Dwanizy
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Section IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs

Chapitre 23Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

57 positions

23.01 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons.

  1. 2301.10.00.00Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons2,5 %
  2. 2301.20.00.00Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques30 %

23.02 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses.

  1. 2302.10.00.00De maïs2,5 %
  2. 2302.30.00.00De froment2,5 %
  3. 2302.40.10.00de riz2,5 %
  4. 2302.40.90.10dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28% et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10% ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cend2,5 %
  5. 2302.40.90.90autres2,5 %
  6. 2302.50.00.00De légumineuses2,5 %

23.03 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.

  1. 2303.10.00.00Résidus d'amidonnerie et résidus similaires2,5 %
  2. 2303.20.00.10pulpes sèches de betteraves2,5 %
  3. 2303.20.00.90autres2,5 %
  4. 2303.30.00.00Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie2,5 %

23.04

  1. 2304.00.00.10farines2,5 %
  2. 2304.00.00.90autres2,5 %

23.05

  1. 2305.00.00.00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l extraction de l huile d arachide2,5 %

23.06 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05.

  1. 2306.10.00.10farines2,5 %
  2. 2306.10.00.90autres2,5 %
  3. 2306.20.00.00De lin2,5 %
  4. 2306.30.00.10farines2,5 %
  5. 2306.30.00.90autres2,5 %
  6. 2306.41.00.11tourteaux2,5 %
  7. 2306.41.00.19autres2,5 %
  8. 2306.41.00.91tourteaux2,5 %
  9. 2306.41.00.92farines2,5 %
  10. 2306.41.00.99autres2,5 %
  11. 2306.49.00.11tourteaux2,5 %
  12. 2306.49.00.19autres2,5 %
  13. 2306.49.00.91tourteaux2,5 %
  14. 2306.49.00.92farines2,5 %
  15. 2306.49.00.99autres2,5 %
  16. 2306.50.00.00De noix de coco ou de coprah2,5 %
  17. 2306.60.00.00De noix ou d'amandes de palmiste2,5 %
  18. 2306.90.10.00grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive2,5 %
  19. 2306.90.20.00de sésame30 %
  20. 2306.90.31.00tourteaux30 %
  21. 2306.90.38.00autres2,5 %
  22. 2306.90.40.00de germe de maïs2,5 %
  23. 2306.90.80.00autres2,5 %

23.07

  1. 2307.00.00.10lies de vin49 %
  2. 2307.00.00.90tartre brut49 %

23.08

  1. 2308.00.10.00glands de chêne et marrons d'Inde2,5 %
  2. 2308.00.20.00marcs de fruits2,5 %
  3. 2308.00.90.00autres2,5 %

23.09 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux

  1. 2309.10.00.10contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200 %
  2. 2309.10.00.90autres17,5 %
  3. 2309.90.05.00contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200 %
  4. 2309.90.20.00préparations contenant des produits laitiers2,5 %
  5. 2309.90.80.10paille mélassée palettisée2,5 %
  6. 2309.90.80.20préparations utilisées dans l'alimentation des veaux2,5 %
  7. 2309.90.80.30produits d'origine végétale de la nature de ceux utilisés pour la nourriture des animaux2,5 %
  8. 2309.90.80.40anticoccidiens sur support d'origine végétale ou minérale2,5 %
  9. 2309.90.80.50antibiotiques sur support d'origine végétale ou minérale2,5 %
  10. 2309.90.80.60antioxydants sur support d'origine végétale ou minérale2,5 %
  11. 2309.90.80.70chlorure de choline sur support d'origine végétale ou minérale2,5 %
  12. 2309.90.80.91prémélanges (prémix)10 %
  13. 2309.90.80.92aliments pour poissons30 %
  14. 2309.90.80.99autres30 %