Chapitre 60 · Etoffes de bonneterie

6001.10.10.21Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie. — Etoffes dites «à longs poils» — bonneterie élastique — d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m², à l'exclusion de celles écrues ou blanchies

  1. Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie.
  2. Etoffes dites «à longs poils»
  3. bonneterie élastique
  4. d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m², à l'exclusion de celles écrues ou blanchies

Droits et taxes à l’importation

Tarif de droit commun, sans accord préférentiel.

Droit d’importation (DI)
30 %
Taxe parafiscale à l’importation (TPI)
0,25 %
TVA à l’importation
20 %
Unité de quantité
KG

Exemple : importer pour 10 000,00 MAD

Valeur CIF (marchandise, transport et assurance jusqu’au Maroc), au tarif de droit commun :

Valeur CIF10 000,00 MAD
Droit d’importation (DI)30 %3 000,00 MAD
Taxe parafiscale à l’importation (TPI)0,25 %25,00 MAD
Base de la TVA (CIF + DI + TPI)13 025,00 MAD
TVA à l’importation20 %2 605,00 MAD
Total des droits et taxes5 630,00 MAD
Coût total estimé15 630,00 MAD

Tarifs préférentiels par accord

Avec une preuve d’origine valide, les marchandises originaires de ces pays ou zones peuvent bénéficier de ces taux.

AccordListeDITPI
AELE (Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse)ANNEXE 1 LISTE 30 %0,25 % taux commun
AlgérieFRANCHISE0 %0 %
Arabie SaouditeFRANCHISE0 %0,25 % taux commun
Émirats Arabes UnisFRANCHISE0 %0 %
IrakFRANCHISE0 %0,25 % taux commun
LibyeFRANCHISE0 %0 %
Ligue arabe (zone arabe de libre-échange)FRANCHISE0 %0 %
Accord d’Agadir (Égypte, Jordanie, Tunisie)FRANCHISE0 %0 %
Royaume-UniANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0 %0,25 % taux commun
TunisieM20 %0 %
TurquieANNEXE II LISTE 20 %0,25 % taux commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0 %0,25 % taux commun
États-Unis d'AmériqueANNEXE II CAT. D0 %0,25 % taux commun
Système de préférences commerciales de l’OCIDEMANTELEMENT25 %0 %
Système de préférences commerciales de l’OCIDEMANTELEMENT25 %0,25 % taux commun

Documents et autorisations exigés

Aucun document particulier n’est signalé pour cette position.

  1. 6001.10.10.11supérieure ou égale à 170 cm30 %
  2. 6001.10.10.12inférieure à 170 cm mais supérieure à 150 cm et dont la longueur des poils n'excède pas 20mm30 %
  3. 6001.10.10.13inférieure ou égale à 150 cm et dont la longueur des poils est inférieure ou égale à 5mm30 %
  4. 6001.10.10.14autres10 %
  5. 6001.10.10.19autres10 %
  6. 6001.10.10.29autres10 %
  7. 6001.10.10.80d'autres matières textiles10 %
  8. 6001.10.90.11d'un grammage supérieur ou égal 260g/m2, à l'exclusion de celle écrues ou blanchies30 %
  9. 6001.10.90.19autres10 %
  10. 6001.10.90.21contenant des fils d'élastomères10 %
  11. 6001.10.90.22supérieure ou égale 170 cm30 %
  12. 6001.10.90.23inférieure à 170 cm mais supérieure à 150 cm et dont la longueur des poils n'excède pas 20mm30 %
  13. 6001.10.90.24inférieur ou égal à 150 cm et dont la longueur des poils est inférieure ou égale 5mm30 %
  14. 6001.10.90.25autres10 %
  15. 6001.10.90.28autres10 %
  16. 6001.10.90.30de fibres textiles artificielles10 %
  17. 6001.10.90.90d'autres matières textiles10 %
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Source : données publiques de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADIL), situation au 5 sept. 2026. Informations indicatives : vérifiez les taux officiels, les mesures particulières et les conditions d’origine avant toute déclaration.