42.21pour condensateurs électriques2.5%
  43. 4823.90.42.22traités, destinés à la fabrication du papier abrasif17.5%
  44. 4823.90.42.23coloriés dans la masse pour stratifiés, d'un poids au m2 variant de 80 à 120 g inclus17.5%
  45. 4823.90.42.29autres30%
  46. 4823.90.42.30papier sulfite d'emballage30%
  47. 4823.90.42.40papier et carton-filtre30%
  48. 4823.90.42.50papier et carton feutre, papier et carton laineux2.5%
  49. 4823.90.42.91pour condensateurs électriques2.5%
  50. 4823.90.42.92traités, destinés à la fabrication du papier abrasif17.5%
  51. 4823.90.42.93coloriés dans la masse pour stratifiés, d'unpoids au m2 variant de 80 à 120 g inclus17.5%
  52. 4823.90.42.99autres30%
  53. 4823.90.43.0030%
  54. 4823.90.44.00papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement30%
  55. 4823.90.45.11papier destiné à la fabrication de filtres pour moteurs automobiles et industriels, d'une épaisseur inférieure à 900 microns et d'un poids au mètre carré inférieur à 235 grammes, présenté en bobines, importé par les fabricants intéressés et conduit directement à l'usine2.5%
  56. 4823.90.45.19autres30%
  57. 4823.90.45.8030%
  58. 4823.90.49.20non imprimés, non estampés ou perforés, pesant 15 g ou moins par m2 et destinés à la fabrication du papier stencil17.5%
  59. 4823.90.49.80autres30%
  60. 4823.90.50.0030%
  61. 4823.90.60.0030%
  62. 4823.90.92.00pour décalcomanies17.5%
  63. 4823.90.98.0030%