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Section XI · Textiles and textile articles

Chapter 52Coton

208 tariff lines

52.01

  1. 5201.00.00.20écru2.5%
  2. 5201.00.00.80autres2.5%

52.02 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)

  1. 5202.10.00.00Déchets de fils2.5%
  2. 5202.91.00.00Effilochés2.5%
  3. 5202.99.00.00Autres2.5%

52.03

  1. 5203.00.00.10blanchi2.5%
  2. 5203.00.00.90autres2.5%

52.04 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail

  1. 5204.11.00.00Contenant au moins 85 % en poids de coton2.5%
  2. 5204.19.00.00Autres2.5%
  3. 5204.20.00.00Conditionnés pour la vente au détail2.5%

52.05 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.

  1. 5205.11.00.00Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numérosmétriques)2.5%
  2. 5205.12.00.00Titrantmoins de 714,29 décitexmais pasmoins de 232,56 décitex (excédant 14 numérosmétriquesmais n'excédant pas 43 numéros métriques)2.5%
  3. 5205.13.00.00Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numérosmétriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)2.5%
  4. 5205.14.00.00Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriquesmais n'excédant pas 80 numéros métriques)2.5%
  5. 5205.15.00.00Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)2.5%
  6. 5205.21.00.00Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)2.5%
  7. 5205.22.00.00Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numérosmétriquesmais n'excédant pas 43 numéros métriques)2.5%
  8. 5205.23.00.00Titrantmoins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros2.5%
  9. 5205.24.00.00Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros2.5%
  10. 5205.26.00.00Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'exédant pas 94 numéros métriques)2.5%
  11. 5205.27.00.00Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numérosmétriquesmais n'exédant pas 120 numéros métriques)2.5%
  12. 5205.28.00.00Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numérosmétriques)2.5%
  13. 5205.31.00.00Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)2.5%
  14. 5205.32.00.00Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numérosmétriquesmais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)2.5%
  15. 5205.33.00.00Titrant en fils simplesmoins de 232,56 décitexmais pasmoins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)2.5%
  16. 5205.34.00.00Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriquesmais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)2.5%
  17. 5205.35.00.00Titrant en fils simplesmoins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)2.5%
  18. 5205.41.00.00Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)2.5%
  19. 5205.42.00.00Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)2.5%
  20. 5205.43.00.00Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numérosmétriquesmais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)2.5%
  21. 5205.44.00.00Titrant en fils simplesmoins de 192,31 décitexmais pasmoins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)2.5%
  22. 5205.46.00.00Titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)2.5%
  23. 5205.47.00.00Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numérosmétriquesmais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)2.5%
  24. 5205.48.00.00Titrant en fils simplesmoins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)2.5%

52.06 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.

  1. 5206.11.00.00Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)2.5%
  2. 5206.12.00.00Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriquesmais n'excédant pas 43 numéros métriques)2.5%
  3. 5206.13.00.00Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)2.5%
  4. 5206.14.00.00Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numérosmétriquesmais n'excédant pas 80 numéros métriques)2.5%
  5. 5206.15.00.00Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)2.5%
  6. 5206.21.00.00Titrant 714,29 décitex ouplus (n'excédant pas 14 numérosmétriques)2.5%
  7. 5206.22.00.00Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)2.5%
  8. 5206.23.00.00Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)2.5%
  9. 5206.24.00.00Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)2.5%
  10. 5206.25.00.00Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)2.5%
  11. 5206.31.00.00Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)2.5%
  12. 5206.32.00.00Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)2.5%
  13. 5206.33.00.00Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numérosmétriquesmais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)2.5%
  14. 5206.34.00.00Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)2.5%
  15. 5206.35.00.00Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)2.5%
  16. 5206.41.00.00Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)2.5%
  17. 5206.42.00.00Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numérosmétriquesmais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)2.5%
  18. 5206.43.00.00Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numérosmétriquesmais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)2.5%
  19. 5206.44.00.00Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)2.5%
  20. 5206.45.00.00Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)2.5%

52.07 Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail.

  1. 5207.10.00.10en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125 g mais n'excédant pas 500 g2.5%
  2. 5207.10.00.80autres2.5%
  3. 5207.90.00.10en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125 g mais n'excédant pas 500 g2.5%
  4. 5207.90.00.80autres2.5%

52.08 Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2.

