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Section VI · Produits des industries chimiques ou des industries connexes

Chapitre 37Produits photographiques ou cinématographiques

99 positions

37.01 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impres- sionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs.

  1. 3701.10.00.00Pour rayons X2,5 %
  2. 3701.20.10.00en autres matières que le papier, le carton ou le tissu2,5 %
  3. 3701.20.91.00pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similaires30 %
  4. 3701.20.99.00autres2,5 %
  5. 3701.30.10.00plaques en aluminium sensibilisées10 %
  6. 3701.30.90.00autres2,5 %
  7. 3701.91.00.00Pour la photographie en couleurs (polychrome)2,5 %
  8. 3701.99.00.00Autres2,5 %

37.02 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées.

  1. 3702.10.00.10sensibilisées sur une seule face2,5 %
  2. 3702.10.00.20sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  3. 3702.10.00.90pellicules perforées2,5 %
  4. 3702.31.10.10en papier, carton ou tissu pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similaires30 %
  5. 3702.31.10.90autres2,5 %
  6. 3702.31.90.10sensibilisées sur une seule face2,5 %
  7. 3702.31.90.90sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  8. 3702.32.10.10en papier, carton ou tissu pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similaires30 %
  9. 3702.32.10.90autres2,5 %
  10. 3702.32.90.10sensibilisées sur une seule face2,5 %
  11. 3702.32.90.90sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  12. 3702.39.10.10en papier, carton ou tissu pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similaires30 %
  13. 3702.39.10.90autres2,5 %
  14. 3702.39.90.10sensibilisées sur une seule face2,5 %
  15. 3702.39.90.90sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  16. 3702.41.10.10en papier, carton ou tissu pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similaires30 %
  17. 3702.41.10.90autres2,5 %
  18. 3702.41.90.10sensibilisées sur une seule face2,5 %
  19. 3702.41.90.90sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  20. 3702.42.10.10en papier, carton ou tissu pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similaires30 %
  21. 3702.42.10.90autres2,5 %
  22. 3702.42.90.10sensibilisées sur une seule face2,5 %
  23. 3702.42.90.90sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  24. 3702.43.10.10en papier, carton ou tissu pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similaires30 %
  25. 3702.43.10.90autres2,5 %
  26. 3702.43.90.10sensibilisées sur une seule face2,5 %
  27. 3702.43.90.90sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  28. 3702.44.10.10en papier, carton ou tissu pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similaires30 %
  29. 3702.44.10.90autres2,5 %
  30. 3702.44.90.10sensibilisées sur une seule face2,5 %
  31. 3702.44.90.90sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  32. 3702.52.10.00pellicules perforées d'une largeur égale à 16 mm2,5 %
  33. 3702.52.80.11sensibilisées sur une seule face2,5 %
  34. 3702.52.80.19sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  35. 3702.52.80.80pellicules perforées2,5 %
  36. 3702.53.00.11sensibilisées sur une seule face2,5 %
  37. 3702.53.00.19sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  38. 3702.53.00.90pellicules perforées2,5 %
  39. 3702.54.00.11sensibilisées sur une seule face2,5 %
  40. 3702.54.00.19sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  41. 3702.54.00.80pellicules perforées2,5 %
  42. 3702.55.10.00pellicules perforées d'une largeur égale à 35 mm et d'une longueur supérieure ou égale à 120 m2,5 %
  43. 3702.55.90.11sensibilisées sur une seule face2,5 %
  44. 3702.55.90.19sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  45. 3702.55.90.80pellicules perforées2,5 %
  46. 3702.56.10.00pellicules perforées2,5 %
  47. 3702.56.90.10sensibilisées sur une seule face2,5 %
  48. 3702.56.90.90sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  49. 3702.96.10.00pellicules perforées d'une largeur égale à 16 mm et d'une longueur excédant 14 m2,5 %
  50. 3702.96.90.11sensibilisées sur une seule face2,5 %
  51. 3702.96.90.19sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  52. 3702.96.90.80pellicules perforées2,5 %
  53. 3702.97.10.00pellicules perforées d'une largeur égale à 35 mm et d'une longueur supérieure ou égale à 120 m2,5 %
  54. 3702.97.90.11sensibilisées sur une seule face2,5 %
  55. 3702.97.90.19sensibilisées sur les 2 faces2,5 %
  56. 3702.97.90.80pellicules perforées2,5 %
  57. 3702.98.10.00pellicules perforées2,5 %
  58. 3702.98.90.10sensibilisées sur une seule face2,5 %
  59. 3702.98.90.90sensibilisées sur les 2 faces2,5 %

37.03 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés.

  1. 3703.10.00.00En rouleaux, d une largeur excédant 610 mm2,5 %
  2. 3703.20.00.00Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)2,5 %
  3. 3703.90.00.00Autres2,5 %

37.04

  1. 3704.00.11.00pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similaires2,5 %
  2. 3704.00.19.00autres10 %
  3. 3704.00.90.10films cinématographiques30 %
  4. 3704.00.90.91pour la reproduction des images satellites30 %
  5. 3704.00.90.99autres30 %

37.05 Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et dévelop- pées, autres que les films cinématographiques.

  1. 3705.00.10.10des images satellites30 %
  2. 3705.00.10.90autres30 %
  3. 3705.00.90.10renfermant des images satellites30 %
  4. 3705.00.90.90autres30 %

37.06 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistre- ment du son.

  1. 3706.10.10.10négatifs ; positifs intermédiaires de travail2,5 %
  2. 3706.10.10.91destinés à la projection dans les salles de cinéma2,5 %
  3. 3706.10.10.99autres2,5 %
  4. 3706.10.91.00négatifs ; positifs intermédiaires de travail2,5 %
  5. 3706.10.93.00films publicitaires2,5 %
  6. 3706.10.99.10destinés à la projection dans les salles de cinéma2,5 %
  7. 3706.10.99.20films d'actualités2,5 %
  8. 3706.10.99.91inférieure à 54 mm2,5 %
  9. 3706.10.99.99autres2,5 %
  10. 3706.90.10.10négatifs ; positifs intermédiaires de travail2,5 %
  11. 3706.90.10.91destinés à la projection dans les salles de cinéma2,5 %
  12. 3706.90.10.99autres2,5 %
  13. 3706.90.91.00négatifs ; positifs intermédiaires de travail2,5 %
  14. 3706.90.93.00films publicitaires2,5 %
  15. 3706.90.99.10destinés à la projection dans les salles de cinéma2,5 %
  16. 3706.90.99.20films d'actualités2,5 %
  17. 3706.90.99.91de 10 mm à 34 mm2,5 %
  18. 3706.90.99.99autres2,5 %

37.07 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit con- ditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi.

  1. 3707.10.00.00Emulsions pour la sensibilisation des surfaces2,5 %
  2. 3707.90.00.00Autres2,5 %