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Section I · Live animals; animal products

Chapter 01Animaux vivants

95 tariff lines

01.01 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants

  1. 0101.21.00.00Reproducteurs de race pure (a.)2.5%
  2. 0101.29.10.00destinés à la boucherie10%
  3. 0101.29.20.00de course, âgés de moins de six (6) ans, dans la limite d'un contingent annuel de vingt (20) têtes, aux conditions fixées par un arrêté du ministre chargé des finances après avis du ministre de l'agriculture.10%
  4. 0101.29.90.00autres10%
  5. 0101.30.00.10ânes, des espèces domestiques, reproducteurs de race pure (a.)2.5%
  6. 0101.30.00.90autres10%
  7. 0101.90.00.00Autres10%

01.02 Animaux vivants de l'espèce bovine

  1. 0102.21.00.00Reproducteurs de race pure (a.)2.5%
  2. 0102.29.10.00veaux200%
  3. 0102.29.21.00destinées à l'abattage immédiat et dont la viande est destinée à la transformation200%
  4. 0102.29.22.00vaches laitières200%
  5. 0102.29.29.00autres200%
  6. 0102.29.31.00taureaux de combat importés pour les besoins d'une manifestation tauromachique déterminée et conduits directement au toril200%
  7. 0102.29.39.00autres200%
  8. 0102.29.41.00boeufs, à l'exclusion des bouvillons et génisses200%
  9. 0102.29.49.00autres200%
  10. 0102.29.90.00autres200%
  11. 0102.31.00.10des espèces domestiques (a.)2.5%
  12. 0102.31.00.90autres (a.)2.5%
  13. 0102.39.00.10des espèces domestiques (a.)200%
  14. 0102.39.00.90autres (a.)200%
  15. 0102.90.00.10reproducteurs de race pure (?)2.5%
  16. 0102.90.00.90autres200%

01.03 Animaux vivants de l'espèce porcine

  1. 0103.10.00.10des espèces domestiques49%
  2. 0103.10.00.90autres49%
  3. 0103.91.10.00des espèces domestiques49%
  4. 0103.91.90.00autres49%
  5. 0103.92.10.00des espèces domestiques49%
  6. 0103.92.90.00autres49%

01.04 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine

  1. 0104.10.10.10des espèces domestiques2.5%
  2. 0104.10.10.90autres2.5%
  3. 0104.10.90.10des espèces domestiques200%
  4. 0104.10.90.90autres200%
  5. 0104.20.10.10des espèces domestiques2.5%
  6. 0104.20.10.90autres2.5%
  7. 0104.20.90.10des espèces domestiques200%
  8. 0104.20.90.90autres200%

01.05 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.

  1. 0105.11.10.00reproducteurs2.5%
  2. 0105.11.90.00autres10%
  3. 0105.12.00.10reproducteurs2.5%
  4. 0105.12.00.90autres2.5%
  5. 0105.13.10.00reproducteurs (a.)2.5%
  6. 0105.13.90.00autres10%
  7. 0105.14.10.00reproducteurs (a.)2.5%
  8. 0105.14.90.00autres10%
  9. 0105.15.10.00reproducteurs (a.)2.5%
  10. 0105.15.90.00autres10%
  11. 0105.94.00.00Volailles de l espèce Gallus domesticus70%
  12. 0105.99.00.10canards70%
  13. 0105.99.00.20oies70%
  14. 0105.99.00.30dindons et dindes70%
  15. 0105.99.00.90pintades70%

01.06 Autres animaux vivants

  1. 0106.11.10.00destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs2.5%
  2. 0106.11.90.00autres2.5%
  3. 0106.12.20.00destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs2.5%
  4. 0106.12.80.00autres2.5%
  5. 0106.13.10.00reproducteurs2.5%
  6. 0106.13.90.10destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs.10%
  7. 0106.13.90.90autres2.5%
  8. 0106.14.11.00lapereaux reproducteurs (b)2.5%
  9. 0106.14.19.00autres10%
  10. 0106.14.30.00destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs.2.5%
  11. 0106.14.50.00des espèces gibier2.5%
  12. 0106.14.60.00des espèces à poils2.5%
  13. 0106.14.90.00autres2.5%
  14. 0106.19.35.00destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales,importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs.2.5%
  15. 0106.19.41.00chiens et chats2.5%
  16. 0106.19.47.00autres2.5%
  17. 0106.19.55.00des espèces gibier2.5%
  18. 0106.19.61.00chiens et chats2.5%
  19. 0106.19.67.00autres2.5%
  20. 0106.19.80.00autres2.5%
  21. 0106.20.10.00destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs2.5%
  22. 0106.20.91.00tortues2.5%
  23. 0106.20.92.00crocodiles2.5%
  24. 0106.20.99.00autres2.5%
  25. 0106.31.00.00Oiseaux de proie2.5%
  26. 0106.32.10.00destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs2.5%
  27. 0106.32.90.00autres2.5%
  28. 0106.33.10.00destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs2.5%
  29. 0106.33.90.00autres2.5%
  30. 0106.39.11.00dits «de tir» importés pour les besoins d'une manifestation publique (con- cours) déterminée et conduits directement à destination sous le couvert d'un acquit-à-caution à faire décharger par le service des douanes du lieu où est organisé le concours2.5%
  31. 0106.39.12.00pigeons voyageurs2.5%
  32. 0106.39.19.00autres2.5%
  33. 0106.39.40.00destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs.2.5%
  34. 0106.39.91.00des espèces gibier2.5%
  35. 0106.39.99.00autres2.5%
  36. 0106.41.10.00bourdons pollinisateurs2.5%
  37. 0106.41.90.00autres2.5%
  38. 0106.49.10.00insectes exotiques de la lutte biologique2.5%
  39. 0106.49.90.00autres2.5%
  40. 0106.90.30.00animaux destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs2.5%
  41. 0106.90.91.00des espèces gibier2.5%
  42. 0106.90.92.00des espèces à poils2.5%
  43. 0106.90.97.00autres2.5%