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Section XVII · Vehicles, aircraft, vessels and transport equipment

Chapter 89Navigation maritime ou fluviale

31 tariff lines

89.01 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de mar- chandises.

  1. 8901.10.00.10d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)2.5%
  2. 8901.10.00.90autres2.5%
  3. 8901.20.00.10d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)2.5%
  4. 8901.20.00.90autres2.5%
  5. 8901.30.00.10d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)2.5%
  6. 8901.30.00.90autres2.5%
  7. 8901.90.00.10d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)2.5%
  8. 8901.90.00.90autres2.5%

89.02

  1. 8902.00.00.10d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)2.5%
  2. 8902.00.00.90autres2.5%

89.03 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ;bateaux à rames et canoes.– Bateaux gonflables, même à coque rigide :

  1. 8903.11.00.00Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg2.5%
  2. 8903.12.00.00Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg2.5%
  3. 8903.19.00.00Autres2.5%
  4. 8903.21.00.00D'une longueur n'excédant pas 7,5 m2.5%
  5. 8903.22.00.00D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m2.5%
  6. 8903.23.00.00D'une longueur excédant 24 m2.5%
  7. 8903.31.00.00D'une longueur n'excédant pas 7,5 m2.5%
  8. 8903.32.00.00D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m2.5%
  9. 8903.33.00.00D'une longueur excédant 24 m2.5%
  10. 8903.93.00.00D'une longueur n'excédant pas 7,5 m2.5%
  11. 8903.99.00.00Autres2.5%

89.04

  1. 8904.00.00.00Remorqueurs et bateaux-pousseurs2.5%

89.05 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux- dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles.

  1. 8905.10.00.00Bateaux-dragueurs2.5%
  2. 8905.20.00.00Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submer- sibles2.5%
  3. 8905.90.00.00Autres2.5%

89.06 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames.

  1. 8906.10.00.00Navires de guerre2.5%
  2. 8906.90.00.10d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)2.5%
  3. 8906.90.00.90autres2.5%

89.07 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amar- rage, bouées et balises, par exemple).

  1. 8907.10.00.00Radeaux gonflables2.5%
  2. 8907.90.00.00Autres2.5%

89.08

  1. 8908.00.00.00Bateaux et autres engins flottants à dépecer2.5%