Chapter 91Horlogerie
74 tariff lines
91.01 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
91.02 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n°91.01.
91.03 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
91.04
91.05 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre.
91.06 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouve- ment d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).
91.07
91.08 Mouvements de montres, complets et assemblés
91.09 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.
91.10 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assem- blés; ébauches de mouvements d'horlogerie.
91.11 Boîtes de montres des n°s 9101 ou 9102 et leurs parties
- 9111.10.00.00Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux2.5%
- 9111.20.00.00Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés2.5%
- 9111.80.00.00Autres boîtes2.5%
- 9111.90.11.00en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux2.5%
- 9111.90.19.00autres2.5%
- 9111.90.90.10en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux2.5%
- 9111.90.90.90autres2.5%
91.12 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
91.13 Bracelets de montres et leurs parties
- 9113.10.00.11de bijouterie2.5%
- 9113.10.00.13de joaillerie2.5%
- 9113.10.00.19autres2.5%
- 9113.10.00.91de bijouterie2.5%
- 9113.10.00.93de joaillerie2.5%
- 9113.10.00.99autres2.5%
- 9113.20.00.00En métaux communs, même dorés ou argentés2.5%
- 9113.90.00.10en cuir2.5%
- 9113.90.00.20en matières plastiques2.5%
- 9113.90.00.30en tissu2.5%
- 9113.90.00.40en pierres fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou recons- tituées2.5%
- 9113.90.00.90autres2.5%
91.14 Autres fournitures d'horlogerie
- 9114.30.00.00Cadrans2.5%
- 9114.40.00.00Platines et ponts2.5%
- 9114.90.05.00ressorts, y compris les spiraux2.5%
- 9114.90.10.00porte-échappement et pièces de sonnerie assemblées2.5%
- 9114.90.20.00pierres2.5%
- 9114.90.90.10pièces de mouvement de montres (cage, organe moteur, rouage, minuterie2.5%
- 9114.90.90.20échappement, régulateur, mécanisme de remontoir et de mise à l'heure non assemblées2.5%
- 9114.90.90.30pièces de mouvement de réveils, pendulettes, pendules, horloges et autres appareils d'horlogerie non assemblées2.5%
- 9114.90.90.90autres2.5%