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Section IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs

Chapitre 22Boissons, liquides alcooliques et vinaigres

98 positions

22.01 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.

  1. 2201.10.00.11naturelles30 %
  2. 2201.10.00.19artificielles30 %
  3. 2201.10.00.90autres30 %
  4. 2201.90.10.00eaux naturelles, non distillées30 %
  5. 2201.90.90.00glace (naturelle ou artificielle) et neige30 %

22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, addition- nées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.

  1. 2202.10.00.11additionnées de sucre40 %
  2. 2202.10.00.19autres40 %
  3. 2202.10.00.90autres40 %
  4. 2202.91.00.00Bière sans alcool40 %
  5. 2202.99.00.10contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200 %
  6. 2202.99.00.21additionnées de sucre40 %
  7. 2202.99.00.29autres40 %
  8. 2202.99.00.80autres40 %

22.03

  1. 2203.00.00.10présentées en bouteilles, flacons, cruchons, flasques et contenants analogues d'une capacité de 5 litres ou moins49 %
  2. 2203.00.00.90autres49 %

22.04 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09.

  1. 2204.10.00.00Vins mousseux49 %
  2. 2204.21.10.10titrant 12 ou moins d'alcool acquis49 %
  3. 2204.21.10.20titrant plus de 12 et pas plus de 15 d'alcool acquis49 %
  4. 2204.21.10.30titrant plus de 15 et pas plus de 18 d'alcool acquis49 %
  5. 2204.21.10.40titrant plus de 18 et pas plus de 22 d'alcool acquis49 %
  6. 2204.21.10.50titrant plus de 22 d'alcool acquis49 %
  7. 2204.21.20.10titrant 12 ou moins d'alcool acquis49 %
  8. 2204.21.20.20titrant plus de 12 et pas plus de 15 d'alcool acquis49 %
  9. 2204.21.20.30titrant plus de 15 et pas plus de 18 d'alcool acquis49 %
  10. 2204.21.20.40titrant plus de 18 et pas plus de 22 d'alcool acquis49 %
  11. 2204.21.20.50titrant plus de 22 d'alcool acquis49 %
  12. 2204.21.90.10titrant 12 ou moins d'alcool acquis49 %
  13. 2204.21.90.20titrant plus de 12 et pas plus de 15 d'alcool acquis49 %
  14. 2204.21.90.30titrant plus de 15 et pas plus de 18 d'alcool acquis49 %
  15. 2204.21.90.40titrant plus de 18 et pas plus de 22 d'alcool acquis49 %
  16. 2204.21.90.50titrant plus de 22 d'alcool acquis49 %
  17. 2204.22.10.10titrant 12 ou moins d'alcool acquis49 %
  18. 2204.22.10.20titrant plus de 12 et pas plus de 15 d'alcool acquis49 %
  19. 2204.22.10.30titrant plus de 15 et pas plus de 18 d'alcool acquis49 %
  20. 2204.22.10.40titrant plus de 18 et pas plus de 22 d'alcool acquis49 %
  21. 2204.22.10.50titrant plus de 22 d'alcool acquis49 %
  22. 2204.22.20.10titrant 12 ou moins d'alcool acquis49 %
  23. 2204.22.20.20titrant plus de 12 et pas plus de 15 d'alcool acquis49 %
  24. 2204.22.20.30titrant plus de 15 et pas plus de 18 d'alcool acquis49 %
  25. 2204.22.20.40titrant plus de 18 et pas plus de 22 d'alcool acquis49 %
  26. 2204.22.20.50titrant plus de 22 d'alcool acquis49 %
  27. 2204.22.90.10titrant 12 ou moins d'alcool acquis49 %
  28. 2204.22.90.20titrant plus de 12 et pas plus de 15 d'alcool acquis49 %
  29. 2204.22.90.30titrant plus de 15 et pas plus de 18 d'alcool acquis49 %
  30. 2204.22.90.40titrant plus de 18 et pas plus de 22 d'alcool acquis49 %
  31. 2204.22.90.50titrant plus de 22 d'alcool acquis49 %
  32. 2204.29.10.10titrant 12 ou moins d'alcool acquis49 %
  33. 2204.29.10.20titrant plus de 12 et pas plus de 15 d'alcool acquis49 %
  34. 2204.29.10.30titrant plus de 15 et pas plus de 18 d'alcool acquis49 %
  35. 2204.29.10.40titrant plus de 18 et pas plus de 22 d'alcool acquis49 %
  36. 2204.29.10.50titrant plus de 22 d'alcool acquis49 %
  37. 2204.29.20.10titrant 12 ou moins d'alcool acquis49 %
  38. 2204.29.20.20titrant plus de 12 et pas plus de 15 d'alcool acquis49 %
  39. 2204.29.20.30titrant plus de 15 et pas plus de 18 d'alcool acquis49 %
  40. 2204.29.20.40titrant plus de 18 et pas plus de 22 d'alcool acquis49 %
  41. 2204.29.20.50titrant plus de 22 d'alcool acquis49 %
  42. 2204.29.90.10titrant 12 ou moins d'alcool acquis49 %
  43. 2204.29.90.20titrant plus de 12 et pas plus de 15 d'alcool acquis49 %
  44. 2204.29.90.30titrant plus de 15 et pas plus de 18 d'alcool acquis49 %
  45. 2204.29.90.40titrant plus de 18 et pas plus de 22 d'alcool acquis49 %
  46. 2204.29.90.50titrant plus de 22 d'alcool acquis49 %
  47. 2204.30.00.00Autres moûts de raisin49 %

