Chapter 70Verre et ouvrages en verre
178 tariff lines
70.01
70.02 Verre en billes (autres que les microsphères du n° 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé.
70.03 Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
- 7003.12.10.00en verre d'optique2.5%
- 7003.12.80.10colorées dans la masse2.5%
- 7003.12.80.20absorbante, opacifiées ou plaquées (doublées)2.5%
- 7003.12.80.30à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante2.5%
- 7003.19.10.00en verre d'optique2.5%
- 7003.19.80.00autres2.5%
- 7003.20.00.00Plaques et feuilles, armées2.5%
- 7003.30.00.00Profilés2.5%
70.04 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réflé- chissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
70.05 Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée.
- 7005.10.10.00en verre d'optique2.5%
- 7005.10.20.10d'une épaisseur comprise entre 5 mm inclus et 8 mm inclus2.5%
- 7005.10.20.80autres2.5%
- 7005.10.90.00autres2.5%
- 7005.21.10.00en verre d'optique2.5%
- 7005.21.30.10d'une épaisseur comprise entre 5 mm inclus et 8 mm inclus2.5%
- 7005.21.30.80autres2.5%
- 7005.21.90.00autres2.5%
- 7005.29.10.00en verre d'optique2.5%
- 7005.29.20.20d'une épaisseur comprise entre 5 mm inclus et 8 mm inclus2.5%
- 7005.29.20.80autres2.5%
- 7005.29.90.00autres2.5%
- 7005.30.20.20d'une épaisseur comprise entre 5mminclus et 8mminclus2.5%
- 7005.30.20.80autres2.5%
- 7005.30.80.91gravés, peints ou autrement décorés2.5%
- 7005.30.80.99autres2.5%
70.06
70.07 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées.
- 7007.11.10.11pare-brise30%
- 7007.11.10.12lunettes arrières30%
- 7007.11.10.19autres30%
- 7007.11.20.00des types utilisés pour véhicules aériens30%
- 7007.11.30.00des types utilisés dans les bâteaux30%
- 7007.11.90.00autres30%
- 7007.19.20.00du type utilisé dans la fabrication des panneaux pour la protection des cellules photovoltaïques d'une teneur en fer n'excédant pas 120 ppm, à surface non lisse, même texturés ou traités par un revêtement antireflet, d'une épaisseur n'excédant pas 4 mm et découpés suivant les formats standards des panneaux photovoltaïques2.5%
- 7007.19.30.00plats de forme carrée ou rectangulaire d'une longueur inférieure ou égale à 180 cm et d'une largeur inférieure ou égale à 110 cm30%
- 7007.19.90.10émaillés30%
- 7007.19.90.80autres30%
- 7007.21.00.00De dimensions et formats permettant leur emploi dans les auto- mobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules30%
- 7007.29.00.00Autres30%
70.08
70.09 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs
70.10 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre.
- 7010.10.00.00Ampoules17.5%
- 7010.20.00.00Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture30%
- 7010.90.11.00destinés au conditionnement, en vue de leur vente au détail des produits pharmaceutiques élaborés au Maroc par les industriels agréés pour exercer cette activité particulière, importés à l'ordre des industriels intéressés et conduits directement dans leurs établissements profes- sionnels, la justification d'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières des entreprises2.5%
- 7010.90.12.00destinés à la conservation du sang et du plasma humain et importés par le Centre National de Transfusion Sanguine ou pour son compte2.5%
- 7010.90.13.00en verre à faible coefficient de dilatation30%
- 7010.90.14.11en verre incolore30%
- 7010.90.14.19en verre coloré30%
- 7010.90.14.91en cristal30%
- 7010.90.14.99en autre verre30%
- 7010.90.19.10en verre à faible coefficient de dilatation30%
- 7010.90.19.20en cristal30%
- 7010.90.19.30en autre verre non taillés, ni dépolis, ni gravés, ni décorés30%
- 7010.90.19.40pour le service de la table ou de la cuisine30%
- 7010.90.19.80autres30%
- 7010.90.21.00destinés au conditionnement, en vue de leur vente au détail des produits pharmaceutiques élaborés au Maroc par les industriels agréés pour exercer cette activité particulière, importés à l'ordre des industriels intéressés et conduits directement dans leurs établissements profes- sionnels, la justification d'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières des entreprises2.5%
- 7010.90.22.00destinés à la conservation du sang et du plasma humain et importés par le Centre National de Transfusion Sanguine ou pour son compte2.5%
- 7010.90.23.00en verre à faible coefficient de dilatation30%
- 7010.90.24.11en verre incolore30%
- 7010.90.24.19en verre coloré30%
- 7010.90.24.91en cristal30%
- 7010.90.24.99en autre verre30%
- 7010.90.29.10en verre à faible coefficient de dilatation30%
- 7010.90.29.20en cristal30%
- 7010.90.29.30en autre verre non taillés, ni dépolis, ni gravés, ni décorés30%
- 7010.90.29.40pour le service de la table ou de la cuisine30%
- 7010.90.29.80autres30%
- 7010.90.31.00destinés au conditionnement, en vue de leur vente au détail des produits pharmaceutiques élaborés au Maroc par les industriels agréés pour exercer cette activité particulière, importés à l'ordre des industriels intéressés et conduits directement dans leurs établissements profes- sionnels, la justification d'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières des entreprises2.5%
- 7010.90.32.00destinés à la conservation du sang et du plasma humain et importés par le Centre National de Transfusion Sanguine ou pour son compte2.5%
- 7010.90.33.00en verre ordinaire, non taillés, ni dépolis, ni décorés, sinon par simple moulage, exclusivement destinés au conditionnement des produits pharmaceutiques, importés à l'ordre des professsionnels intéressés, ou, pour leur compte à la suite de marchés réguliers préalablement souscrits à cette fin30%
