Dwanizy
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Section IX · Wood and articles of wood; wood charcoal; cork; basketware

Chapter 46Ouvrages de sparterie ou de vannerie

38 tariff lines

46.01 Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple).

  1. 4601.21.00.00En bambou30%
  2. 4601.22.00.00En rotin30%
  3. 4601.29.10.00obtenus directement en forme ou confectionnés à l aide des tresses et des articles similaires, même assemblés en bandes30%
  4. 4601.29.90.00autres30%
  5. 4601.92.10.00tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes17.5%
  6. 4601.92.90.11en rubans30%
  7. 4601.92.90.19autres30%
  8. 4601.92.90.30garnis ou décorés d'autres matières (tissus, cuir, etc, à l'exclusion des autres matières à tresser)30%
  9. 4601.92.90.40articles grossiers d'emballage ou de protection30%
  10. 4601.92.90.91composé de deux couches contrecollées dont l'une constituant la face externe est en lamelles de bambou et l'autre constituant la face interne est en lames de papier10%
  11. 4601.92.90.99autres30%
  12. 4601.93.10.00tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes17.5%
  13. 4601.93.90.20obtenus directement en forme ou confectionnés à l aide des tresses et des articles du n°4601.93.1030%
  14. 4601.93.90.40articles grossiers d'emballage ou de protection30%
  15. 4601.93.90.80autres30%
  16. 4601.94.10.00tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes17.5%
  17. 4601.94.90.20obtenus directement en forme ou confectionnés à l aide des tresses et des articles du n°4601.94.1030%
  18. 4601.94.90.40articles grossiers d'emballage ou de protection30%
  19. 4601.94.90.80autres30%
  20. 4601.99.10.00tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes17.5%
  21. 4601.99.90.15obtenus directement en forme ou confectionnés à l aide des articles du n° 4601.99.1030%
  22. 4601.99.90.20paillassons grossiers ; claies et articles grossiers d'emballage ou de protection30%
  23. 4601.99.90.91en lames de papier, même mélangées de matières végétales30%
  24. 4601.99.90.92composé de deux couches contrecollées dont l'une constituant la face externe est en lamelles de papier pliées longitudinalement et l'autre constituant la face interne est en nontissé10%
  25. 4601.99.90.98autres30%

46.02 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa.

  1. 4602.11.10.00paillons pour bouteilles et autres articles grossiers d'emballage ou de protection.30%
  2. 4602.11.90.00autres30%
  3. 4602.12.10.00paillons pour bouteilles et autres articles grossiers d'emballage ou de protection30%
  4. 4602.12.90.00autres30%
  5. 4602.19.10.00paillons pour bouteilles et autres articles grossiers d'emballage ou de protection30%
  6. 4602.19.90.11en végétaux bruts30%
  7. 4602.19.90.12en rubans de bois30%
  8. 4602.19.90.13en osier ou roseau pelé30%
  9. 4602.19.90.19autres.30%
  10. 4602.19.90.90garnis ou décorés d'autres matières (tissus, cuir, etc, à l'exclusion des autres matières à tresser)30%
  11. 4602.90.10.00paillons pour bouteilles et autres articles grossiers d'emballage ou de protection30%
  12. 4602.90.90.10en lames de papier, pures ou mélangées de matières végétales30%
  13. 4602.90.90.90en autres matières à tresser30%