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Section IV · Prepared foodstuffs; beverages, spirits and vinegar; tobacco

Chapter 19Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries

107 tariff lines

19.01 Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs ; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.

  1. 1901.10.10.00substituts de laits en poudre2.5%
  2. 1901.10.21.10sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une proportion de moins de 42 %10%
  3. 1901.10.21.20additionnées de sucre dans une proportion de 42% inclus à 50% exclus10%
  4. 1901.10.21.90additionnées de sucre dans une proportion de 50% et plus10%
  5. 1901.10.28.00contenant du cacao10%
  6. 1901.10.90.10contenant du lait et du cacao10%
  7. 1901.10.90.90ne contenant pas de cacao10%
  8. 1901.20.10.00mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la position 19.05, contenant plus de 65% en poids de sucre, non destinés à la vente au détail, décrits dans la note complémentaire n°1 du chapitre 1710%
  9. 1901.20.20.00mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, contenant plus de 65% en poids de sucre, non destinés à la vente au détail, décrits dans la note complémentaire n°1 du chapitre 1710%
  10. 1901.20.91.10de régime au gluten2.5%
  11. 1901.20.91.90autres10%
  12. 1901.20.99.10en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes10%
  13. 1901.20.99.20autres10%
  14. 1901.20.99.90autres10%
  15. 1901.90.10.10d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90% en poids10%
  16. 1901.90.10.90autres10%
  17. 1901.90.21.11hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, présentées en poudres (1)10%
  18. 1901.90.21.12préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 1710%
  19. 1901.90.21.19autres10%
  20. 1901.90.21.21préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant du sucre, décrites dans la note complé- mentaire n° 2 du chapitre 1710%
  21. 1901.90.21.29autres10%
  22. 1901.90.21.91préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 1710%
  23. 1901.90.21.92préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant du sucre, décrites dans la note complé- mentaire n° 2 du chapitre 1710%
  24. 1901.90.21.99autres10%
  25. 1901.90.28.10préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 1710%
  26. 1901.90.28.20préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 1710%
  27. 1901.90.28.90autres10%
  28. 1901.90.31.00préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 1710%
  29. 1901.90.32.00préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 1710%
  30. 1901.90.39.10poudres pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts, etc...,10%
  31. 1901.90.39.90autres10%
  32. 1901.90.93.00contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200%
  33. 1901.90.95.00préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du Chapitre 1710%
  34. 1901.90.97.00préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du Chapitre 1710%
  35. 1901.90.99.10en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes10%
  36. 1901.90.99.20autres10%
  37. 1901.90.99.30en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes10%
  38. 1901.90.99.40autres10%
  39. 1901.90.99.91pour l'alimentation des enfants10%
  40. 1901.90.99.93pour usages diététiques10%
  41. 1901.90.99.95pour usages culinaires10%
  42. 1901.90.99.97autres10%

19.02 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.

  1. 1902.11.10.00contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200%
  2. 1902.11.90.10pâtes alimentaires de consommation courante40%
  3. 1902.11.90.20vermicelles de riz40%
  4. 1902.11.90.30pâtes de régime au gluten2.5%
  5. 1902.11.90.90autres40%
  6. 1902.19.10.00contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200%
  7. 1902.19.90.11pâtes de régime au gluten2.5%
  8. 1902.19.90.19autres40%
  9. 1902.19.90.91pâtes de régime au gluten2.5%
  10. 1902.19.90.99autres40%
  11. 1902.20.05.00contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200%
  12. 1902.20.20.00de régime au gluten2.5%
  13. 1902.20.80.10farcies de viandes ou d'abats40%
  14. 1902.20.80.20farcies de poissons, y compris le caviar et ses succédanés40%
  15. 1902.20.80.30farcies de crustacés et de mollusques. y compris les coquillages : - - - - autres40%
  16. 1902.20.80.91cuites40%
  17. 1902.20.80.99autres40%
  18. 1902.30.00.10contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200%
  19. 1902.30.00.91de régime au gluten2.5%
  20. 1902.30.00.99autres40%
  21. 1902.40.11.10contenant des oeufs50%
  22. 1902.40.11.91ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre50%
  23. 1902.40.11.99autres50%
  24. 1902.40.19.00préparé40%
  25. 1902.40.91.10contenant des oeufs50%
  26. 1902.40.91.91ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre50%
  27. 1902.40.91.99autres50%
  28. 1902.40.99.00préparé40%

19.03

  1. 1903.00.00.10tapioca de fécule de pommes de terre10%
  2. 1903.00.00.90autres10%

19.04 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.

  1. 1904.10.00.10contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200%
  2. 1904.10.00.20contenant du cacao10%
  3. 1904.10.00.91à base de maïs10%
  4. 1904.10.00.92à base de riz10%
  5. 1904.10.00.99autres10%
  6. 1904.20.00.10contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200%
  7. 1904.20.00.90autres10%
  8. 1904.30.00.00Bulgur de blé10%
  9. 1904.90.00.10contenant du cacao10%
  10. 1904.90.00.91riz10%
  11. 1904.90.00.97autres10%

19.05 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.

  1. 1905.10.00.00Pain croustillant dit «knäckebrot»40%
  2. 1905.20.00.00Pain d épices40%
  3. 1905.31.00.10contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200%
  4. 1905.31.00.91de régime au gluten2.5%
  5. 1905.31.00.99autres30%
  6. 1905.32.10.00de régime au gluten2.5%
  7. 1905.32.90.00autres30%
  8. 1905.40.11.00de régime au gluten2.5%
  9. 1905.40.19.00autres40%
  10. 1905.40.91.00de régime au gluten2.5%
  11. 1905.40.99.00autres40%
  12. 1905.90.00.10contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200%
  13. 1905.90.00.20hosties, cachets pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires40%
  14. 1905.90.00.31pain azyme40%
  15. 1905.90.00.32pain au gluten pour diabétiques40%
  16. 1905.90.00.33de régime au gluten2.5%
  17. 1905.90.00.39autres30%
  18. 1905.90.00.40pizzas et quiches congelés40%
  19. 1905.90.00.51de régime au gluten2.5%
  20. 1905.90.00.59autres:- - - - - produits de la pâtisserie (pâtisserie fraîche et pâtisserie industrielle)40%
  21. 1905.90.00.61de régime au gluten2.5%
  22. 1905.90.00.69autres : - - - - - produits de la biscuiterie30%
  23. 1905.90.00.91de régime au gluten :- - - - - - autres2.5%
  24. 1905.90.00.99autres30%