الفصل 59Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
55 بنداً
59.01 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour chapellerie.
59.02 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose.
- 5902.10.10.00à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou enduites2,5%
- 5902.10.20.00caoutchoutées10%
- 5902.10.90.00autres10%
- 5902.20.10.00à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou enduites2,5%
- 5902.20.20.00caoutchoutées10%
- 5902.20.90.00autres10%
- 5902.90.10.00à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou enduites2,5%
- 5902.90.20.00caoutchoutées10%
- 5902.90.90.00autres10%
59.03 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02.
- 5903.10.10.00en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission2,5%
- 5903.10.90.10imprégnés10%
- 5903.10.90.90autres10%
- 5903.20.10.00en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission2,5%
- 5903.20.90.10imprégnés2,5%
- 5903.20.90.91dont la matière textile constitue l'endroit10%
- 5903.20.90.99autres10%
- 5903.90.10.00en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission2,5%
- 5903.90.90.10imprégnés10%
- 5903.90.90.91dont la matière textile constitue l'endroit10%
- 5903.90.90.92autres, présentés en rouleaux d'une largeur de 150 mm à 250 mm inclus, d'un garmmage compris entre 30 g/m2 et 80 g/m2 inclus, constitués de bonneterie de polyamides ou de polyamides et polyster, associée par thermocollage au polyuréthanne ou grattée à une couche imprimée de polyéthylène ou d'un mélange de polyéthylène et de polypropylène.2,5%
- 5903.90.90.98autres10%
59.04 Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés.
59.05
59.06 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 5902
- 5906.10.00.00Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm2,5%
- 5906.91.00.00De bonneterie2,5%
- 5906.99.10.00en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission2,5%
- 5906.99.20.00toile claire et bande de toile claire en fils simples de polyamides, adhérisées, d'une largeur maximum de 165 cm, d'un poids au mètre carré compris entre 80 grammes et 300 grammes2,5%
- 5906.99.90.00autres2,5%
59.07
- 5907.00.10.00en monofilaments, fils ou lames du chap 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission2,5%
- 5907.00.20.10toile cirée et autres tissus recouverts d'un enduit à base d'huile2,5%
- 5907.00.20.90tissus huilés2,5%
- 5907.00.90.00autres tissus imprégnés ou enduits ; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues2,5%
59.08
59.09
59.10
59.11 Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8du présent Chapitre.
- 5911.10.10.00rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples2,5%
- 5911.10.90.00autres2,5%
- 5911.20.00.00Gazes et toiles à bluter, même confectionnées2,5%
- 5911.31.00.00D'un poids au m2 inférieur à 650 g2,5%
- 5911.32.00.11pour machines à papier2,5%
- 5911.32.00.19pour autres usages techniques2,5%
- 5911.32.00.80d'autres matières textiles2,5%
- 5911.40.00.00Etreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux2,5%
- 5911.90.10.00tissus en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission2,5%
- 5911.90.80.10en feutre (disques à polir, joints, rondelles, etc...)2,5%
- 5911.90.80.90autres2,5%