Chapter 90Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
240 tariff lines
90.01 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement.
- 9001.10.10.00en verre d'optique, autres que ceux travaillés optiquement2.5%
- 9001.10.90.00autres2.5%
- 9001.20.00.00Matières polarisantes en feuilles ou en plaques2.5%
- 9001.30.00.00Verres de contact2.5%
- 9001.40.00.00Verres de lunetterie en verre2.5%
- 9001.50.00.00Verres de lunetterie en autres matières2.5%
- 9001.90.00.00Autres2.5%
90.02 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement.
- 9002.11.10.00pour instruments et appareils pour la photographie, la cinématographie ou leurs applications2.5%
- 9002.11.90.00autres2.5%
- 9002.19.00.00Autres2.5%
- 9002.20.10.00pour instruments et appareils pour la photographie, la cinématographie ou leurs applications2.5%
- 9002.20.90.00autres2.5%
- 9002.90.10.00pour instruments et appareils pour la photographie, la cinématographie ou leurs applications2.5%
- 9002.90.90.00autres2.5%
90.03 Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties
90.04 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires
- 9004.10.10.00avec monture en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux2.5%
- 9004.10.20.00avec monture composée, en tout ou en partie d'écaille, de corne blonde ou d'ambre2.5%
- 9004.10.90.00autres2.5%
- 9004.90.10.00lunettes protectrices des types spéciaux utilisés par les ouvriers, les motocyclistes, les aviateurs etc2.5%
- 9004.90.91.00avec monture en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux2.5%
- 9004.90.98.00autres2.5%
90.05 Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie.
90.06 Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière éclair en photo- graphie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39.
- 9006.30.10.00pour la photographie aérienne2.5%
- 9006.30.20.00spéciaux pour la radiophotographie2.5%
- 9006.30.90.00autres2.5%
- 9006.40.00.00Appareils photographiques à développement et tirage instantanés2.5%
- 9006.53.00.00Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm.2.5%
- 9006.59.00.30appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression2.5%
- 9006.59.00.80autres2.5%
- 9006.61.00.00Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits “flashes électroniques”)2.5%
- 9006.69.00.00Autres2.5%
- 9006.91.10.00pour la photographie aérienne2.5%
- 9006.91.20.00spéciaux pour la radiophotographie2.5%
- 9006.91.90.10pour appareils photographiques spéciaux pour la copie de documents ou pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression2.5%
- 9006.91.90.90pour autres appareils photographiques2.5%
- 9006.99.00.00Autres2.5%
90.07 Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son.
90.08 Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandis- sement ou de réduction.
90.10 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou ciné- matographiques (y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections.
- 9010.10.00.00Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique2.5%
- 9010.50.00.00Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques ; négatoscopes2.5%
- 9010.60.10.00spécifiquement destinés aux exploitants de salles de spectacles cinéma- tographiques, dont la plus grande dimension est supérieure à 300 cm2.5%
- 9010.60.90.00autres2.5%
- 9010.90.11.00spécifiquement destinés aux exploitants de salles de spectacles cinéma- tograhiques, dont la plus grande dimension est supérieure à 300 cm2.5%
- 9010.90.19.00autres2.5%
- 9010.90.40.00d'appareils et matériel des types utilisés dans les laboratoires photographiques, et cinématographiques2.5%
- 9010.90.81.00bobines pour l'enroulement des films cinématographiques2.5%
- 9010.90.87.00autres2.5%
90.11 Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photo- micrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection.
90.12 Microscopes autres qu'optiques; diffractographes
90.13 Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
- 9013.10.00.00Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI2.5%
- 9013.20.00.00Lasers, autres que les diodes laser2.5%
- 9013.80.00.00Autres dispositifs, appareils et instruments2.5%
- 9013.90.00.00Parties et accessoires2.5%
90.14 Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation.
- 9014.10.00.00Boussoles, y compris les compas de navigation2.5%
- 9014.20.00.10instruments et appareils de navigation aérienne2.5%
- 9014.20.00.20pour la navigation spaciale2.5%
- 9014.80.00.10instruments et appareils de navigation maritime ou fluviale2.5%
- 9014.80.00.90autres2.5%
- 9014.90.00.00Parties et accessoires2.5%
90.15 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres.
