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Section VI · Produits des industries chimiques ou des industries connexes

Chapitre 30Produits pharmaceutiques

139 positions

30.01 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.

  1. 3001.20.00.00Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions2,5 %
  2. 3001.90.00.10glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l état desséché, même pulvérisés2,5 %
  3. 3001.90.00.21énoxaparine2,5 %
  4. 3001.90.00.29autres2,5 %
  5. 3001.90.00.31cornée2,5 %
  6. 3001.90.00.32moelles2,5 %
  7. 3001.90.00.33cœurs2,5 %
  8. 3001.90.00.34reins2,5 %
  9. 3001.90.00.35foies2,5 %
  10. 3001.90.00.38autres2,5 %
  11. 3001.90.00.90autres2,5 %

30.02 Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques,prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions dusang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus parvoie biotechnologiques; vaccins, toxines, cultures de microorg

  1. 3002.12.10.00hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines2,5 %
  2. 3002.12.20.00sérums normaux et sérums spécifiques2,5 %
  3. 3002.12.92.00d'origine animale2,5 %
  4. 3002.12.98.10conditionnés pour la vente au détail2,5 %
  5. 3002.12.98.90non conditionnés pour la vente au détail2,5 %
  6. 3002.13.00.00Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail2,5 %
  7. 3002.14.00.00Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail2,5 %
  8. 3002.15.00.00Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail2,5 %
  9. 3002.41.00.00Vaccins pour la médecine humaine2,5 %
  10. 3002.42.10.00vaccins antiaphteux10 %
  11. 3002.42.91.00vaccins visés à la note complémentaire n 1 du présent Chapitre30 %
  12. 3002.42.99.00autres2,5 %
  13. 3002.49.00.11saxitoxine d'origine animale2,5 %
  14. 3002.49.00.12ricine2,5 %
  15. 3002.49.00.19autres2,5 %
  16. 3002.49.00.21ferments lactiques2,5 %
  17. 3002.49.00.29autres2,5 %
  18. 3002.49.00.30virus humains, animaux ou végétaux, ainsi que les antivirus2,5 %
  19. 3002.49.00.91d'origine animale2,5 %
  20. 3002.49.00.99autres2,5 %
  21. 3002.51.00.00Produits de thérapie cellulaire2,5 %
  22. 3002.59.00.00Autres2,5 %
  23. 3002.90.10.00sang humain2,5 %
  24. 3002.90.20.00sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic2,5 %
  25. 3002.90.90.00autres2,5 %

30.03 Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 3002, 3005 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.

  1. 3003.10.10.00pour la médecine vétérinaire10 %
  2. 3003.10.90.10autres, visés à la note complémentaire n° 2a du présent Chapitre2,5 %
  3. 3003.10.90.90autres17,5 %
  4. 3003.20.10.00pour la médecine vétérinaire10 %
  5. 3003.20.90.10autres, visés à la note complémentaire n 2b du présent Chapitre2,5 %
  6. 3003.20.90.90autres17,5 %
  7. 3003.31.00.10visés à la note complémentaire n 3a du présent Chapitre2,5 %
  8. 3003.31.00.90autres10 %
  9. 3003.39.10.00pour la médecine vétérinaire10 %
  10. 3003.39.80.10autres, visés à la note complémentaire n 3b ou 3c du présent Chapitre2,5 %
  11. 3003.39.80.90autres17,5 %
  12. 3003.41.10.00pour la médecine vétérinaire10 %
  13. 3003.41.90.00autres2,5 %
  14. 3003.42.10.00pour la médecine vétérinaire10 %
  15. 3003.42.90.00autres17,5 %
  16. 3003.43.10.00pour la médecine vétérinaire10 %
  17. 3003.43.90.00autres2,5 %
  18. 3003.49.10.00pour la médecine vétérinaire10 %
  19. 3003.49.90.10autres, visés à la note complémentaire n 4 du présent Chapitre2,5 %
  20. 3003.49.90.90autres17,5 %
  21. 3003.60.10.00pour la médecine vétérinaire10 %
  22. 3003.60.80.10chloroquine17,5 %
  23. 3003.60.80.90autres2,5 %
  24. 3003.90.10.00pour la médecine vétérinaire10 %
  25. 3003.90.94.00médicaments visés à la note complémentaire n° 5 du présent Chapitre2,5 %
  26. 3003.90.95.00autres, visés à la note complémentaire n° 6 du présent Chapitre2,5 %
  27. 3003.90.98.00autres17,5 %

30.04 Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 3002, 3005 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.

