Chapter 74Cuivre et ouvrages en cuivre
155 tariff lines
74.01 Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)
74.02
74.03 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute
- 7403.11.00.00Cathodes et sections de cathodes2.5%
- 7403.12.00.00Barres à fil (wire-bars)2.5%
- 7403.13.00.00Billettes2.5%
- 7403.19.00.00Autres2.5%
- 7403.21.00.00A base de cuivre-zinc (laiton)2.5%
- 7403.22.00.00A base de cuivre-étain (bronze)2.5%
- 7403.29.00.00Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n 74.05)2.5%
74.04
74.05
74.06 Poudres et paillettes de cuivre
74.07 Barres et profilés en cuivre
- 7407.10.10.10à surface brute2.5%
- 7407.10.10.20autres2.5%
- 7407.10.10.90autres2.5%
- 7407.10.90.20dont la coupe transversale ne dépasse pas 6 mm2.5%
- 7407.10.90.80autres2.5%
- 7407.21.10.10droits et d'épaisseur uniforme2.5%
- 7407.21.10.90autres2.5%
- 7407.21.45.00dont la plus grande dimension de la section transversale ne dépasse pas 6 mm2.5%
- 7407.21.50.10simplement laminés, filés, étirés, écroutés ou non2.5%
- 7407.21.50.91dorés ou argentés2.5%
- 7407.21.50.99autres2.5%
- 7407.21.60.00dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm2.5%
- 7407.21.70.00autres2.5%
- 7407.21.80.00dorés ou argentés2.5%
- 7407.21.91.00barres2.5%
- 7407.21.99.00profilés2.5%
- 7407.29.10.00en alliage contenant plus de 10% de nickel2.5%
- 7407.29.20.00droits et d'épaisseur uniforme2.5%
- 7407.29.30.20en cuivre allié à 10% ou plus de zinc2.5%
- 7407.29.30.80autres2.5%
- 7407.29.40.00dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 6 mm2.5%
- 7407.29.90.10barres2.5%
- 7407.29.90.20profilés2.5%
- 7407.29.90.90autres2.5%
74.08 Fils de cuivre
- 7408.11.00.11dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm2.5%
- 7408.11.00.19autres2.5%
- 7408.11.00.91dorés ou argentés2.5%
- 7408.11.00.99autres2.5%
- 7408.19.10.00filés, étirés ou tréfilés30%
- 7408.19.90.00autres2.5%
- 7408.21.10.00de coupe transversale de forme rectangulaire ne dépassant pas 6 mm dans le sens de l'épaisseur2.5%
- 7408.21.21.10dorés ou argentés, d'un diamètre compris entre 0,10 mm et 0,30mm2.5%
- 7408.21.21.90autres30%
- 7408.21.29.00autres2.5%
- 7408.21.30.00en cuivre allié à 10% ou plus de zinc2.5%
- 7408.21.41.00dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm2.5%
- 7408.21.49.00autres30%
- 7408.21.91.00dorés ou argentés2.5%
- 7408.21.99.00autres30%
- 7408.22.10.00en alliage contenant plus de 10% de nickel2.5%
- 7408.22.21.00filés, étirés tréfilés30%
- 7408.22.29.00autres2.5%
- 7408.22.30.00en cuivre allié à 10% ou plus de zinc2.5%
- 7408.22.41.00dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm2.5%
- 7408.22.49.00autres30%
- 7408.22.91.00dorés ou argentés2.5%
- 7408.22.99.00autres30%
- 7408.29.10.00en alliage contenant plus de 10% de nickel2.5%
- 7408.29.20.00filés, étirés tréfilés30%
- 7408.29.29.00autres2.5%
- 7408.29.30.00en cuivre allié à 10% ou plus de zinc2.5%
- 7408.29.41.00dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm2.5%
- 7408.29.49.00autres30%
- 7408.29.91.00dorés ou argentés2.5%
- 7408.29.99.00autres30%
74.09 Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm
74.10 Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris).