  1. 5208.11.10.00tissus élastiques2.5%
  2. 5208.11.80.10des types utilisés pour la fabrication de bandage, pansements,et gazes à pansement2.5%
  3. 5208.11.80.90autres2.5%
  4. 5208.12.10.00tissus élastiques2.5%
  5. 5208.12.80.00autres2.5%
  6. 5208.13.10.00tissus élastiques2.5%
  7. 5208.13.80.00autres2.5%
  8. 5208.19.10.00tissus élastiques2.5%
  9. 5208.19.80.00autres2.5%
  10. 5208.21.10.00tissus élastiques10%
  11. 5208.21.80.10des types utilisés pour la fabrication de bandage, pansements,et gazes à pansement10%
  12. 5208.21.80.90autres10%
  13. 5208.22.10.00tissus élastiques10%
  14. 5208.22.80.00autres10%
  15. 5208.23.10.00tissus élastiques10%
  16. 5208.23.80.00autres10%
  17. 5208.29.10.00tissus élastiques10%
  18. 5208.29.80.00autres10%
  19. 5208.31.10.00tissus élastiques10%
  20. 5208.31.80.00autres10%
  21. 5208.32.10.00tissus élastiques10%
  22. 5208.32.80.00autres10%
  23. 5208.33.10.00tissus élastiques10%
  24. 5208.33.80.00autres10%
  25. 5208.39.10.00tissus élastiques10%
  26. 5208.39.80.00autres10%
  27. 5208.41.10.00tissus élastiques10%
  28. 5208.41.80.00autres10%
  29. 5208.42.10.00tissus élastiques10%
  30. 5208.42.80.00autres10%
  31. 5208.43.10.00tissus élastiques10%
  32. 5208.43.80.00autres10%
  33. 5208.49.10.00tissus élastiques10%
  34. 5208.49.80.00autres10%
  35. 5208.51.10.00tissus élastiques10%
  36. 5208.51.80.00autres10%
  37. 5208.52.10.00tissus élastiques10%
  38. 5208.52.80.00autres10%
  39. 5208.59.40.00tissus élastiques10%
  40. 5208.59.80.10à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 410%
  41. 5208.59.80.90autres10%

52.09 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2 .

  1. 5209.11.10.00tissus élastiques2.5%
  2. 5209.11.80.00autres2.5%
  3. 5209.12.10.00tissus élastiques2.5%
  4. 5209.12.80.00autres2.5%
  5. 5209.19.10.00tissus élastiques2.5%
  6. 5209.19.80.00autres2.5%
  7. 5209.21.10.00tissus élastiques10%
  8. 5209.21.80.00autres10%
  9. 5209.22.10.00tissus élastiques10%
  10. 5209.22.80.00autres10%
  11. 5209.29.10.00tissus élastiques10%
  12. 5209.29.20.00guttés sur feutre à l'aiguille ou sur d'autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l'industrie des pantoufles10%
  13. 5209.29.30.00tissus utilisés comme armature pour pneumatiques10%
  14. 5209.29.80.00autres10%
  15. 5209.31.10.00tissus élastiques10%
  16. 5209.31.80.00autres10%
  17. 5209.32.10.00tissus élastiques10%
  18. 5209.32.80.00autres10%
  19. 5209.39.10.00tissus élastiques10%
  20. 5209.39.80.00autres10%
  21. 5209.41.10.00tissus élastiques10%
  22. 5209.41.90.20tissus jacquard, d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de 250 g/m217.5%
  23. 5209.41.90.80autres10%
  24. 5209.42.10.00tissus élastiques10%
  25. 5209.42.80.00autres10%
  26. 5209.43.10.00tissus élastiques10%
  27. 5209.43.90.20tissus jacquard, d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de 250 g/m217.5%
  28. 5209.43.90.80autres10%
  29. 5209.49.10.00tissus élastiques10%
  30. 5209.49.90.20tissus jacquard, d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de 250 g/m217.5%
  31. 5209.49.90.80autres10%
  32. 5209.51.10.00tissus élastiques10%
  33. 5209.51.80.00autres10%
  34. 5209.52.10.00tissus élastiques10%
  35. 5209.52.80.00autres10%
  36. 5209.59.10.00tissus élastiques10%
  37. 5209.59.80.00autres10%

52.10 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthé- tiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2.

