Chapitre 95Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
101 positions
95.03 Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertis- sement, animés ou non; puzzles de tout genre.
- 9503.00.10.10vélocipèdes (y compris les triporteurs et similaires) sans moteur2,5 %
- 9503.00.10.21voitures de tous genres pour poupées2,5 %
- 9503.00.10.29autres2,5 %
- 9503.00.10.91voitures de tous genres pour poupées2,5 %
- 9503.00.10.99autres2,5 %
- 9503.00.20.11en matières plastiques2,5 %
- 9503.00.20.19autres2,5 %
- 9503.00.20.21en matières plastiques2,5 %
- 9503.00.20.29autres2,5 %
- 9503.00.20.91en matières plastiques2,5 %
- 9503.00.20.99autres2,5 %
- 9503.00.91.10en bois2,5 %
- 9503.00.91.90autres2,5 %
- 9503.00.92.10en bois2,5 %
- 9503.00.92.20en matières plastiques2,5 %
- 9503.00.92.30en métal2,5 %
- 9503.00.92.40en tissus2,5 %
- 9503.00.92.50en caoutchouc2,5 %
- 9503.00.92.90autres2,5 %
- 9503.00.93.10en bois2,5 %
- 9503.00.93.20en matières plastiques2,5 %
- 9503.00.93.30en métal2,5 %
- 9503.00.93.40en tissus2,5 %
- 9503.00.93.50en caoutchouc2,5 %
- 9503.00.93.90autres2,5 %
- 9503.00.94.11en matières plastiques2,5 %
- 9503.00.94.12en tissus2,5 %
- 9503.00.94.13en caoutchouc2,5 %
- 9503.00.94.19autres2,5 %
- 9503.00.94.91en bois2,5 %
- 9503.00.94.92en matières plastiques2,5 %
- 9503.00.94.93en métal2,5 %
- 9503.00.94.94en tissus2,5 %
- 9503.00.94.95en caoutchouc2,5 %
- 9503.00.94.99autres2,5 %
- 9503.00.95.10en bois2,5 %
- 9503.00.95.90autres2,5 %
- 9503.00.96.10en bois2,5 %
- 9503.00.96.20en matières plastiques2,5 %
- 9503.00.96.30en métal2,5 %
- 9503.00.96.40en tissus2,5 %
- 9503.00.96.50en caoutchouc2,5 %
- 9503.00.96.90autres2,5 %
- 9503.00.97.00autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies2,5 %
- 9503.00.98.10en bois2,5 %
- 9503.00.98.91circuits d'autos électriques y compris leurs éléments2,5 %
- 9503.00.98.99appareils de projection et autres jouets optiques2,5 %
- 9503.00.99.10en bois2,5 %
- 9503.00.99.91armes jouets2,5 %
- 9503.00.99.92en matières plastiques2,5 %
- 9503.00.99.93modèles miniatures obtenus par moulage2,5 %
- 9503.00.99.94autres2,5 %
- 9503.00.99.95en tissus2,5 %
- 9503.00.99.96en caoutchouc2,5 %
- 9503.00.99.99autres2,5 %
95.04 Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'u
- 9504.20.10.00craies de billards2,5 %
- 9504.20.90.10billards dits russes, japonais et similaires, billards de table2,5 %
- 9504.20.90.90autres2,5 %
- 9504.30.00.10appareils dits à sous, distributeurs d'argent ou de jetons de consomma- tion et tous autres appareils dont le fonctionnement repose sur l'adresse ou le hasard et qui sont susceptibles de procurer une consommation ou tout autre gain moyennant une mise2,5 %
- 9504.30.00.90autres2,5 %
- 9504.40.00.00Cartes à jouer30 %
- 9504.50.00.00Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n°9504.302,5 %
- 9504.90.00.00Autres2,5 %
95.05 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.
95.06 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlé- tisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
- 9506.11.00.00Skis2,5 %
- 9506.12.00.00Fixations pour skis2,5 %
- 9506.19.00.10cannes pour skis et raquettes à neige2,5 %
- 9506.19.00.90autres2,5 %
- 9506.21.00.00Planches à voile2,5 %
- 9506.29.00.00Autres2,5 %
- 9506.31.00.00Clubs complets2,5 %
- 9506.32.00.00Balles2,5 %
- 9506.39.00.00Autres2,5 %
- 9506.40.00.10filets confectionnés pour tennis de table, présentés isolément2,5 %
- 9506.40.00.90autres2,5 %
- 9506.51.00.00Raquettes de tennis, même non cordées2,5 %
- 9506.59.00.00Autres2,5 %
- 9506.61.00.00Balles de tennis2,5 %
- 9506.62.00.00Gonflables2,5 %
- 9506.69.00.00Autres2,5 %
- 9506.70.00.00Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins2,5 %
- 9506.91.00.00Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme2,5 %
- 9506.99.10.00jambières, molletières, protège-tibias, articles similaires et leurs parties2,5 %
- 9506.99.90.10articles de cricket et de polo2,5 %
- 9506.99.90.90autres2,5 %
95.07 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires.
95.08 Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.
- 9508.10.00.00Cirques ambulants et ménageries ambulantes2,5 %
- 9508.21.00.00Montagnes russes2,5 %
- 9508.22.00.00Carrousels, balançoires et manèges2,5 %
- 9508.23.00.00Autos tamponneuses2,5 %
- 9508.24.00.00Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques2,5 %
- 9508.25.00.00Manèges aquatiques2,5 %
- 9508.26.00.00Attractions de parcs aquatiques2,5 %
- 9508.29.00.00Autres2,5 %
- 9508.30.00.00Attractions foraines2,5 %
- 9508.40.00.00Théâtres ambulants2,5 %