الفصل 89Navigation maritime ou fluviale
31 بنداً
89.01 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de mar- chandises.
- 8901.10.00.10d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)2,5%
- 8901.10.00.90autres2,5%
- 8901.20.00.10d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)2,5%
- 8901.20.00.90autres2,5%
- 8901.30.00.10d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)2,5%
- 8901.30.00.90autres2,5%
- 8901.90.00.10d'une jauge brute de plus de 250 tonneaux (BRT) (1)2,5%
- 8901.90.00.90autres2,5%
89.02
89.03 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ;bateaux à rames et canoes.– Bateaux gonflables, même à coque rigide :
- 8903.11.00.00Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg2,5%
- 8903.12.00.00Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg2,5%
- 8903.19.00.00Autres2,5%
- 8903.21.00.00D'une longueur n'excédant pas 7,5 m2,5%
- 8903.22.00.00D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m2,5%
- 8903.23.00.00D'une longueur excédant 24 m2,5%
- 8903.31.00.00D'une longueur n'excédant pas 7,5 m2,5%
- 8903.32.00.00D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m2,5%
- 8903.33.00.00D'une longueur excédant 24 m2,5%
- 8903.93.00.00D'une longueur n'excédant pas 7,5 m2,5%
- 8903.99.00.00Autres2,5%