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Section VI · Products of the chemical or allied industries

Chapter 34Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, "cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'ar

63 tariff lines

34.01 Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tension-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon ; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents.

  1. 3401.11.10.00papiers (y compris l'ouate de cellulose), ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents, contitionnés pour la vente au détail30%
  2. 3401.11.20.00ouates30%
  3. 3401.11.30.00feutres30%
  4. 3401.11.40.00nontissés30%
  5. 3401.11.50.00produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, contenant ou non du savon30%
  6. 3401.11.71.00contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 2 de la Section VI200%
  7. 3401.11.79.10médicaux30%
  8. 3401.11.79.90autres30%
  9. 3401.11.90.00autres papiers ou ouates de cellulose30%
  10. 3401.19.10.00ouates30%
  11. 3401.19.20.00feutres30%
  12. 3401.19.30.00nontissés30%
  13. 3401.19.40.00produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, contenant ou non du savon30%
  14. 3401.19.50.20contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 2 de la Section VI200%
  15. 3401.19.50.91savons ordinaires30%
  16. 3401.19.50.99autres30%
  17. 3401.19.61.00conditionnés pour la vente au détail30%
  18. 3401.19.69.00autres30%
  19. 3401.19.90.00papiers et ouates de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de produits organiques tensio-actifs30%
  20. 3401.20.00.10contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 2 de la Section VI200%
  21. 3401.20.00.20savons médicaux30%
  22. 3401.20.00.30savon écru non parfumé présenté sous forme de pellets, de nouilles, de petits cylindres ou de pastilles pour savons de toilette2.5%
  23. 3401.20.00.91d'une teneur en matière grasse d'au moins de 80%, présetnés en copeaux, paillettes, poudres ou en granulés2.5%
  24. 3401.20.00.98autres30%
  25. 3401.30.00.00Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon30%

34.02 Agents de surface organiques (autres que les savons); préparationstensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparationsauxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenantdu savon, autres que celles du n° 34.01.– Agents

  1. 3402.31.00.00Acides sulfoniques d'alkylbenzènes linéaires et leurs sels30%
  2. 3402.39.00.00Autres2.5%
  3. 3402.41.00.00Cationiques2.5%
  4. 3402.42.00.00Non-ioniques2.5%
  5. 3402.49.00.00Autres2.5%
  6. 3402.50.00.00Préparations conditionnées pour la vente au détail30%
  7. 3402.90.11.00prémix ou mélange d'alcool gras éthoxylé, de diglycolether et de sulfonate sodique de paraffine, contenant des traces (moins de 1%) d'acide gras2.5%
  8. 3402.90.13.00ayant une densité de 1,12 g/cm3 à 20°C et à base de 71 à 75 % de copolymère de polyéthylène glycol et d'acétate de vinyle, contenant entre13 et 17 % d'un surfactant non anionique, entre 2,5 à 3,5 % de tripropylène Glycol (TPG) et entre 10 et 12 % d'eau, la teneur en extrait sec de ces éléments pris ensemble est supérieure ou égale à 80 %, présenté dans des contenants isothermes chauffées à la vapeur d'une capacité comprise entre 20 et 25 tonnes.2.5%
  9. 3402.90.17.10préparations à base de sulfate de sodium et de carbonate de sodium ou de chlorure de soduim, présentées sous forme de granulés colorés par des pigments10%
  10. 3402.90.17.90autres30%
  11. 3402.90.80.00préparations de nettoyage30%
  12. 3402.90.90.10sans substances organiques30%
  13. 3402.90.90.90autres30%

34.03 Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les prépa- rations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux.

  1. 3403.11.00.00Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières2.5%
  2. 3403.19.00.10huile de coupe2.5%
  3. 3403.19.00.20préparations pour le dégrippage des écrous2.5%
  4. 3403.19.00.30préparations antirouille ou anticorrosion2.5%
  5. 3403.19.00.90autres2.5%
  6. 3403.91.00.00Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières2.5%
  7. 3403.99.00.00Autres2.5%

34.04 Cires artificielles et cires préparées

  1. 3404.20.00.00De poly (oxyéthylène) (polyéthylène glycol)2.5%
  2. 3404.90.10.00cires à cacheter30%
  3. 3404.90.21.00préparées non émulsionnées et sans solvant17.5%
  4. 3404.90.29.00autres, y compris celles solubles dans l'eau17.5%
  5. 3404.90.90.10préparées non émulsionnées et sans solvant30%
  6. 3404.90.90.90autres y compris celles solubles dans l'eau2.5%

34.05 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et prépa- rations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04.

  1. 3405.10.00.00Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir30%
  2. 3405.20.00.00Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries30%
  3. 3405.30.00.00Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux30%
  4. 3405.40.00.00Pâtes, poudres et autres préparations à récurer30%
  5. 3405.90.10.00préparations à base de cires végétales, de protéines et de résines, destinées exclusivement au lustrage des agrumes17.5%
  6. 3405.90.20.00brillants pour métaux30%
  7. 3405.90.90.00autres30%

34.06

  1. 3406.00.00.00Bougies, chandelles, cierges et articles similaires30%

34.07

  1. 3407.00.00.10pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants30%
  2. 3407.00.00.20compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentés en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquette, fers à cheval batonnets ou sous des formes similaires30%
  3. 3407.00.00.31Présentés sous forme d'article ou dans des formes propres à la vente au détail ou bien en emballage d'une contenance nette de 1 Kg ou moins30%
  4. 3407.00.00.39Autres17.5%