  1. 5210.11.10.00tissus élastiques2.5%
  2. 5210.11.80.00autres2.5%
  3. 5210.19.40.00tissus élastiques2.5%
  4. 5210.19.70.00autres2.5%
  5. 5210.21.10.00tissus élastiques10%
  6. 5210.21.80.00autres10%
  7. 5210.29.40.00tissus élastiques10%
  8. 5210.29.70.00autres10%
  9. 5210.31.10.00tissus élastiques10%
  10. 5210.31.80.00autres10%
  11. 5210.32.10.00tissus élastiques10%
  12. 5210.32.80.00autres10%
  13. 5210.39.10.00tissus élastiques10%
  14. 5210.39.80.00autres10%
  15. 5210.41.10.00tissus élastiques10%
  16. 5210.41.20.00guttés sur feutre à l'aiguille ou sur d'autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l'industrie des pantoufles10%
  17. 5210.41.30.00tissus utilisés comme armature pour pneumatiques10%
  18. 5210.41.80.00autres10%
  19. 5210.49.40.00tissus élastiques10%
  20. 5210.49.70.00autres10%
  21. 5210.51.10.00tissus élastiques10%
  22. 5210.51.80.00autres10%
  23. 5210.59.40.00tissus élastiques10%
  24. 5210.59.70.00autres10%

52.11 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artifi- cielles, d'un poids excédant 200 g/m2 .

  1. 5211.11.10.00tissus élastiques2.5%
  2. 5211.11.80.00autres2.5%
  3. 5211.12.10.00tissus élastiques2.5%
  4. 5211.12.80.00autres2.5%
  5. 5211.19.10.00tissus élastiques2.5%
  6. 5211.19.80.00autres2.5%
  7. 5211.20.10.00tissus élastiques10%
  8. 5211.20.80.00autres10%
  9. 5211.31.10.00tissus élastiques10%
  10. 5211.31.80.00autres10%
  11. 5211.32.10.00tissus élastiques10%
  12. 5211.32.80.00autres10%
  13. 5211.39.10.00tissus élastiques10%
  14. 5211.39.80.00autres10%
  15. 5211.41.10.00tissus élastiques10%
  16. 5211.41.80.00autres10%
  17. 5211.42.10.00tissus élastiques10%
  18. 5211.42.80.00autres10%
  19. 5211.43.10.00tissus élastiques10%
  20. 5211.43.80.00autres10%
  21. 5211.49.10.00tissus élastiques10%
  22. 5211.49.80.00autres10%
  23. 5211.51.10.00tissus élastiques10%
  24. 5211.51.80.00autres10%
  25. 5211.52.10.00tissus élastiques10%
  26. 5211.52.80.00autres10%
  27. 5211.59.10.00tissus élastiques10%
  28. 5211.59.80.00autres10%

52.12 Autres tissus de coton

  1. 5212.11.10.00tissus élastiques2.5%
  2. 5212.11.80.00autres2.5%
  3. 5212.12.10.00tissus élastiques10%
  4. 5212.12.80.00autres10%
  5. 5212.13.10.00tissus élastiques10%
  6. 5212.13.80.00autres10%
  7. 5212.14.10.00tissus élastiques10%
  8. 5212.14.80.00autres10%
  9. 5212.15.10.00tissus élastiques10%
  10. 5212.15.80.00autres10%
  11. 5212.21.10.00tissus élastiques2.5%
  12. 5212.21.80.00autres2.5%
  13. 5212.22.10.00tissus élastiques10%
  14. 5212.22.80.00autres10%
  15. 5212.23.10.00tissus élastiques10%
  16. 5212.23.80.00autres10%
  17. 5212.24.10.00tissus élastiques10%
  18. 5212.24.80.00autres10%
  19. 5212.25.10.00tissus élastiques10%
  20. 5212.25.80.00autres10%