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Section XX · Miscellaneous manufactured articles

Chapter 96Ouvrages divers

112 tariff lines

96.01 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage).

  1. 9601.10.00.00Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire2.5%
  2. 9601.90.10.00buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similaires2.5%
  3. 9601.90.90.05écaille travaillée (y compris les ouvrages)2.5%
  4. 9601.90.90.10nacre travaillée (y compris les ouvrages)2.5%
  5. 9601.90.90.20os travaillé (y compris les ouvrages)2.5%
  6. 9601.90.90.30corail travaillé (y compris les ouvrages)2.5%
  7. 9601.90.90.60corne et bois d animaux travaillés (y compris les ouvrages)2.5%
  8. 9601.90.90.70tuyaux de plumes travaillés2.5%
  9. 9601.90.90.90autres matières animales à tailler, travaillées (y compris les ouvrages)2.5%

96.02

  1. 9602.00.10.00matières végétales à tailler (corozo, noix, grains durs, etc...)2.5%
  2. 9602.00.20.00écume de mer et ambre (succin) naturels ou reconstitués, jais et matières minérales similaires du jais2.5%
  3. 9602.00.30.00rondelles de paraffine pour bobinoir2.5%
  4. 9602.00.90.60cire animale gaufrée en rayon pour ruches2.5%
  5. 9602.00.90.70gélatine non durcie travaillée, autre que celle reprise sous le n° 3503, et ouvrages en cette matière2.5%
  6. 9602.00.90.90autres ouvrages (en paraffine, stéarine, etc...)2.5%

96.03 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.

  1. 9603.10.00.00Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non30%
  2. 9603.21.00.00Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers2.5%
  3. 9603.29.10.00constituant des éléments d appareils30%
  4. 9603.29.90.10brosses ou pinceaux à barbe30%
  5. 9603.29.90.90autres30%
  6. 9603.30.00.00Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques30%
  7. 9603.40.00.00Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre30%
  8. 9603.50.10.00brosses constituant des parties de machines textiles2.5%
  9. 9603.50.90.00autres30%
  10. 9603.90.10.00balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur17.5%
  11. 9603.90.20.00plumeaux et plumasseaux30%
  12. 9603.90.90.11pour brosses à barbe30%
  13. 9603.90.90.19autres30%
  14. 9603.90.90.91en caoutchouc moulé d'une seule pièce, emmanché ou non, et raclettes en caoutchouc souple30%
  15. 9603.90.90.93rouleaux à peindre30%
  16. 9603.90.90.99autres30%

96.04

  1. 9604.00.00.00Tamis et cribles, à main30%

96.05

  1. 9605.00.00.00Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements2.5%

96.06 Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons.

  1. 9606.10.00.00Boutons-pression et leurs parties2.5%
  2. 9606.21.00.00En matières plastiques, non recouverts de matières textiles2.5%
  3. 9606.22.00.00En métaux communs, non recouverts de matières textiles2.5%
  4. 9606.29.00.00Autres2.5%
  5. 9606.30.00.00Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons2.5%

96.07 Fermetures à glissière et leurs parties

  1. 9607.11.00.00Avec agrafes en métaux communs2.5%
  2. 9607.19.00.00Autres2.5%
  3. 9607.20.00.10parties de fermetures avec agrafes en métaux communs2.5%
  4. 9607.20.00.90autres2.5%

96.08 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09.

  1. 9608.10.10.00composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieux2.5%
  2. 9608.10.90.00autres30%
  3. 9608.20.10.00composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieux2.5%
  4. 9608.20.90.00autres30%
  5. 9608.30.10.10composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieux....2.5%
  6. 9608.30.10.90autres30%
  7. 9608.30.90.10composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieux....2.5%
  8. 9608.30.90.90autres30%
  9. 9608.40.10.00composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieux2.5%
  10. 9608.40.90.00autres30%
  11. 9608.50.00.00Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées30%
  12. 9608.60.00.00Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe2.5%
  13. 9608.91.10.00en or2.5%
  14. 9608.91.21.00en platine, en argent ou en doublés de métaux précieux2.5%
  15. 9608.91.29.00autres30%
  16. 9608.91.91.00en métaux précieux ou doublées ou plaquées de métaux précieux2.5%
  17. 9608.91.99.00autres30%
  18. 9608.99.10.00en métaux précieux ou doublés de métaux précieux2.5%
  19. 9608.99.90.10pièces décolletées dans la masse, en métaux communs30%
  20. 9608.99.90.90autres30%