  1. 3004.10.00.10pour la médecine vétérinaire10 %
  2. 3004.10.00.20autres, antimitotiques y compris les spécialités des traitements préopératoires ou postopératoires en chimiothérapie ou en radiothérapie2,5 %
  3. 3004.10.00.40autres, visés à la note complémentaire n 2a 2) du présent Chapitre2,5 %
  4. 3004.10.00.50autres, visés à la note complémentaire n 2a 3) du présent Chapitre10 %
  5. 3004.10.00.60autres, visés à la note complémentaire n°2a 4) du présent Chapitre17,5 %
  6. 3004.10.00.90autres30 %
  7. 3004.20.00.10pour la médecine vétérinaire10 %
  8. 3004.20.00.20autres, antimitotiques y compris les spécialités des traitements préopératoires ou postopératoires en chimiothérapie ou en radiothérapie2,5 %
  9. 3004.20.00.50autres, visés à la note complémentaire n 2b du présent Chapitre2,5 %
  10. 3004.20.00.60autres, visés à la note complémentaire n 2bis du présent Chapitre17,5 %
  11. 3004.20.00.65autres, visés à la note complémentaire n 2ter du présent Chapitre10 %
  12. 3004.20.00.85autres30 %
  13. 3004.31.00.30visés à la note complémentaire n 3a du présent Chapitre2,5 %
  14. 3004.31.00.70autres30 %
  15. 3004.32.00.10pour la médecine vétérinaire10 %
  16. 3004.32.00.20autres, antimitotiques y compris les spécialités des traitements préopératoires ou postopératoires en chimiothérapie ou en radiothérapie2,5 %
  17. 3004.32.00.60autres, visés à la note complémentaire n 3b du présent Chapitre2,5 %
  18. 3004.32.00.70autres, visés à la note complémentaire n°3bis a) du présent Chapitre10 %
  19. 3004.32.00.80autres, visés à la note complémentaire n 3ter a) du présent Chapitre17,5 %
  20. 3004.32.00.90autres30 %
  21. 3004.39.00.10pour la médecine vétérinaire10 %
  22. 3004.39.00.20autres, antimitotiques y compris les spécialités des traitements préopératoires ou postopératoires en chimiothérapie ou en radiothérapie2,5 %
  23. 3004.39.00.70autres, visés à la note complémentaire n 3c du présent Chapitre2,5 %
  24. 3004.39.00.75autres, visés à la note complémentaire n° 3bis b) du présent Chapitre10 %
  25. 3004.39.00.80autres, visés à la note complémentaire n 3 ter b) du présent Chapitre17,5 %
  26. 3004.39.00.95autres30 %
  27. 3004.41.00.10pour la médecine vétérinaire10 %
  28. 3004.41.00.30autres, visés à la note complémentaire n 4 bis du présent Chapitre17,5 %
  29. 3004.41.00.90autres2,5 %
  30. 3004.42.00.10pour la médecine vétérinaire10 %
  31. 3004.42.00.80autres17,5 %
  32. 3004.43.00.10pour la médecine vétérinaire10 %
  33. 3004.43.00.80autres2,5 %
  34. 3004.49.00.10pour la médecine vétérinaire10 %
  35. 3004.49.00.20autres, antimitotiques y compris les spécialités des traitements préopératoires ou postopératoires en chimiothérapie ou en radiothérapie2,5 %
  36. 3004.49.00.35autres, visés à la note complémentaire n 4 du présent Chapitre2,5 %
  37. 3004.49.00.45autres, visés à la note complémentaire n 4ter du présent Chapitre17,5 %
  38. 3004.49.00.80autres30 %
  39. 3004.50.00.10pour la médecine vétérinaire10 %
  40. 3004.50.00.81autres, visés à la note complémentaire n° 5a du présent Chapitre2,5 %
  41. 3004.50.00.82autres, visés à la note complémentaire n° 5ter a) du présent Chapitre17,5 %
  42. 3004.50.00.87autres30 %
  43. 3004.60.00.10pour la médecine vétérinaire10 %
  44. 3004.60.00.40chloroquine30 %
  45. 3004.60.00.80autres2,5 %
  46. 3004.90.00.10pour la médecine vétérinaire10 %
  47. 3004.90.00.20autres, antimitotiques y compris les spécialités des traitements préopératoires ou postopératoires en chimiothérapie ou en radiothérapie2,5 %
  48. 3004.90.00.70autres, visés à la note complémentaire n° 5b du présent Chapitre2,5 %
  49. 3004.90.00.75autres, visés à la note complémentaire n° 5bis du présent Chapitre10 %
  50. 3004.90.00.80autres, visés à la note complémentaire n° 5ter b) du présent Chapitre17,5 %
  51. 3004.90.00.90autres30 %

30.05 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.

  1. 3005.10.10.10sparadraps2,5 %
  2. 3005.10.10.90autres2,5 %
  3. 3005.10.90.11articles en ouates30 %
  4. 3005.10.90.12articles en gazes30 %
  5. 3005.10.90.19autres30 %
  6. 3005.90.10.00imprégnés ou reouverts de substances pharmaceutiques30 %
  7. 3005.90.90.11ouates30 %
  8. 3005.90.90.12gazes30 %
  9. 3005.90.90.13bandes platrées2,5 %
  10. 3005.90.90.19autres30 %

30.06 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.

  1. 3006.10.10.00catguts stériles30 %
  2. 3006.10.50.00ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales ( y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l art dentaire)30 %
  3. 3006.10.80.00autres2,5 %
  4. 3006.30.10.00préparations opacifiantes pour examens radiographiques2,5 %
  5. 3006.30.20.00réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient2,5 %
  6. 3006.40.10.00ciments et autres produits d'obturation dentaire2,5 %
  7. 3006.40.20.00ciments pour la réfection osseuse2,5 %
  8. 3006.50.00.00Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence2,5 %
  9. 3006.60.10.00préparations chimiques contraceptives à base d'hormones2,5 %
  10. 3006.60.90.00autres2,5 %
  11. 3006.70.00.00Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux2,5 %
  12. 3006.91.00.00Appareillages identifiables de stomie2,5 %
  13. 3006.92.00.00Déchets pharmaceutiques2,5 %
  14. 3006.93.00.10placebos2,5 %
  15. 3006.93.00.20trousses2,5 %