Dwanizy
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Section XVIII · Instruments d’optique, de photographie, de mesure, médico-chirurgicaux ; horlogerie ; instruments de musique

Chapitre 91Horlogerie

74 positions

91.01 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.

  1. 9101.11.00.00A affichage mécanique seulement2,5 %
  2. 9101.19.00.10à affichage optoélectronique seulement2,5 %
  3. 9101.19.00.90autres2,5 %
  4. 9101.21.00.00A remontage automatique2,5 %
  5. 9101.29.00.00Autres2,5 %
  6. 9101.91.00.00Fonctionnant électriquement2,5 %
  7. 9101.99.00.00Autres2,5 %

91.02 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n°91.01.

  1. 9102.11.00.00A affichage mécanique seulement2,5 %
  2. 9102.12.00.00A affichage optoélectronique seulement2,5 %
  3. 9102.19.00.00Autres2,5 %
  4. 9102.21.00.00A remontage automatique2,5 %
  5. 9102.29.00.00Autres2,5 %
  6. 9102.91.00.00fonctionnant électriquement2,5 %
  7. 9102.99.00.00Autres2,5 %

91.03 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre

  1. 9103.10.00.00Fonctionnant électriquement2,5 %
  2. 9103.90.00.00Autres2,5 %

91.04

  1. 9104.00.00.00Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules2,5 %

91.05 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre.

  1. 9105.11.00.00fonctionnant électriquement2,5 %
  2. 9105.19.00.00Autres2,5 %
  3. 9105.21.00.00fonctionnant électriquement2,5 %
  4. 9105.29.00.00Autres2,5 %
  5. 9105.91.00.00Fonctionnant électriquement2,5 %
  6. 9105.99.00.10de tables, de cheminées et similaires2,5 %
  7. 9105.99.00.90autres2,5 %

91.06 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouve- ment d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).

  1. 9106.10.00.10enregistreurs de présence (horloges de pointage)2,5 %
  2. 9106.10.00.90autres2,5 %
  3. 9106.90.00.10parcmètres2,5 %
  4. 9106.90.00.90autres2,5 %

91.07

  1. 9107.00.00.00Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d un mouvement d horlogerie ou d un moteur synchrone2,5 %

91.08 Mouvements de montres, complets et assemblés

  1. 9108.11.00.00A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique2,5 %
  2. 9108.12.00.00A affichage optoélectronique seulement2,5 %
  3. 9108.19.00.00Autres2,5 %
  4. 9108.20.00.00A remontage automatique2,5 %
  5. 9108.90.00.00Autres2,5 %

91.09 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.

  1. 9109.10.00.00Fonctionnant électriquement2,5 %
  2. 9109.90.00.00Autres2,5 %

91.10 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assem- blés; ébauches de mouvements d'horlogerie.

  1. 9110.11.00.00Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)2,5 %
  2. 9110.12.00.00Mouvements incomplets, assemblés2,5 %
  3. 9110.19.00.00Ebauches2,5 %
  4. 9110.90.00.00Autres2,5 %

91.11 Boîtes de montres des n°s 9101 ou 9102 et leurs parties

  1. 9111.10.00.00Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux2,5 %
  2. 9111.20.00.00Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés2,5 %
  3. 9111.80.00.00Autres boîtes2,5 %
  4. 9111.90.11.00en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux2,5 %
  5. 9111.90.19.00autres2,5 %
  6. 9111.90.90.10en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux2,5 %
  7. 9111.90.90.90autres2,5 %

91.12 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties

  1. 9112.20.10.00en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux2,5 %
  2. 9112.20.90.00autres2,5 %
  3. 9112.90.11.00en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux2,5 %
  4. 9112.90.19.00autres2,5 %
  5. 9112.90.90.10en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieux2,5 %
  6. 9112.90.90.90autres2,5 %

91.13 Bracelets de montres et leurs parties

  1. 9113.10.00.11de bijouterie2,5 %
  2. 9113.10.00.13de joaillerie2,5 %
  3. 9113.10.00.19autres2,5 %
  4. 9113.10.00.91de bijouterie2,5 %
  5. 9113.10.00.93de joaillerie2,5 %
  6. 9113.10.00.99autres2,5 %
  7. 9113.20.00.00En métaux communs, même dorés ou argentés2,5 %
  8. 9113.90.00.10en cuir2,5 %
  9. 9113.90.00.20en matières plastiques2,5 %
  10. 9113.90.00.30en tissu2,5 %
  11. 9113.90.00.40en pierres fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou recons- tituées2,5 %
  12. 9113.90.00.90autres2,5 %

91.14 Autres fournitures d'horlogerie

  1. 9114.30.00.00Cadrans2,5 %
  2. 9114.40.00.00Platines et ponts2,5 %
  3. 9114.90.05.00ressorts, y compris les spiraux2,5 %
  4. 9114.90.10.00porte-échappement et pièces de sonnerie assemblées2,5 %
  5. 9114.90.20.00pierres2,5 %
  6. 9114.90.90.10pièces de mouvement de montres (cage, organe moteur, rouage, minuterie2,5 %
  7. 9114.90.90.20échappement, régulateur, mécanisme de remontoir et de mise à l'heure non assemblées2,5 %
  8. 9114.90.90.30pièces de mouvement de réveils, pendulettes, pendules, horloges et autres appareils d'horlogerie non assemblées2,5 %
  9. 9114.90.90.90autres2,5 %