96.09 Crayons (autres que les crayons du n° 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs.

  1. 9609.10.00.00Crayons à gaine2.5%
  2. 9609.20.00.00Mines pour crayons ou porte-mine2.5%
  3. 9609.90.00.10craies à écrire et à dessiner, craies de tailleurs10%
  4. 9609.90.00.20crayons dits d'ardoise, nus2.5%
  5. 9609.90.00.30crayons autres qu'à gaine et que d'ardoise2.5%
  6. 9609.90.00.40pastels et fusains2.5%
  7. 9609.90.00.90autres2.5%

96.10

  1. 9610.00.00.10ardoises et tableaux en ardoise naturelle ou en ardoisine17.5%
  2. 9610.00.00.90autres17.5%

96.11

  1. 9611.00.00.00Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l impression d étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main30%

96.12 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte.

  1. 9612.10.00.00Rubans encreurs2.5%
  2. 9612.20.00.00Tampons encreurs2.5%

96.13 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches.

  1. 9613.10.00.00Briquets de poche, à gaz, non rechargeables2.5%
  2. 9613.20.00.10en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux2.5%
  3. 9613.20.00.91présentés sous la forme d'éléments CKD2.5%
  4. 9613.20.00.99autres2.5%
  5. 9613.80.00.00Autres briquets et allumeurs2.5%
  6. 9613.90.00.10pièces décolletées dans la masse, en métaux communs, dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm2.5%
  7. 9613.90.00.91pour allume-cigares pour véhicules automobiles2.5%
  8. 9613.90.00.99autres2.5%

96.14 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.

  1. 9614.00.10.00pipes et têtes de pipes2.5%
  2. 9614.00.90.10fume-cigarettes et fume-cigares ; bouts et tuyaux pour pipes, pour fume - cigares ou pour fume-cigarettes2.5%
  3. 9614.00.90.90autres parties2.5%

96.15 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties.

  1. 9615.11.00.00En caoutchouc durci ou en matières plastiques30%
  2. 9615.19.00.00Autres30%
  3. 9615.90.00.00Autres30%

96.16 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.

  1. 9616.10.00.10vaporisateurs de toilette, montés2.5%
  2. 9616.10.00.90montures et têtes de montures2.5%
  3. 9616.20.00.00Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette30%

96.17

  1. 9617.00.00.00Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l exclusion des ampoules en verre)2.5%

96.18

  1. 9618.00.00.00Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages2.5%

96.19

  1. 9619.00.10.11en ouate de cellulose30%
  2. 9619.00.10.12serviettes en papier30%
  3. 9619.00.10.90autres30%
  4. 9619.00.20.11de matières textiles synthétiques ou artificielles30%
  5. 9619.00.20.19d'autres matières textiles30%
  6. 9619.00.20.90autres17.5%
  7. 9619.00.31.10en derrivés chimiques du caoutchouc naturel17.5%
  8. 9619.00.31.90autres2.5%
  9. 9619.00.39.00autres17.5%
  10. 9619.00.90.10en feutres, en nontissés10%
  11. 9619.00.90.21à la main, même partiellement30%
  12. 9619.00.90.29autres2.5%
  13. 9619.00.90.90autres30%

96.20

  1. 9620.00.00.11aux machines du n° 84.87 à l'exclusion du n° 8487.1030%
  2. 9620.00.00.19à d'autres machines et appareils2.5%
  3. 9620.00.00.91en graphite ou en autres carbone pour usages autre qu'électrique2.5%
  4. 9620.00.00.92en matières plastiques et en autres matières des n° 39.01 à 39.1417.5%
  5. 9620.00.00.93en fer ou en acier, en bois ou en aluminium30%
  6. 9620.00.00.99autres2.5%