Section VI · Produits des industries chimiques ou des industries connexes

Chapitre 36Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables

34 positions

36.01

  1. 3601.00.10.00poudre noire2,5 %
  2. 3601.00.20.00autres, visées à la note complémentaire du présent chapitre2,5 %
  3. 3601.00.90.00autres2,5 %

36.02

  1. 3602.00.00.10à base de nitrate d'ammonium, de chlorates, de perchlorates ou d'autres composés organiques2,5 %
  2. 3602.00.00.20aromatiques : trinitrophénol (mélinite), trinitroxylol (xylite), trinitrotoluène (tolite), etc2,5 %
  3. 3602.00.00.31contenant 20 % ou plus de nitroglycérine (dynamite)2,5 %
  4. 3602.00.00.39autres2,5 %
  5. 3602.00.00.40explosifs d'amorcage à base de fulminate de mercure, d'azoture de plomb, etc2,5 %
  6. 3602.00.00.90autres2,5 %

36.03 Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques.

  1. 3603.10.00.00Mèches de sûreté2,5 %
  2. 3603.20.00.00Cordeaux détonants2,5 %
  3. 3603.30.00.11de guerre2,5 %
  4. 3603.30.00.19de chasse et de tir2,5 %
  5. 3603.30.00.90autres2,5 %
  6. 3603.40.00.11de guerre2,5 %
  7. 3603.40.00.19de chasse et de tir2,5 %
  8. 3603.40.00.90autres2,5 %
  9. 3603.50.00.00Allumeurs2,5 %
  10. 3603.60.00.10avec amorce électrique à retard2,5 %
  11. 3603.60.00.90autres2,5 %

36.04 Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie.

  1. 3604.10.00.00Articles pour feux d'artifice2,5 %
  2. 3604.90.10.00amorces en bandelettes ou rouleaux pour briquets, lampes de mineurs et similaires2,5 %
  3. 3604.90.91.00articles pour divertissements2,5 %
  4. 3604.90.92.00articles de signalisation lumineuse2,5 %
  5. 3604.90.99.10pétards de chemins de fer2,5 %
  6. 3604.90.99.90autres2,5 %

36.05

  1. 3605.00.00.10en bois30 %
  2. 3605.00.00.90autres30 %

36.06 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre.

  1. 3606.10.00.00Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm32,5 %
  2. 3606.90.00.11pierres à briquet2,5 %
  3. 3606.90.00.19autres2,5 %
  4. 3606.90.00.91combustibles solides ou pâteux à base d'alcool (alcool solidifié et produits similaires)2,5 %
  5. 3606.90.00.92métaldéhyde («méta») et autres combustibles similaires, en tablettes, comprimés, bâtons ou formes similaires2,5 %
  6. 3606.90.00.99torches et flambeaux de résine, allume-feu et produits similaires2,5 %