الفصل 40Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
181 بنداً
40.01 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
- 4001.10.10.00de caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4001.10.90.00autres2,5%
- 4001.21.00.00Feuilles fumées2,5%
- 4001.22.00.00Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)2,5%
- 4001.29.10.00plaques, feuilles et bandes, autres que les crêpes2,5%
- 4001.29.91.00caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4001.29.99.00autres2,5%
- 4001.30.10.00plaques, feuilles et bandes2,5%
- 4001.30.91.00caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4001.30.99.00autres2,5%
40.02 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
- 4002.11.10.00de caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4002.11.90.10latex de polybutadiène-styrène2,5%
- 4002.11.90.90autres2,5%
- 4002.19.10.00plaques, feuilles et bandes, autres que les crêpes2,5%
- 4002.19.91.00caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4002.19.92.00polybutadiène-styrène2,5%
- 4002.19.98.00autres2,5%
- 4002.20.10.00plaques, feuilles et bandes, autres que les crêpes2,5%
- 4002.20.91.00caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4002.20.99.00autres2,5%
- 4002.31.10.00plaques, feuilles et bandes, autres que les crêpes2,5%
- 4002.31.91.00caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4002.31.99.00autres2,5%
- 4002.39.10.00plaques, feuilles et bandes, autres que les crêpes2,5%
- 4002.39.91.00caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4002.39.99.00autres2,5%
- 4002.41.10.00de caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4002.41.90.00autres2,5%
- 4002.49.10.00plaques, feuilles et bandes, autres que les crêpes2,5%
- 4002.49.91.00caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4002.49.99.00autres2,5%
- 4002.51.00.00Latex2,5%
- 4002.59.10.00plaques, feuilles et bandes, autres que les crêpes2,5%
- 4002.59.91.00caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4002.59.99.00autres2,5%
- 4002.60.10.00plaques, feuilles et bandes, autres que les crêpes2,5%
- 4002.60.91.00caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4002.60.99.00autres2,5%
- 4002.70.10.00plaques, feuilles et bandes, autres que les crêpes2,5%
- 4002.70.91.00caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4002.70.99.00autres2,5%
- 4002.80.10.00plaques, feuilles et bandes, autres que les crêpes2,5%
- 4002.80.90.00autres2,5%
- 4002.91.10.00de caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4002.91.90.00autres2,5%
- 4002.99.10.00plaques, feuilles et bandes, autres que les crêpes2,5%
- 4002.99.91.00caoutchoucs visés à la note 5 b1 ou 5 b2 du présent chapitre2,5%
- 4002.99.99.00autres2,5%
40.03
40.04
40.05 Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
- 4005.10.20.00plaques, feuilles et bandes17,5%
- 4005.10.80.00autres2,5%
- 4005.20.00.00Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005102,5%
- 4005.91.10.00à base de balata, gutta-percha, gommes naturelles analogues ou factice pour caoutchouc2,5%
- 4005.91.91.00bandes d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm constituées par une nappe de câbles en acier parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées pour la fabrication de carcasses de pneumatiques et importées à l'ordre des industriels spécialisés dans cette activité particulière2,5%
- 4005.91.99.00autres17,5%
- 4005.99.00.00Autres2,5%
40.06 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé.
- 4006.10.10.00à base de balata, gutta-percha, gommes naturelles analogues ou factice pour caoutchouc30%
- 4006.10.90.00autres17,5%
- 4006.90.11.00fils et cordes nus2,5%
- 4006.90.12.00profilés (y compris les profilés de section circulaire)30%
- 4006.90.13.00courroies30%
- 4006.90.19.00autres formes ou articles30%
- 4006.90.91.00articles30%
- 4006.90.99.00autres formes17,5%
40.07
40.08 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci.
