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Section X · Pâtes de bois ; papier ou carton à recycler ; papier, carton et leurs applications

Chapitre 47Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton

24 positions

47.01

  1. 4701.00.00.10pâtes thermomécaniques de bois2,5 %
  2. 4701.00.00.90autres2,5 %

47.02

  1. 4702.00.00.10de conifères2,5 %
  2. 4702.00.00.90autres2,5 %

47.03 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre.

  1. 4703.11.00.00De conifères2,5 %
  2. 4703.19.00.00Autres que de conifères2,5 %
  3. 4703.21.00.00De conifères2,5 %
  4. 4703.29.00.00Autres que de conifères2,5 %

47.04 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre

  1. 4704.11.00.00De conifères2,5 %
  2. 4704.19.00.00Autres que de conifères2,5 %
  3. 4704.21.00.00De conifères2,5 %
  4. 4704.29.00.00Autres que de conifères2,5 %

47.05

  1. 4705.00.00.00Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique.2,5 %

47.06 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques.

  1. 4706.10.00.00Pâtes de linters de coton2,5 %
  2. 4706.20.00.00Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)2,5 %
  3. 4706.30.00.00Autres, de bambou2,5 %
  4. 4706.91.00.00Mécaniques2,5 %
  5. 4706.92.00.00Chimiques2,5 %
  6. 4706.93.00.00Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique2,5 %

47.07 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)

  1. 4707.10.00.00Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés2,5 %
  2. 4707.20.00.00Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse2,5 %
  3. 4707.30.00.00Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)2,5 %
  4. 4707.90.00.20non triés2,5 %
  5. 4707.90.00.80triés2,5 %