الفصل 60Etoffes de bonneterie
136 بنداً
60.01 Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie.
- 6001.10.10.11supérieure ou égale à 170 cm30%
- 6001.10.10.12inférieure à 170 cm mais supérieure à 150 cm et dont la longueur des poils n'excède pas 20mm30%
- 6001.10.10.13inférieure ou égale à 150 cm et dont la longueur des poils est inférieure ou égale à 5mm30%
- 6001.10.10.14autres10%
- 6001.10.10.19autres10%
- 6001.10.10.21d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m², à l'exclusion de celles écrues ou blanchies30%
- 6001.10.10.29autres10%
- 6001.10.10.80d'autres matières textiles10%
- 6001.10.90.11d'un grammage supérieur ou égal 260g/m2, à l'exclusion de celle écrues ou blanchies30%
- 6001.10.90.19autres10%
- 6001.10.90.21contenant des fils d'élastomères10%
- 6001.10.90.22supérieure ou égale 170 cm30%
- 6001.10.90.23inférieure à 170 cm mais supérieure à 150 cm et dont la longueur des poils n'excède pas 20mm30%
- 6001.10.90.24inférieur ou égal à 150 cm et dont la longueur des poils est inférieure ou égale 5mm30%
- 6001.10.90.25autres10%
- 6001.10.90.28autres10%
- 6001.10.90.30de fibres textiles artificielles10%
- 6001.10.90.90d'autres matières textiles10%
- 6001.21.10.00bonneterie élastique10%
- 6001.21.90.00autres10%
- 6001.22.10.00bonneterie élastique10%
- 6001.22.90.10de fibres textiles synthétiques10%
- 6001.22.90.90de fibres textiles artificielles10%
- 6001.29.10.00bonneterie élastique10%
- 6001.29.90.00autres10%
- 6001.91.10.00bonneterie élastique10%
- 6001.91.90.00autres10%
- 6001.92.10.11d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m², à l'exclusion de celles écrues ou blanchies30%
- 6001.92.10.19autres10%
- 6001.92.10.91d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m², à l'exclusion de celles écrues ou blanchies30%
- 6001.92.10.99autres10%
- 6001.92.90.10de fibres textiles synthétiques10%
- 6001.92.90.90de fibres textiles artificielles10%
- 6001.99.10.11d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m², à l'exclusion de celles écrues ou blanchies30%
- 6001.99.10.19autres10%
- 6001.99.90.10de matières textiles autres que de laine ou de poils fins,d'un grammage supérieur ou égal 260g/m2, à l'exclusion de celles écrues ou blanchies30%
- 6001.99.90.90autres10%
60.02 Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01.
- 6002.40.20.00bonneterie élastique10%
- 6002.40.91.00guttées sur feutre à l'aiguille ou sur d'autres étoffes de bonneterie, du genre utilisé dans l'industrie des pantoufles10%
- 6002.40.97.00autres10%
- 6002.90.20.00bonneterie élastique10%
- 6002.90.91.00guttées sur feutre à l'aiguille ou sur d'autres étoffes de bonneterie, du genre utilisé dans l'industrie des pantoufles10%
- 6002.90.97.00autres10%
60.03 Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02.
- 6003.10.20.00bonneterie élastique10%
- 6003.10.91.00guttées sur feutre à l'aiguille ou sur d'autres étoffes de bonneterie, du genre utilisé dans l'industrie des pantoufles10%
- 6003.10.97.00autres10%
- 6003.20.20.00bonneterie élastique10%
- 6003.20.91.00guttées sur feutre à l'aiguille ou sur d'autres étoffes de bonneterie, du genre utilisé dans l'industrie des pantoufles10%
- 6003.20.97.00autres10%
- 6003.30.20.00bonneterie élastique10%
- 6003.30.91.00guttées sur feutre à l'aiguille ou sur d'autres étoffes de bonneterie, du genre utilisé dans l'industrie des pantoufles10%
- 6003.30.99.10contenant des fils d'élastomères10%
- 6003.30.99.31pour rideaux et vitrages17,5%
- 6003.30.99.39pour dentelles Rachel10%
- 6003.30.99.41teintes10%
- 6003.30.99.42imprimées10%
- 6003.30.99.47autres10%
- 6003.30.99.51imprimées10%
- 6003.30.99.52fabriquées avec des fils de diverses couleurs10%
- 6003.30.99.57autres10%
- 6003.40.20.00bonneterie élastique10%
- 6003.40.91.00guttées sur feutre à l'aiguille ou sur d'autres étoffes de bonneterie, du genre utilisé dans l'industrie des pantoufles10%
- 6003.40.97.00autres10%
- 6003.90.20.00bonneterie élastique10%
- 6003.90.91.00guttées sur feutre à l'aiguille ou sur d'autres étoffes de bonneterie, du genre utilisé dans l'industrie des pantoufles10%
- 6003.90.97.00autres10%
60.04 Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01.
