Chapitre 20 · Préparations de légumes, de fruits, ou d'autres parties de plantes

2003.10.10.00Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. — Champignons de genre Agaricus — simplement cuits et congelés

  1. Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.
  2. Champignons de genre Agaricus
  3. simplement cuits et congelés

Droits et taxes à l’importation

Tarif de droit commun, sans accord préférentiel.

Droit d’importation (DI)
40 %
Taxe parafiscale à l’importation (TPI)
0,25 %
TVA à l’importation
20 %
Unité de quantité
KG

Exemple : importer pour 10 000,00 MAD

Valeur CIF (marchandise, transport et assurance jusqu’au Maroc), au tarif de droit commun :

Valeur CIF10 000,00 MAD
Droit d’importation (DI)40 %4 000,00 MAD
Taxe parafiscale à l’importation (TPI)0,25 %25,00 MAD
Base de la TVA (CIF + DI + TPI)14 025,00 MAD
TVA à l’importation20 %2 805,00 MAD
Total des droits et taxes6 830,00 MAD
Coût total estimé16 830,00 MAD

Tarifs préférentiels par accord

Avec une preuve d’origine valide, les marchandises originaires de ces pays ou zones peuvent bénéficier de ces taux.

AccordListeDITPI
AlgérieFRANCHISE0 %0 %
Arabie SaouditeFRANCHISE0 %0,25 % taux commun
Émirats Arabes UnisFRANCHISE0 %0 %
IrakFRANCHISE0 %0,25 % taux commun
LibyeFRANCHISE0 %0 %
Ligue arabe (zone arabe de libre-échange)FRANCHISE0 %0 %
Accord d’Agadir (Égypte, Jordanie, Tunisie)FRANCHISE0 %0 %
Royaume-UniAGRI : LISTE 2A ( CONTINGENT )0 %0,25 % taux commun
Royaume-UniAGRI : LISTE 1 GROUPE 20 %0,25 % taux commun
Royaume-UniAGRI : LISTE 2A ( CONTINGENT )0 %0,25 % taux commun
Royaume-UniAGRI : LISTE 1 GROUPE 20 %0,25 % taux commun
SénégalFRANCHISE0 %0,25 % taux commun
TunisieMT ( TAXE UNIQUE = 17,5 % )0 %0 %
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 20 %0,25 % taux commun
États-Unis d'AmériqueANNEXE II CAT. C0 %0,25 % taux commun

Documents et autorisations exigés

CodeDocumentDélivré par
06002Résultat du contrôle.ONSSA

Historique du droit d’importation

En vigueur depuis leTaux DI
1 janv. 201340 %
  1. 2003.10.90.10en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés40 %
  2. 2003.10.90.90autrement présentés40 %
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Source : données publiques de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADIL), situation au 5 sept. 2026. Informations indicatives : vérifiez les taux officiels, les mesures particulières et les conditions d’origine avant toute déclaration.