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Section XVII · Matériel de transport

Chapitre 88Navigation aérienne ou spatiale

39 positions

88.01 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur.

  1. 8801.00.00.10planeurs et ailes volantes2,5 %
  2. 8801.00.00.91aérostats2,5 %
  3. 8801.00.00.99autres2,5 %

88.02 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), àl'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhiculesspatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs etvéhicules sous-orbitaux.

  1. 8802.11.00.00D'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg2,5 %
  2. 8802.12.00.00D'un poids à vide excédant 2000 kg2,5 %
  3. 8802.20.00.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg2,5 %
  4. 8802.30.00.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg2,5 %
  5. 8802.40.00.00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg2,5 %
  6. 8802.60.10.00véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux2,5 %
  7. 8802.60.20.00pour la radiotélécommande, le radioguidage, la radiodetection et le radio- sondage2,5 %
  8. 8802.60.31.00destinés aux chaînes de télévision autorisées par le gouvernement et à l'agence Maghreb Arabe Presse2,5 %
  9. 8802.60.39.10émetteurs2,5 %
  10. 8802.60.39.20émetteurs-récepteurs2,5 %
  11. 8802.60.39.90autres2,5 %
  12. 8802.60.90.00autres2,5 %

88.04

  1. 8804.00.10.00parachutes et leurs parties et accessoires2,5 %
  2. 8804.00.90.00autres2,5 %

88.05 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties.

  1. 8805.10.00.00Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties2,5 %
  2. 8805.21.00.00Simulateurs de combat aérien et leurs parties2,5 %
  3. 8805.29.00.00Autres2,5 %

88.06 Véhicules aériens sans pilote.

  1. 8806.10.00.00Conçus pour le transport de passagers2,5 %
  2. 8806.21.00.00D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g2,5 %
  3. 8806.22.00.00D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg2,5 %
  4. 8806.23.00.00D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg2,5 %
  5. 8806.24.00.00D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg2,5 %
  6. 8806.29.00.00Autres2,5 %
  7. 8806.91.00.00D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g2,5 %
  8. 8806.92.00.00D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg2,5 %
  9. 8806.93.00.00D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg2,5 %
  10. 8806.94.00.00D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg2,5 %
  11. 8806.99.00.00Autres2,5 %

88.07 Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06.

  1. 8807.10.10.00d'avions des n s 8802.20, 8802.30 et 8802.402,5 %
  2. 8807.10.90.00autres2,5 %
  3. 8807.20.00.00Trains d'atterrissage et leurs parties2,5 %
  4. 8807.30.00.00Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote2,5 %
  5. 8807.90.10.00microstructures et autres parties d'appareils pour le radioguidage, la radiodétection, le radiosondage et la radiotélécommande2,5 %
  6. 8807.90.20.00microstructures et autres parties d'appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie ; microstructures et autres parties d'appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion, la télévision ou la prise de vues pour la télévision2,5 %
  7. 8807.90.30.00autres2,5 %
  8. 8807.90.90.00autres2,5 %