Chapter 64Chaussures, guêtres et articles analogues, parties de ces objets
107 tariff lines
64.01 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caout- chouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.
- 6401.10.10.00de sécurité30%
- 6401.10.90.10à dessus en caoutchouc30%
- 6401.10.90.90à dessus en matière plastique30%
- 6401.92.10.00de sécurité30%
- 6401.92.90.10à dessus en caoutchouc30%
- 6401.92.90.90à dessus en matière plastique30%
- 6401.99.20.00de sécurité30%
- 6401.99.90.20à dessus en caoutchouc30%
- 6401.99.90.90à dessus en matière plastique30%
64.02 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.
- 6402.12.00.00Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges2.5%
- 6402.19.00.10à dessus en caoutchouc2.5%
- 6402.19.00.90à dessus en matière plastique2.5%
- 6402.20.10.00sandales et sandalettes30%
- 6402.20.90.00autres30%
- 6402.91.10.00de sécurité30%
- 6402.91.90.10à dessus en caoutchouc30%
- 6402.91.90.90à dessus en matière plastique30%
- 6402.99.10.00de sécurité30%
- 6402.99.90.10à dessus en caoutchouc30%
- 6402.99.90.20à dessus en matière plastique30%
- 6402.99.90.91avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6402.99.90.92chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour pour hommes ou pour femmes30%
- 6402.99.90.93pour hommes30%
- 6402.99.90.99pour femmes30%
64.03 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.
- 6403.12.00.00Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges2.5%
- 6403.19.10.00avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm2.5%
- 6403.19.90.10pour hommes2.5%
- 6403.19.90.90pour femmes2.5%
- 6403.20.10.00avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6403.20.20.10pour hommes30%
- 6403.20.20.90pour femmes30%
- 6403.20.30.00avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6403.20.90.10pour hommes30%
- 6403.20.90.90pour femmes30%
- 6403.40.10.00brodequins communs et bottes communes (chaussures de travail)30%
- 6403.40.20.00avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6403.40.90.10pour hommes30%
- 6403.40.90.90pour femmes30%
- 6403.51.10.00brodequins communs et bottes communes (chaussures de travail)30%
- 6403.51.20.00avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6403.51.90.10pour hommes30%
- 6403.51.90.90pour femmes30%
- 6403.59.10.00chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent Chapitre30%
- 6403.59.90.10avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6403.59.90.21pour hommes30%
- 6403.59.90.29pour femmes30%
- 6403.59.90.90autres30%
- 6403.91.10.00brodequins communs et bottes communes (chaussures de travail)30%
- 6403.91.20.00avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6403.91.90.10pour hommes30%
- 6403.91.90.90pour femmes30%
- 6403.99.10.00chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent Chapitre30%
- 6403.99.90.10avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6403.99.90.21pour hommes30%
- 6403.99.90.29pour femmes30%
- 6403.99.90.90autres30%
64.04 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.
- 6404.11.10.10avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm2.5%
- 6404.11.10.90avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus2.5%
- 6404.11.20.10avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm2.5%
- 6404.11.20.90avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus2.5%
- 6404.19.10.00chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent chapitre30%
- 6404.19.90.10avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6404.19.90.91pour hommes30%
- 6404.19.90.99pour femmes30%
- 6404.20.10.00chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent chapitre30%
- 6404.20.90.10avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6404.20.90.91pour hommes30%
- 6404.20.90.99pour femmes30%
64.05 Autres chaussures
- 6405.10.10.10avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6405.10.10.91pour hommes30%
- 6405.10.10.99pour femmes30%
- 6405.10.90.10chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent Chapitre30%
- 6405.10.90.91avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6405.10.90.97pour hommes30%
- 6405.10.90.99pour femmes30%
- 6405.20.10.10avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6405.20.10.91pour hommes30%
- 6405.20.10.99pour femmes30%
- 6405.20.20.00espadrilles (articles à dessus en toile et à semelle tressée)30%
- 6405.20.90.00autres30%
- 6405.90.10.10avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6405.90.10.91pour hommes30%
- 6405.90.10.99pour femmes30%
- 6405.90.20.10avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm30%
- 6405.90.20.91pour hommes30%
- 6405.90.20.99pour femmes30%
- 6405.90.90.00autres30%
64.06 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties.
- 6406.10.10.00en fonte, fer ou acier30%
- 6406.10.20.00en cuivre30%
- 6406.10.30.00en aluminium30%
- 6406.10.90.10en cuir naturel2.5%
- 6406.10.90.20en matières textiles2.5%
- 6406.10.90.80autres2.5%
- 6406.20.00.10en caoutchouc2.5%
- 6406.20.00.90autres2.5%
- 6406.90.10.00en bois30%
- 6406.90.20.00guêtres, jambières, et articles similaires et leurs parties30%
- 6406.90.30.10assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures30%
- 6406.90.30.21en matières textiles2.5%
- 6406.90.30.22en cuir naturel2.5%
- 6406.90.30.23en cuir reconstitué2.5%
- 6406.90.30.27autres2.5%
- 6406.90.30.91en cuir naturel ou reconstitué2.5%
- 6406.90.30.92en caoutchouc30%
- 6406.90.30.99en autres matières2.5%
- 6406.90.91.00en fonte, fer ou acier30%
- 6406.90.99.00autres2.5%