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Section XV · Base metals and articles of base metal

Chapter 83Ouvrages divers en métaux communs

63 tariff lines

83.01 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs.

  1. 8301.10.00.00Cadenas2.5%
  2. 8301.20.00.00Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles10%
  3. 8301.30.00.00Serrures des types utilisés pour meubles30%
  4. 8301.40.00.00Autres serrures; verrous30%
  5. 8301.50.00.00Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure30%
  6. 8301.60.00.00Parties30%
  7. 8301.70.00.00Clefs présentées isolément30%

83.02 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.

  1. 8302.10.10.00charnières composées d'un élément femelle en une seule pièce obtenue par moulage et d'un élément mâle constitué d'une plaquette avec un axe fixe et un axe amovible à tête fendue17.5%
  2. 8302.10.90.00autres30%
  3. 8302.20.00.00Roulettes2.5%
  4. 8302.30.00.00Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles30%
  5. 8302.41.12.00béquilles et ensembles de béquilles30%
  6. 8302.41.90.00autres30%
  7. 8302.42.00.00Autres, pour meubles30%
  8. 8302.49.00.10éléments d'enjoliveurs en équerre, moulés, comportant deux perforations et présentés par paires (élément gauche et élément droit)17.5%
  9. 8302.49.00.91pour malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l'espèce30%
  10. 8302.49.00.99autres30%
  11. 8302.50.00.00Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires30%
  12. 8302.60.00.00Ferme-portes automatiques30%

83.03

  1. 8303.00.00.10coffres-forts, armoires fortes en tôles de plus de 3 millimètres d'épaisseur30%
  2. 8303.00.00.20portes et compartiments blindés pour chambres fortes; fermetures étanches; portes coupe-feu30%
  3. 8303.00.00.90coffrets, cassettes et troncs de sûreté; tiroirs à fermeture automatique présentés isolément30%

83.04

  1. 8304.00.10.10en fer ou en acier30%
  2. 8304.00.10.20autres30%
  3. 8304.00.10.90autres (planning, porte-copies, etc)30%
  4. 8304.00.90.00autres30%

83.05 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs.

  1. 8305.10.00.00Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs30%
  2. 8305.20.10.00agrafes de bureaux30%
  3. 8305.20.91.00en fonte, fer ou acier30%
  4. 8305.20.98.00autres30%
  5. 8305.90.00.00Autres, y compris les parties30%

83.06 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs.

  1. 8306.10.00.00Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires30%
  2. 8306.21.00.00Argentés, dorés ou platinés10%
  3. 8306.29.00.00Autres10%
  4. 8306.30.00.00Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs30%

83.07 Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires

  1. 8307.10.00.10en fil d'acier d'un diamètre supérieur à 0,5 mm, même sous gaine de matière plastique10%
  2. 8307.10.00.20en fil d'acier de section rectangulaire, même sous gaine de matière plastique10%
  3. 8307.10.00.30constitués de fil d'acier d'un diamètre supérieur à 0,5 mm et de fil d'acier de section rectangulaire, même sous gaine de matière plastique10%
  4. 8307.10.00.90autres30%
  5. 8307.90.00.10constitués d'un fil d'acier et d'un fil de cuivre de section rectangulaire, même sous gaine de matière plastique10%
  6. 8307.90.00.90autres30%

83.08 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes,crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pourvêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie,bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs.

  1. 8308.10.00.10agrafes, crochets, œillets et articles similaires, fixés sur bande en matières textiles2.5%
  2. 8308.10.00.90autres2.5%
  3. 8308.20.00.00Rivets tubulaires ou à tige fendue2.5%
  4. 8308.90.00.10montures-fermoirs pour sacs de dames, sacoches, sacs de voyage et articles de maroquinerie similaires2.5%
  5. 8308.90.00.90autres2.5%

83.09 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs.

  1. 8309.10.00.00Bouchons-couronnes30%
  2. 8309.90.00.11capsules en aluminium, d'un diamètre maximum de 21 mm, munies ou non intérieurement d'un joint d'étanchéité en caoutchouc, mais non associées à d'autres matières30%
  3. 8309.90.00.15capsules en aluminium, d'une hauteur de 6,5 mm et d'un diamètre interne de 13,5 mm munie d'un couvercle en matière plastique2.5%
  4. 8309.90.00.17autres30%
  5. 8309.90.00.20muselets et autres articles de surbouchage en fils métalliques30%
  6. 8309.90.00.30capsules déchirables30%
  7. 8309.90.00.40bouchons à vis et bondes filetées30%
  8. 8309.90.00.50bouchons-verseurs, bouchons-doseurs, bouchons-compte-gouttes et similaires30%
  9. 8309.90.00.91couvercles de boites de boissons ou de denrées alimentaires. de diverses dimensions et de différentes formes (circulaires. ovales. rectangulaires à angles arrondis) comportant un rebord en vue de leur d'un vernis de protection convenant aux boissons et aux aliments. même sertissage à demeure sur les boites. dont la face intérieure est recouverte imprimés sur la face extérieure et/ou présentant une incision sous forme de languette à anneau. permettant l'ouverture aisée par la partie incisée sur le couvercle de la boîte.10%
  10. 8309.90.00.99autres2.5%

83.10

  1. 8310.00.00.00Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, enmétaux communs, à l'exclusion de ceux du n 94.05.30%

83.11 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection.

  1. 8311.10.00.00Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs30%
  2. 8311.20.00.00Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs30%
  3. 8311.30.00.00Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs30%
  4. 8311.90.11.00en étain2.5%
  5. 8311.90.19.00autres10%
  6. 8311.90.90.00autres30%