90.16
90.17 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple) ; instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
- 9017.10.00.00Tables et machines à dessiner, même automatiques2.5%
- 9017.20.00.12étuis de mathématiques2.5%
- 9017.20.00.18autres2.5%
- 9017.20.00.30instruments de traçage2.5%
- 9017.20.00.80instruments de calcul2.5%
- 9017.30.00.00Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges2.5%
- 9017.80.00.10électriques ou électroniques2.5%
- 9017.80.00.90autres2.5%
- 9017.90.00.00Parties et accessoires2.5%
90.18 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.
- 9018.11.00.00Electrocardiographes2.5%
- 9018.12.00.00Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)2.5%
- 9018.13.00.00Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique2.5%
- 9018.14.00.00Appareils de scintigraphie2.5%
- 9018.19.00.00Autres2.5%
- 9018.20.00.00Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges2.5%
- 9018.31.00.10en matières plastiques artificielles2.5%
- 9018.31.00.90autres2.5%
- 9018.32.00.00Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures2.5%
- 9018.39.11.00poches pour le prélèvement, la conservation et l'injection du sang humain importées par le Centre National et les Centres Régionaux de Transfusion Sanguine ou pour leur compte2.5%
- 9018.39.19.00autres2.5%
- 9018.39.20.10lignes artérielles et veineuses pour hémodialyse avec leurs aiguilles2.5%
- 9018.39.20.90autres2.5%
- 9018.39.90.00autres2.5%
- 9018.41.00.00Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires2.5%
- 9018.49.10.00fauteuils de dentistes et similaires2.5%
- 9018.49.90.00autres2.5%
- 9018.50.00.00Autres instruments et appareils d'ophtalmologie2.5%
- 9018.90.20.00appareils paramédicaux d'actinothérapie pour soins de beauté et brunissement artificiel2.5%
- 9018.90.90.20en matières plastiques2.5%
- 9018.90.90.91appareils d'anesthésie2.5%
- 9018.90.90.92instruments spéciaux pour le diagnostic autres que ceux pour l'électrodiagnostic2.5%
- 9018.90.90.96appareils de diathermie (à ondes courtes, à ultrasons, à ondes très courtes)2.5%
- 9018.90.90.98autres2.5%
90.19 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire.
90.20
90.21 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'orga- nisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité.
- 9021.10.10.10destinées à la fixation, importés à l'ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières2.5%
- 9021.10.10.21en fer, fonte ou acier30%
- 9021.10.10.29en titane2.5%
- 9021.10.10.90autres2.5%
- 9021.10.90.10destinées à la fixation, importés à l'ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières2.5%
- 9021.10.90.21en fer, fonte ou acier30%
- 9021.10.90.29en titane2.5%
- 9021.10.90.90autres2.5%
- 9021.21.00.10en matières plastiques10%
- 9021.21.00.90en autres matières10%
- 9021.29.00.10en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux2.5%
- 9021.29.00.20destinées à la fixation, importés à l'ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières2.5%
- 9021.29.00.31en fer, fonte ou acier30%
- 9021.29.00.39en titane2.5%
- 9021.29.00.40autres2.5%
- 9021.29.00.50destinées à la fixation, importés à l'ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières2.5%
- 9021.29.00.61en fer, fonte ou acier30%
- 9021.29.00.69en titane2.5%
- 9021.29.00.80autres2.5%
- 9021.31.00.00Prothèses articulaires2.5%
- 9021.39.10.00poches à urine en matières plastiques30%
- 9021.39.90.10oculaires2.5%
- 9021.39.90.20valves cardio-vasculaires2.5%
- 9021.39.90.90autres2.5%
- 9021.40.00.00Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires2.5%
- 9021.50.00.00Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires2.5%
- 9021.90.10.00appareils du genre pacemaker, pour la stimulation d'autres organes (poumons, rectum, vessie, etc.)2.5%
- 9021.90.20.00appareils destinés à faciliter la phonation2.5%
- 9021.90.30.00appareils permettant aux aveugles de se guider2.5%
- 9021.90.40.00appareils à implanter dans l'organisme destinés à soutenir ou à remplacer la fonction chimique de certains organes (sécrétion d'insuline, par exemple)2.5%
- 9021.90.90.00autres2.5%
90.22 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêtagamma ou d'autres radiations ionisnates,même à usagemédical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons
- 9022.12.00.00Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information2.5%
- 9022.13.00.00Autres, pour l'art dentaire2.5%
- 9022.14.00.00Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires2.5%
- 9022.19.00.00Pour autres usages2.5%
- 9022.21.00.00A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire2.5%
- 9022.29.00.00Pour autres usages2.5%
- 9022.30.00.00Tubes à rayons X2.5%
- 9022.90.00.00Autres, y compris les parties et accessoires2.5%
90.23
90.24 Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
90.25 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux.