- 4008.11.00.10plaques et feuilles pour semelles30%
- 4008.11.00.91plaques constituées d'une double couche de forme rectangulaire, d'une épaisseur supérieure ou égale 5 mm mais n'excédant pas 14 mm, d'une largeur comprise entre 120 cm inclus à 260 cm inclus, d'une longueur supérieure ou égale à 5 m, à surface antidérapante2,5%
- 4008.11.00.92autres plaques, composées d'un mélange 100% caoutchouc SBR, d'une épaisseur supérieure ou égale à 10 mm, d'une largeur supérieure ou égale à 1,20 m et d'une longueur égale ou supérieure à 10 m2,5%
- 4008.11.00.93bandes prédécoupées en 4 ou en 6 et dont la plus grande dimension de la coupe transversale totale excède 5 mm2,5%
- 4008.11.00.99autres30%
- 4008.19.00.00Autres30%
- 4008.21.00.10revêtements de sol et tapis de pied (à l'exclusion de ceux du n° 401691)30%
- 4008.21.00.20plaques et feuilles pour semelles2,5%
- 4008.21.00.30bandes prédécoupées en 2, en 4 ou en 6 et dont la plus grande dimension de la coupe transversale totale n'excède pas 15 mm2,5%
- 4008.21.00.80autres30%
- 4008.29.00.00Autres30%
40.09 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).
- 4009.11.00.00Sans accessoires30%
- 4009.12.00.00Avec accessoires30%
- 4009.21.00.00Sans accessoires30%
- 4009.22.00.00Avec accessoires30%
- 4009.31.10.00tuyau présenté en rouleau, d'un diamètre intérieur de 3,2 mm et un diamètre extérieur de 10 mm, constitué de 2 tuyaux concentriques en caoutchouc avec renfort intermédiaire en matière textile tressé17,5%
- 4009.31.90.00autres30%
- 4009.32.10.00tuyau d'un diamètre intérieur de 3,2 mm et un diamètre extérieur de 10 mm, constitué de 2 tuyaux concentriques en caoutchouc avec renfort intermédiaire en matière textile tressé30%
- 4009.32.90.00autres30%
- 4009.41.10.00tuyaux poreux à base de 70% de caoutchouc et de 30% de polyéthylène2,5%
- 4009.41.90.00autres30%
- 4009.42.00.00Avec accessoires30%
40.10 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé.
- 4010.11.10.00d'une largeur excédant 20 cm2,5%
- 4010.11.90.00autres30%
- 4010.12.00.00Renforcées seulement de matières textiles30%
- 4010.19.00.00Autres30%
- 4010.31.00.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm30%
- 4010.32.00.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm30%
- 4010.33.00.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm30%
- 4010.34.00.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm30%
- 4010.35.00.00Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cmmais n'excédant pas 150 cm30%
- 4010.36.00.00Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm30%
- 4010.39.00.10Courroies de transmission pour machine à laver le linge d'une circonférence extérieure comprise entre 400 et 800 mm17,5%
- 4010.39.00.90Autres30%
40.11 Pneumatiques neufs, en caoutchouc
- 4011.10.10.00d'un poids unitaire n'excédant pas 3 kg2,5%
- 4011.10.90.00autres30%
- 4011.20.00.00Des types utilisés pour autobus ou camions17,5%
- 4011.30.00.00Des types utilisés pour véhicules aériens2,5%
- 4011.40.00.10d'un poids unitaire de 2 kg exclus à 15 kg inclus30%
- 4011.40.00.90d'un poids unitaire de 2 kg ou moins30%
- 4011.50.00.00Des types utilisés pour bicyclettes30%
- 4011.70.10.11d'un poids unitaire de plus de 190 kg2,5%
- 4011.70.10.19autres17,5%
- 4011.70.10.90autres17,5%
- 4011.70.80.00autres17,5%
- 4011.80.00.10d'un poids unitaire de plus de 190 kg2,5%
- 4011.80.00.91pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm17,5%
- 4011.80.00.99pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm17,5%
- 4011.90.00.10d'un poids unitaire de plus de 190 kg2,5%
- 4011.90.00.90autres17,5%
40.12 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps» en caoutchouc.