22.05 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.

  1. 2205.10.00.10titrant 18° ou moins d'alcool acquis49 %
  2. 2205.10.00.20titrant plus de 18° et pas plus de 22° d'alcool acquis49 %
  3. 2205.10.00.90titrant plus de 22° d'alcool acquis49 %
  4. 2205.90.00.10titrant 18° ou moins d'alcool acquis49 %
  5. 2205.90.00.20titrant plus de 18° et pas plus de 22° d'alcool acquis49 %
  6. 2205.90.00.90titrant plus de 22° d'alcool acquis49 %

22.06

  1. 2206.00.00.00Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs49 %

22.07 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.

  1. 2207.10.00.00Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus49 %
  2. 2207.20.00.00Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres49 %

22.08 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

  1. 2208.20.10.10en récipients contenant deux litres ou moins49 %
  2. 2208.20.10.90en récipients contenant plus de deux litres49 %
  3. 2208.20.20.10en récipients contenant deux litres ou moins49 %
  4. 2208.20.20.90en récipients contenant plus de deux litres49 %
  5. 2208.30.00.10en récipients contenant deux litres ou moins49 %
  6. 2208.30.00.90en récipients contenant plus de deux litres49 %
  7. 2208.40.00.10en récipients contenant deux litres ou moins49 %
  8. 2208.40.00.90en récipients contenant plus de deux litres49 %
  9. 2208.50.10.10en récipients contenant deux litres ou moins49 %
  10. 2208.50.10.90en récipients contenant plus de deux litres49 %
  11. 2208.50.20.10en récipients contenant deux litres ou moins49 %
  12. 2208.50.20.90en récipients contenant plus de deux litres49 %
  13. 2208.60.00.21deux litres ou moins49 %
  14. 2208.60.00.29plus de deux litres49 %
  15. 2208.60.00.91deux litres ou moins49 %
  16. 2208.60.00.99plus de deux litres49 %
  17. 2208.70.00.20en récipients contenant deux litres ou moins49 %
  18. 2208.70.00.80en récipients contenant plus de deux litres49 %
  19. 2208.90.00.12en récipients contenant 2 litres ou moins49 %
  20. 2208.90.00.18en récipients contenant plus de 2 litres49 %
  21. 2208.90.00.92arak49 %
  22. 2208.90.00.93eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises49 %
  23. 2208.90.00.94autres eaux-de-vie de fruits49 %
  24. 2208.90.00.95tequila49 %
  25. 2208.90.00.97autres49 %

22.09

  1. 2209.00.10.00vinaigres comestibles40 %
  2. 2209.00.20.00succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique40 %