- 9025.11.10.00thermomètres médicaux2.5%
- 9025.11.90.00autres2.5%
- 9025.19.00.10pyromètres optiques2.5%
- 9025.19.00.91électriques ou électroniques2.5%
- 9025.19.00.99autres2.5%
- 9025.80.00.10hygromètres et psychromètres2.5%
- 9025.80.00.20densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments similaires2.5%
- 9025.80.00.30baromètres2.5%
- 9025.80.00.91électriques ou électroniques2.5%
- 9025.80.00.99autres2.5%
- 9025.90.00.10pour instruments et appareils électriques ou électroniques2.5%
- 9025.90.00.90autres2.5%
90.26 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32.
90.27 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes.
- 9027.10.00.00Analyseurs de gaz ou de fumées2.5%
- 9027.20.00.00Chromatographes et appareils d'électrophorèse2.5%
- 9027.30.00.00Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)2.5%
- 9027.50.00.00Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)2.5%
- 9027.81.00.00Spectromètres de masse2.5%
- 9027.89.00.10calorimètres2.5%
- 9027.89.00.20posemètres2.5%
- 9027.89.00.90autres2.5%
- 9027.90.00.10microtomes2.5%
- 9027.90.00.90autres2.5%
90.28 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage.
- 9028.10.00.00Compteurs de gaz2.5%
- 9028.20.10.11sans bâches2.5%
- 9028.20.10.19avec bâches17.5%
- 9028.20.10.90autres30%
- 9028.20.91.00de gaz de pétrole liquéfiés (GPL)2.5%
- 9028.20.99.00autres30%
- 9028.30.10.11sans boitier………………………………………………………….…..2.5%
- 9028.30.10.19avec boitier………………………………………………………………30%
- 9028.30.10.90autres………………………………………………………………….………30%
- 9028.30.90.00autres17.5%
- 9028.90.13.00bâches10%
- 9028.90.17.00autres2.5%
- 9028.90.90.00autres2.5%
90.29 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes.
90.30 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radia- tions alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes.
- 9030.10.00.00Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes2.5%
- 9030.20.00.00Oscilloscopes et oscillographes2.5%
- 9030.31.00.00Multimètres, sans dispositif enregistreur2.5%
- 9030.32.00.00Multimètres, avec dispositif enregistreur2.5%
- 9030.33.00.00Autres, sans dispositif enregistreur2.5%
- 9030.39.00.00Autres, avec dispositif enregistreur2.5%
- 9030.40.00.00Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)2.5%
- 9030.82.00.00Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)2.5%
- 9030.84.00.00Autres, avec dispositif enregistreur2.5%
- 9030.89.00.00Autres2.5%
- 9030.90.00.00Parties et accessoires2.5%
90.31 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils.
- 9031.10.00.00Machines à équilibrer les pièces mécaniques2.5%
- 9031.20.00.00Bancs d'éssai2.5%
- 9031.41.00.00Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)2.5%
- 9031.49.00.10comparateurs optiques2.5%
- 9031.49.00.20projecteurs de profils2.5%
- 9031.49.00.90autres2.5%
- 9031.80.00.20planimètres, intégrateurs, analyseurs harmoniques et similaires2.5%
- 9031.80.00.30calibres2.5%
- 9031.80.00.80autres2.5%
- 9031.90.00.00Parties et accessoires2.5%