الفصل 41Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
151 بنداً
41.01 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus.
- 4101.20.12.00ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible2,5%
- 4101.20.18.10de veaux frais ou salés verts2,5%
- 4101.20.18.20de veaux séchés ou salés secs2,5%
- 4101.20.18.31de gros bovins2,5%
- 4101.20.18.39de vachettes2,5%
- 4101.20.18.40de gros bovins2,5%
- 4101.20.18.50de vachettes2,5%
- 4101.20.18.91de veaux2,5%
- 4101.20.18.92de gros bovins2,5%
- 4101.20.18.99de vachettes2,5%
- 4101.20.70.00ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible2,5%
- 4101.20.90.00autres2,5%
- 4101.50.10.00ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible2,5%
- 4101.50.80.11de bovins2,5%
- 4101.50.80.19autres2,5%
- 4101.50.80.20séchés ou salés secs2,5%
- 4101.50.80.90autres2,5%
- 4101.90.12.00ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible2,5%
- 4101.90.80.11de veaux2,5%
- 4101.90.80.12de gros bovins2,5%
- 4101.90.80.19de vachettes2,5%
- 4101.90.80.21de veaux2,5%
- 4101.90.80.22de gros bovins2,5%
- 4101.90.80.29de vachettes2,5%
- 4101.90.80.71de vachettes2,5%
- 4101.90.80.79autres2,5%
- 4101.90.80.80autres2,5%
- 4101.90.80.90d'équidés2,5%
41.02 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre.
41.03 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclues par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre.
- 4103.20.10.00ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible2,5%
- 4103.20.90.00d'agneaux2,5%
- 4103.30.10.00ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible2,5%
- 4103.30.90.00d'agneaux2,5%
- 4103.90.10.10ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible2,5%
- 4103.90.10.93séchés2,5%
- 4103.90.10.98autres2,5%
- 4103.90.90.10ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible2,5%
- 4103.90.90.21de batraciens, de poissons et de mammifères marins2,5%
- 4103.90.90.29de cervidés et antilopinés2,5%
- 4103.90.90.35de chameaux ou de dromadaires2,5%
- 4103.90.90.39autres2,5%
- 4103.90.90.92de batraciens, de poissons et de mammifères marins2,5%
- 4103.90.90.98autres2,5%
41.04 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés.
- 4104.11.05.00visés par la note complémentaire n° 12,5%
- 4104.11.07.00autres2,5%
- 4104.11.90.10cuirs et peaux de vachettes des Indes (“Kips”), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations,mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir2,5%
- 4104.11.90.91pleine fleur, non refendue2,5%
- 4104.11.90.92côtés fleur2,5%
- 4104.19.05.00visés par la note complémentaire n° 12,5%
- 4104.19.07.00autres2,5%
- 4104.19.08.00cuirs et peaux de vachettes des Indes (“Kips”), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations,mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir2,5%
- 4104.19.10.30de veaux2,5%
- 4104.19.10.80d'autres bovins2,5%
- 4104.19.20.00cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) à prétannage végétal2,5%
- 4104.19.40.00cuirs et peaux de bovins autrement préparés2,5%
- 4104.19.80.00autres2,5%
- 4104.41.10.10de veaux2,5%
- 4104.41.20.00cuirs de pleine épaisseur pour semelles2,5%
- 4104.41.30.12cuirs sciés de bovins, fleurs2,5%
- 4104.41.30.18autres2,5%
- 4104.41.40.00autres2,5%
- 4104.41.50.00autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, préparés après tannage2,5%
- 4104.41.60.00cuirs de pleine épaisseur pour semelles2,5%
- 4104.41.70.10cuirs sciés, fleurs2,5%
- 4104.41.70.90autres2,5%
- 4104.41.90.00autres2,5%
- 4104.49.00.10de veaux2,5%
- 4104.49.00.21cuirs de pleine épaisseur pour semelles2,5%
- 4104.49.00.29autres2,5%
- 4104.49.00.90autres2,5%
41.05 Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées.
- 4105.10.00.05visés par la note complémentaire n° 12,5%
- 4105.10.00.07autres2,5%
- 4105.10.00.10de metis des Indes, simplement tannées à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir2,5%
- 4105.10.00.91plein fleur, non refendue2,5%
- 4105.10.00.92côtés fleur2,5%
- 4105.10.00.98autres2,5%
- 4105.30.00.00A l'état sec (en croûte)2,5%
41.06 Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés.
- 4106.21.00.05visés par la note complémentaire n° 12,5%
- 4106.21.00.07autres2,5%
- 4106.21.00.81plein fleur, non refendue2,5%
- 4106.21.00.82côtés fleur2,5%
- 4106.21.00.89autres2,5%
- 4106.22.00.00A l'état sec (en croûte)2,5%
- 4106.31.11.00visés par la note complémentaire n° 12,5%
- 4106.31.19.00autres2,5%
- 4106.31.90.00autres2,5%
- 4106.32.00.00A l'état sec (en croûte)2,5%
- 4106.40.00.00De reptiles2,5%
- 4106.91.11.00visés par la note complémentaire n° 12,5%
- 4106.91.19.00autres2,5%
- 4106.91.91.00de batraciens, de poissons et de mammifères marins2,5%
- 4106.91.99.00autres2,5%
- 4106.92.00.30de poissons, de phoques et d'autres mammifères marins2,5%
- 4106.92.00.90autres2,5%
41.07 Cuirs préparés après tannage ou après déssèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14.
- 4107.11.00.11parcheminés2,5%
- 4107.11.00.19autres2,5%
- 4107.11.00.20parcheminés2,5%
- 4107.11.00.91de veaux2,5%
- 4107.11.00.92de gros bovins2,5%
- 4107.11.00.99autres2,5%
- 4107.12.00.11parcheminés2,5%
- 4107.12.00.19autres2,5%
- 4107.12.00.20parcheminés2,5%
- 4107.12.00.91de veaux2,5%
- 4107.12.00.92de gros bovins2,5%
- 4107.12.00.99autres2,5%
- 4107.19.00.11parcheminés2,5%
- 4107.19.00.19autres2,5%
- 4107.19.00.20de veaux2,5%
- 4107.19.00.91de gros bovins2,5%
- 4107.19.00.92autres2,5%
- 4107.19.00.99autres2,5%
- 4107.91.10.00parcheminés2,5%
- 4107.91.30.00de veaux2,5%
- 4107.91.41.00cuirs de pleine épaisseur pour semelles2,5%
- 4107.91.49.00autres2,5%
- 4107.91.90.00autres2,5%
- 4107.92.10.00parcheminés2,5%
- 4107.92.30.00de veaux2,5%
- 4107.92.40.00de gros bovins2,5%
- 4107.92.90.00autres2,5%
- 4107.99.10.00parcheminés2,5%
- 4107.99.30.00de veaux2,5%
- 4107.99.40.00de gros bovins2,5%
- 4107.99.90.00autres2,5%
41.12
41.13 Cuirs préparés après tannage ou après déssèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14.
41.14 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés.
41.15 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir.
- 4115.10.00.00Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées2,5%
- 4115.20.00.00Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir2,5%