60.05 Etoffes de bonneterie-chaînes (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04.
- 6005.21.00.00Ecrues ou blanchies10%
- 6005.22.00.00Teintes10%
- 6005.23.00.00En fils de diverses couleurs10%
- 6005.24.00.00Imprimées10%
- 6005.35.00.00Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions duprésent Chapitre10%
- 6005.36.00.00Autres, écrues ou blanchies10%
- 6005.37.00.10de fibres textiles synthétiques, d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m230%
- 6005.37.00.90autres10%
- 6005.38.00.10de fibres textiles synthétiques, d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m230%
- 6005.38.00.90autres10%
- 6005.39.00.10de fibres textiles synthétiques, d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m230%
- 6005.39.00.90autres10%
- 6005.41.00.00Ecrues ou blanchies10%
- 6005.42.00.10de fibres textiles synthétiques, d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m230%
- 6005.42.00.90autres10%
- 6005.43.00.10de fibres textiles synthétiques, d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m230%
- 6005.43.00.90autres10%
- 6005.44.00.10de fibres textiles synthétiques, d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m230%
- 6005.44.00.90autres10%
- 6005.90.00.10d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m230%
- 6005.90.00.90autres10%
60.06 Autres étoffes de bonneterie
- 6006.10.00.00De laine ou de poils fins10%
- 6006.21.10.00bonneterie élastique10%
- 6006.21.90.00autres10%
- 6006.22.10.00bonneterie élastique10%
- 6006.22.90.00autres10%
- 6006.23.10.00bonneterie élastique10%
- 6006.23.90.00autres10%
- 6006.24.10.00bonneterie élastique10%
- 6006.24.90.00autres10%
- 6006.31.10.10étoffes de bonneterie jacquards30%
- 6006.31.10.90autres10%
- 6006.31.90.10pour rideaux et vitrages17,5%
- 6006.31.90.20dentelles Rachel10%
- 6006.31.90.91étoffes de bonneterie jacquards30%
- 6006.31.90.99autres10%
- 6006.32.10.11de fibres textiles synthétiques, d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m² et d'une largeur supérieure ou égale à 180 cm30%
- 6006.32.10.19autres10%
- 6006.32.90.10pour rideaux et vitrages17,5%
- 6006.32.90.20dentelles Rachel10%
- 6006.32.90.91de fibres textiles synthétiques, d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m2 et d'une largeur supérieure ou égale à 180 cm30%
- 6006.32.90.99autres10%
- 6006.33.10.11de fibres textiles synthétiques, d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m² et d'une largeur supérieure ou égale à 180 cm30%
- 6006.33.10.91étoffes de bonneterie jacquards30%
- 6006.33.10.99autres10%
- 6006.33.90.10pour rideaux et vitrages17,5%
- 6006.33.90.20dentelles Rachel10%
- 6006.33.90.91de fibres textiles synthétiques, d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m2 et d'une largeur supérieure ou égale à 180 cm30%
- 6006.33.90.93étoffes de bonneterie jacquards30%
- 6006.33.90.97autres10%
- 6006.34.10.11de fibres textiles synthétiques, d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m² et d'une largeur supérieure ou égale à 180 cm30%
- 6006.34.10.19autres10%
- 6006.34.90.10pour rideaux et vitrages17,5%
- 6006.34.90.20dentelles Rachel10%
- 6006.34.90.91de fibres textiles synthétiques, d'un grammage supérieur ou égal à 260g/m2 et d'une largeur supérieure ou égale à 180 cm30%
- 6006.34.90.99autres10%
- 6006.41.10.00bonneterie élastique10%
- 6006.41.90.00autres10%
- 6006.42.10.00bonneterie élastique10%
- 6006.42.90.00autres10%
- 6006.43.10.00bonneterie élastique10%
- 6006.43.90.00autres10%
- 6006.44.10.00bonneterie élastique10%
- 6006.44.90.00autres10%
- 6006.90.10.00bonneterie élastique10%
- 6006.90.90.00autres10%