- 7010.90.34.00en verre à faible coefficient de dilatation30%
- 7010.90.35.11en verre incolore30%
- 7010.90.35.19en verre coloré30%
- 7010.90.35.91en cristal30%
- 7010.90.35.99en autre verre30%
- 7010.90.39.10en verre à faible coefficient de dilatation30%
- 7010.90.39.20en cristal30%
- 7010.90.39.30en autre verre, non taillés, ni dépolis, ni gravés, ni décorés30%
- 7010.90.39.40pour le service de la table ou de la cuisine30%
- 7010.90.39.80autres30%
- 7010.90.80.00d'une contenance n'excédent pas 0,125 l et dont le diamètre intérieur d'ouverture n'excède pas 22 mm2.5%
- 7010.90.91.00destinés au conditionnement, en vue de leur vente au détail des produits pharmaceutiques élaborés au Maroc par les industriels agréés pour exercer cette activité particulière, importés à l'ordre des industriels intéressés et conduits directement dans leurs établissements profes- sionnels, la justification d'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières des entreprises2.5%
- 7010.90.92.00destinés à la conservation du sang et du plasma humain et importés par le Centre National de Transfusion Sanguine ou pour son compte2.5%
- 7010.90.93.00en verre ordinaire, non taillés, ni dépolis, ni décorés, sinon par simple moulage, exclusivement destinés au conditionnement des produits pharmaceutiques, importés à l'ordre des professsionnels intéressés, ou, pour leur compte à la suite de marchés réguliers préalablement souscrits à cette fin30%
- 7010.90.94.00en verre à faible coefficient de dilatation30%
- 7010.90.95.11en verre incolore30%
- 7010.90.95.19en verre coloré30%
- 7010.90.95.91en cristal30%
- 7010.90.95.99en autre verre30%
- 7010.90.99.10en verre à faible coefficient de dilatation30%
- 7010.90.99.20en cristal30%
- 7010.90.99.30en autre verre, non taillés, ni dépolis, ni gravés, ni décorés30%
- 7010.90.99.40pour le service de la table ou de la cuisine30%
- 7010.90.99.80autres30%
70.11 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, enverre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineusesélectriques, tubes cathodiques ou similaires.
70.13 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18.
- 7013.10.00.10non taillés, ni dépolis, ni gravés, ni décorés30%
- 7013.10.00.91pour le service de la table ou de la cuisine30%
- 7013.10.00.99autres30%
- 7013.22.00.00En cristal au plomb .30%
- 7013.28.00.10en verre à faible coefficient de dilatation30%
- 7013.28.00.80autres30%
- 7013.33.00.00En cristal au plomb30%
- 7013.37.00.10en verre à faible coéfficient de dilatation30%
- 7013.37.00.80autres30%
- 7013.41.00.00En cristal au plomb .30%
- 7013.42.00.00En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C30%
- 7013.49.00.10non taillés, ni dépolis, ni gravés, ni décorés.30%
- 7013.49.00.90autres30%
- 7013.91.00.00En cristal au plomb30%
- 7013.99.00.10non taillés, ni dépolis, ni gravés, ni décorés30%
- 7013.99.00.90autres30%
70.14
70.15 Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement ; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres.
70.16 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux ; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires.
70.17 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée.
70.18 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de pro- thèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; micros- phères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm.
- 7018.10.00.10perles de verre2.5%
- 7018.10.00.20imitations de perles fines2.5%
- 7018.10.00.30imitations de pierres gemmes2.5%
- 7018.10.00.90articles similaires de verroterie2.5%
- 7018.20.00.00Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm2.5%
- 7018.90.10.00yeux artificiels2.5%
- 7018.90.90.10en cristal2.5%
- 7018.90.90.90autres2.5%
70.19 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple).– Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières :
- 7019.11.00.10en fibres non textiles2.5%
- 7019.11.00.80en fibres textiles2.5%
- 7019.12.00.00stratifils (rovings)2.5%
- 7019.13.00.00Autres fils, mèches2.5%
- 7019.14.00.00Mats liés mécaniquement2.5%
- 7019.15.00.00Mats liés chimiquement2.5%
- 7019.19.00.00Autres2.5%
- 7019.61.00.00Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée2.5%
- 7019.62.00.00Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée2.5%
- 7019.63.00.00Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés2.5%
- 7019.64.00.00Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés2.5%
- 7019.65.00.00Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm2.5%
- 7019.66.00.00Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm2.5%
- 7019.69.00.00Autres2.5%
- 7019.71.00.00Voiles (fines couches)2.5%
- 7019.72.00.00Autres étoffes à maille fermée2.5%
- 7019.73.00.00Autres étoffes à maille ouverte2.5%
- 7019.80.00.00Laine de verre et ouvrages en ces matières2.5%
- 7019.90.18.00fibres non textiles et ouvrages en fibres non textiles2.5%
- 7019.90.90.11fibres2.5%
- 7019.90.90.19ouvrages2.5%
- 7019.90.90.91fibres2.5%
- 7019.90.90.99ouvrages2.5%
70.20
- 7020.00.11.00de machines textiles2.5%
- 7020.00.12.00verre imprimé, trempé, pour porte de machine à laver le linge17.5%
- 7020.00.18.00autres30%
- 7020.00.91.00ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide2.5%
- 7020.00.96.11en silice ou en quartz fondu..30%
- 7020.00.96.19en verre à faible coefficient de dilatation30%
- 7020.00.96.90en autre verre30%
- 7020.00.99.00autres articles30%