74.11 Tubes et tuyaux en cuivre
- 7411.10.00.10à surface brute17.5%
- 7411.10.00.21dorés ou argentés17.5%
- 7411.10.00.29autres17.5%
- 7411.10.00.90autres17.5%
- 7411.21.10.00tubes en laiton étamé pour radiateurs automobiles (tubes agrafés à la largeur d'utilisation)30%
- 7411.21.20.00en cuivre allié à 10% ou plus de zinc17.5%
- 7411.21.31.00à surface brute30%
- 7411.21.39.10dorés ou argentés17.5%
- 7411.21.39.90autres17.5%
- 7411.21.90.10en cuivre allié à 10% ou plus de zinc17.5%
- 7411.21.90.90autres17.5%
- 7411.22.10.00en alliage contenant plus de 10% de nickel17.5%
- 7411.22.20.00en cuivre allié à 10% ou plus de zinc17.5%
- 7411.22.31.00à surface brute30%
- 7411.22.39.00autres17.5%
- 7411.22.90.00autres17.5%
- 7411.29.10.00en alliage contenant plus de 10% de nickel17.5%
- 7411.29.21.00en cuivre allié à 10% ou plus de zinc17.5%
- 7411.29.31.00à surface brute30%
- 7411.29.39.00autres17.5%
- 7411.29.90.00autres17.5%
74.12 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre.
- 7412.10.00.00En cuivre affiné30%
- 7412.20.10.00bandes d'écoulement constituées d'un corps en alliages de cuivre, d'un diamètre de sortie de 20 mm, comportant une grille centrale en acier inoxydable d'un diamètre de 45 mm, un écrou de fixation en cuivre et un joint d'étanchéité en caoutchouc vulcanisé non durci2.5%
- 7412.20.90.10raccords30%
- 7412.20.90.20coudes30%
- 7412.20.90.30manchons30%
- 7412.20.90.99autres30%
74.13
74.15 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.
- 7415.10.00.10punaises30%
- 7415.10.00.90autres30%
- 7415.21.10.00destinées à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importées à l'ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières2.5%
- 7415.21.21.00rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort17.5%
- 7415.21.29.00autres30%
- 7415.21.91.00rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort17.5%
- 7415.21.99.00autres30%
- 7415.29.10.00destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l'ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières2.5%
- 7415.29.21.00rivets et articles similaires sans tête destinés à l'assemblage de pièces par écrasement de leurs extrémités30%
- 7415.29.29.00autres17.5%
- 7415.29.91.00rivets et articles similaires sans tête destinés à l'assemblage de pièces par écrasement de leurs extrémités30%
- 7415.29.99.00autres17.5%
- 7415.33.11.00destinées à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l'ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières2.5%
- 7415.33.19.10décolletées dans la masse, d'une épaisseur de tige et d'un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm30%
- 7415.33.19.90autres30%
- 7415.33.91.00destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l'ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières2.5%
- 7415.33.99.11vis30%
- 7415.33.99.12boulons30%
- 7415.33.99.13écrous30%
- 7415.39.10.00destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l'ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières2.5%
- 7415.39.90.00autres30%
74.18 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre.
74.19 Autres ouvrages en cuivre
- 7419.20.10.00chaines, chainettes et leurs parties30%
- 7419.20.20.10avec calorifugeage ou revêtement intérieur en ébonite30%
- 7419.20.20.90autres30%
- 7419.20.30.00accessoires pour lignes de transport de force et de traction (pièces de suspension, griffes d'amarrage, palonniers, etc...)17.5%
- 7419.20.40.00plaques de laiton, matricées et «flans» de laiton, matrices spécifiquement et exclusivement destinées d'après les empreintes de la matrice, à la fabrication des cadrans de montre2.5%
- 7419.20.50.00articles de fantaisie30%
- 7419.20.90.11réservoirs, cuves et autres récipients analogues d'une contenance égale ou inférieur à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement calorifuge intérieur30%
- 7419.20.90.19épingles de sûreté30%
- 7419.20.90.90autres30%
- 7419.80.10.00chaines, chainettes et leurs parties30%
- 7419.80.20.10avec calorifugeage ou revêtement intérieur en ébonite30%
- 7419.80.20.90autres30%
- 7419.80.30.00accessoires pour lignes de transport de force et de traction (pièces de suspension, griffes d'amarrage, palonniers, etc...)17.5%
- 7419.80.40.00plaques de laiton, matricées et «flans» de laiton, matrices spécifiquement et exclusivement destinées d'après les empreintes de la matrice, à la fabrication des cadrans de montre2.5%
- 7419.80.50.00articles de fantaisie30%
- 7419.80.60.00émerillons2.5%
- 7419.80.70.00toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre ; tôles et bandes déployées en cuivre30%
- 7419.80.90.11réservoirs, cuves et autres récipients analogues d'une contenance égale ou inférieur à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement calorifuge intérieur30%
- 7419.80.90.19épingles de sûreté30%
- 7419.80.90.20rince bouche en alliages de cuivre chromé utilisé dans les fontaines à eau réfrigérée2.5%
- 7419.80.90.90autres30%