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Section XV · Base metals and articles of base metal

Chapter 76Aliminium et ouvrages en aliminium

89 tariff lines

76.01 Aluminium sous forme brute

  1. 7601.10.00.00Aluminium non allié2.5%
  2. 7601.20.00.00Alliages d'aluminium2.5%

76.02

  1. 7602.00.00.10déchets2.5%
  2. 7602.00.00.90débris2.5%

76.03 Poudres et paillettes d'aluminium

  1. 7603.10.00.00Poudres à structure non lamellaire2.5%
  2. 7603.20.00.00Poudres à structure lamellaire; paillettes2.5%

76.04 Barres et profilés en aluminium

  1. 7604.10.10.00profilés creux30%
  2. 7604.10.20.00filés, étirés ou tréfilés30%
  3. 7604.10.31.00nus2.5%
  4. 7604.10.39.00revêtus30%
  5. 7604.10.40.00barres dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'éxcède pas 15 mm2.5%
  6. 7604.10.51.00barres2.5%
  7. 7604.10.59.00profilés30%
  8. 7604.10.91.00barres2.5%
  9. 7604.10.99.00profilés30%
  10. 7604.21.00.00Profilés creux30%
  11. 7604.29.10.00filés, étirés ou tréfilés30%
  12. 7604.29.21.00nus2.5%
  13. 7604.29.29.00revêtus30%
  14. 7604.29.30.00barres dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'éxcède pas 15 mm2.5%
  15. 7604.29.41.00barres2.5%
  16. 7604.29.49.00profilés30%
  17. 7604.29.91.00barres2.5%
  18. 7604.29.99.00profilés30%

76.05 Fils en aluminium

  1. 7605.11.10.00simplement filés, étirés, laminés, écroutés ou non dont la plus grande dimension de la coupe tranversale n'excède pas 15 mm.2.5%
  2. 7605.11.90.00autres2.5%
  3. 7605.19.10.00filés, étirés ou tréfilés30%
  4. 7605.19.21.00nus2.5%
  5. 7605.19.29.00revêtus30%
  6. 7605.19.90.00autres2.5%
  7. 7605.21.10.00simplement filés, étirés, laminés, écroutés ou non dont la plus grande dimension de la coupe tranversale n'excède pas 15 mm.2.5%
  8. 7605.21.90.00autres2.5%
  9. 7605.29.10.00filés, étirés ou tréfilés30%
  10. 7605.29.21.00nus2.5%
  11. 7605.29.29.00revêtus30%
  12. 7605.29.90.00autres2.5%

76.06 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm

  1. 7606.11.00.00En aluminium non allié2.5%
  2. 7606.12.00.00En alliages d'aluminium2.5%
  3. 7606.91.00.10disques et pastilles2.5%
  4. 7606.91.00.90autres2.5%
  5. 7606.92.00.10disques et pastilles2.5%
  6. 7606.92.00.90autres2.5%

76.07 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'éxcédant pas 0,2 mm (support non compris).

  1. 7607.11.00.00Simplement laminées2.5%
  2. 7607.19.00.00Autres2.5%
  3. 7607.20.00.00Sur support30%

76.08 Tubes et tuyaux en aluminium

  1. 7608.10.00.20barres creuses, tubes et tuyaux pour irrigation30%
  2. 7608.10.00.91tubes présentés en bobine, d'une épaisseur de la paroi n'excédant pas 1,5 mm et dont les diamètres internes et externes n'excèdent pas respectivement 7mm et 10 mm10%
  3. 7608.10.00.99autres30%
  4. 7608.20.00.20barres creuses, tubes et tuyaux pour irrigation30%
  5. 7608.20.00.90autres30%

76.09

  1. 7609.00.00.00Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium30%

76.10 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenê- tres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.

  1. 7610.10.00.10portes, fenêtres et chambranles30%
  2. 7610.10.00.90autres30%
  3. 7610.90.10.00grilles de diffusion d'air30%
  4. 7610.90.90.10ponts et éléments de ponts, tours, pylônes et constructions similaires, même incomplets, et leurs parties30%
  5. 7610.90.90.20tôles, barres, profilés, tubes etc, préparés en vue de leur utilisation dans la construction30%
  6. 7610.90.90.90autres30%

76.11

  1. 7611.00.00.00Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermi- ques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge30%

76.12 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.

  1. 7612.10.00.00Etuis tubulaires souples30%
  2. 7612.90.10.00boites destinées au conditionnement des boissons, importées par les indus- triels intéressés ou pour leur compte10%
  3. 7612.90.20.00boîtes pour aérosols2.5%
  4. 7612.90.80.10étuis tubulaires rigides30%
  5. 7612.90.80.20bidons à lait30%
  6. 7612.90.80.90autres30%

76.13

  1. 7613.00.00.00Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés30%

76.14 Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité.

  1. 7614.10.00.00Avec âme en acier30%
  2. 7614.90.00.00Autres30%

76.15 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium.

  1. 7615.10.00.10réchauds et appareils pour la cuisson ou le chauffage30%
  2. 7615.10.00.21cocottes-minutes et auto-cuiseurs d'une capacité inférieure à 15 litres30%
  3. 7615.10.00.99autres30%
  4. 7615.20.00.10fondus30%
  5. 7615.20.00.90autres30%

76.16 Autres ouvrages en aluminium

  1. 7616.10.10.00destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l'ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières2.5%
  2. 7616.10.20.00vis, écrous, rivets et rondelles, décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige ou d'un diamètre de trou n'excèdant pas 6 mm30%
  3. 7616.10.90.00autres30%
  4. 7616.91.00.00Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium30%
  5. 7616.99.10.00buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similaires17.5%
  6. 7616.99.20.00treillis d'une seule pièce, en aluminium, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée30%
  7. 7616.99.30.00canettes, busettes, bobines et supports similaires, pour la filature ou le tissage2.5%
  8. 7616.99.40.00accessoires pour lignes de transport de force et lignes de traction (pièces de suspension, griffes d'amarrage, palonniers etc...)10%
  9. 7616.99.50.10plats d'une épaisseur supérieure au dixième de leur diamètre2.5%
  10. 7616.99.50.90bombés, à cuvette ou tronconiques, perforés ou non2.5%
  11. 7616.99.60.00articles de fantaisie30%
  12. 7616.99.70.00pots de filature2.5%
  13. 7616.99.90.10chaînes et chaînettes autres que de transmission, montées ou non ; maillons, anneaux brisés, anneaux à ressort, tés, tourets et articles simi- laires30%
  14. 7616.99.90.20ferrures pour ligne électriques, filetées ou non (consoles, supports colliers et articles similaires)30%
  15. 7616.99.90.30aiguilles à tricoter30%
  16. 7616.99.90.40cadres de panneaux photovoltaïques, en aluminium, anodisé2.5%
  17. 7616.99.90.80autres30%