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Section XXI · Objets d’art, de collection ou d’antiquité

Chapitre 97Objets d'art, de collection ou d'antiquité

21 positions

97.01 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires.– Ayant plus de 100 ans d'âge :

  1. 9701.21.00.00Tableaux, peintures et dessins2,5 %
  2. 9701.22.00.00Mosaïques2,5 %
  3. 9701.29.10.00en liège2,5 %
  4. 9701.29.90.00autres2,5 %
  5. 9701.91.00.00Tableaux, peintures et dessins2,5 %
  6. 9701.92.00.00Mosaïques2,5 %
  7. 9701.99.10.00en liège2,5 %
  8. 9701.99.90.00autres2,5 %

97.02 Gravures, estampes et lithographies originales.

  1. 9702.10.00.00Ayant plus de 100 ans d'âge2,5 %
  2. 9702.90.00.00Autres2,5 %

97.03 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières.

  1. 9703.10.00.00Ayant plus de 100 ans d'âge2,5 %
  2. 9703.90.00.00Autres2,5 %

97.04

  1. 9704.00.00.00Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.072,5 %

97.05 Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique.

  1. 9705.10.00.00Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique2,5 %
  2. 9705.21.00.00Spécimens humains et leurs parties2,5 %
  3. 9705.22.00.00Espèces éteintes ou menacées d'extinction, et leurs parties2,5 %
  4. 9705.29.00.00Autres2,5 %
  5. 9705.31.00.00Ayant plus de 100 ans d'âge2,5 %
  6. 9705.39.00.00Autres2,5 %

97.06 Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge.

  1. 9706.10.00.00Ayant plus de 100 ans d'âge2,5 %
  2. 9706.90.00.00Autres2,5 %