Chapitre 15Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
125 positions
15.01
15.02
15.03
15.04 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 1504.10.10.10d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2500 unités internationales par gramme30 %
- 1504.10.10.90autres30 %
- 1504.10.91.00en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs40 %
- 1504.10.99.00autres30 %
- 1504.20.10.00non durcies ni solidifiées32,5 %
- 1504.20.91.00en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs50 %
- 1504.20.99.00autres30 %
- 1504.30.10.10huile de baleine10 %
- 1504.30.10.90autres10 %
- 1504.30.91.00en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs10 %
- 1504.30.99.10destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des emballages contenant plus de 20 kgs nets de produits10 %
- 1504.30.99.90destinées à des usages industriels10 %
15.05
15.06
15.07 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment modifiées.
15.08 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
15.09 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment modifiées.
- 1509.20.00.00Huile d'olive vierge extra40 %
- 1509.30.00.00Huile d'olive vierge40 %
- 1509.40.00.00Autres huiles d'olive vierges40 %
- 1509.90.10.10destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques et importées direc- tement par les industriels intéressés40 %
- 1509.90.10.21en emballages immédiats d'un contenu net de 20 kgs ou moins40 %
- 1509.90.10.29autres40 %
- 1509.90.10.91en emballages immédiats d'un contenu net de 20 kgs ou moins40 %
- 1509.90.10.99autres40 %
- 1509.90.21.00destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques et importées direc- tement par les industriels intéressés40 %
- 1509.90.29.10en emballages immédiats d'un contenu net de 20 kgs ou moins40 %
- 1509.90.29.90autres40 %
- 1509.90.91.00en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs40 %
- 1509.90.99.10destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des emballages contenant plus de 20 kgs nets de produits40 %
- 1509.90.99.90destinées à des usages industriels40 %
15.10 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09.
15.11 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment modifiées.
15.12 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
15.13 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
15.14 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
15.15 Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié modifiées.
- 1515.11.00.00Huile brute2,5 %
- 1515.19.00.00Autres30 %
- 1515.21.00.00Huile brute2,5 %
- 1515.29.00.00Autres30 %
- 1515.30.00.00Huile de ricin et ses fractions2,5 %
- 1515.50.10.00huile brute2,5 %
- 1515.50.90.00autres30 %
- 1515.60.10.00huile brute2,5 %
- 1515.60.90.00autres30 %
- 1515.90.11.00huile brute2,5 %
- 1515.90.19.00autres2,5 %
- 1515.90.21.00huile brute2,5 %
- 1515.90.29.00autres30 %
- 1515.90.31.00huile de cannabis: huile brute200 %
- 1515.90.39.00autres200 %
- 1515.90.93.00huiles brutes2,5 %
- 1515.90.97.00autres30 %
15.16 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.
- 1516.10.10.10de baleine ou de cachalot10 %
- 1516.10.10.90autres10 %
- 1516.10.21.00destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des emballages contenant plus de 20 kgs nets de produits10 %
- 1516.10.29.00destinées à des usages industriels10 %
- 1516.10.90.10de foies de poissons10 %
- 1516.10.90.20autres, de poissons, autres que de foies10 %
- 1516.10.90.30de mammifères marins10 %
- 1516.10.90.90autres10 %
- 1516.20.10.10sous-forme de billes, de pastilles, de granulés ou en poudre d'une teneur de 90% minimum en mono-diglycérides obtenus à partir d'huiles de colza, de palme ou de tournesol, présentées dans des sacs de 25 kg ou plus10 %
- 1516.20.10.80autres10 %
- 1516.20.25.00en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs17,5 %
- 1516.20.31.10de palme17,5 %
- 1516.20.31.20de palmiste17,5 %
- 1516.20.31.80autres10 %
- 1516.20.38.00destinées à des usages industriels (savonnerie etc...)10 %
- 1516.20.91.00de ricin10 %
- 1516.20.92.00de palme17,5 %
- 1516.20.93.00de palmiste17,5 %
- 1516.20.94.00de coco (de coprah)10 %
- 1516.20.98.00autres10 %
- 1516.30.00.00Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions10 %
15.17 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions
- 1517.10.00.00Margarine, à l exclusion de la margarine liquide50 %
- 1517.90.10.00huiles végétales fixes, simplement mélangées10 %
- 1517.90.91.00préparations utilisées pour le démoulage10 %
- 1517.90.92.00margarine liquide50 %
- 1517.90.99.10d origine exclusivement animale, présentées sous des emballages10 %
- 1517.90.99.20d origine exclusivement végétale10 %
- 1517.90.99.30d origine mixte (animale et végétale)10 %
- 1517.90.99.90autres10 %