- 4012.11.00.00Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)30%
- 4012.12.00.00Des types utilisés pour autobus ou camions30%
- 4012.13.00.00Des types utilisés pour véhicules aériens30%
- 4012.19.00.00Autres30%
- 4012.20.00.20d'un poids unitaire de 15 kg ou moins30%
- 4012.20.00.80autres30%
- 4012.90.10.00bandages pleins ou creux30%
- 4012.90.20.00bandes de roulement pour pneumatiques30%
- 4012.90.30.11neufs30%
- 4012.90.30.19usagés30%
- 4012.90.30.21pour pneumatiques de véhicules aériens2,5%
- 4012.90.30.29autres30%
- 4012.90.30.90usagés30%
40.13 Chambres à air, en caoutchouc
- 4013.10.00.10des types utilisés pour voitures particulières30%
- 4013.10.00.90des types utilisés pour camions ou autobus30%
- 4013.20.00.00Des types utilisés pour bicyclettes30%
- 4013.90.00.10des types utilisés pour vélocipèdes avec moteur auxiliaire30%
- 4013.90.00.20des types utilisés pour motocycles et scooters30%
- 4013.90.00.90autres30%
40.14 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caout- chouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci.
40.15 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.
- 4015.12.00.10pour la chirurgie2,5%
- 4015.12.00.90autres30%
- 4015.19.10.00de protection pour tous métiers30%
- 4015.19.91.00gants de plongée30%
- 4015.19.98.00autres30%
- 4015.90.10.00constituant des équipements spéciaux pour tous métiers30%
- 4015.90.90.10chaussettes de plongée30%
- 4015.90.90.20combinaisons de plongée30%
- 4015.90.90.90autres30%
40.16 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
- 4016.10.00.00En caoutchouc alvéolaire30%
- 4016.91.00.00Revêtements de sol et tapis de pied30%
- 4016.92.00.00Gommes à effacer30%
- 4016.93.00.10circulaires des types utilisés dans la fabrication des filtres de véhicules, d'un diamètre maximum de 160mm2,5%
- 4016.93.00.20circulaires des types utilisés dans la fabrication des machines à laver le linge d'un diamètre compris entre 25 et 50mm17,5%
- 4016.93.00.80autres30%
- 4016.94.00.00Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux30%
- 4016.95.00.00Autres articles gonflables30%
- 4016.99.11.00pour motocycles et vélocipèdes du chapitre 87, (à l'exclusion des fauteuils et véhicules pour invalides)30%
- 4016.99.19.00pour brouettes30%
- 4016.99.21.00tapis en forme17,5%
- 4016.99.22.00autres articles, entièrement en caoutchouc30%
- 4016.99.29.00autres17,5%
- 4016.99.30.00pour véhicules de voies férrées ; pour matériel fixe de voies ferrées du chapitre 86 ; pour véhicules aériens du chapitre 8810%
- 4016.99.40.00pour chars et automobiles blindées de combat10%
- 4016.99.50.00pour voitures pour le transport des enfants30%
- 4016.99.60.00pour voitures pour le transport des malades30%
- 4016.99.91.00éventails et écrans à main et leurs montures et parties de montures30%
- 4016.99.93.00vessies pour fabrication de pneumatiques2,5%
- 4016.99.94.10d'un diamètre de 12,5 mm et d'une hauteur de 6,5 mm2,5%
- 4016.99.94.20d'un diamètre de 20 mm ou 32 mm2,5%
- 4016.99.94.90autres30%
- 4016.99.95.00de machines textiles2,5%
- 4016.99.96.10Coussinets de diffuseurs d'un diamètre intérieur de 20 mm ou 22 mm, pour pompes centrifuges2,5%
- 4016.99.96.90autres30%
- 4016.99.98.10silentblocs pour machines à laver le linge d'un diamètre compris entre 25 et 50mm17,5%
- 4016.99.98.90autres30%
40.17
- 4017.00.10.10en masses ou blocs, en plaques, en feuilles ou bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes17,5%
- 4017.00.10.90déchets, poudres et débris de caoutchouc durci17,5%
- 4017.00.80.10bague d'usure de diffuseur en caoutchouc moulé renforcé seulement de métal, pour pompes centrifuges, d'une épaisseur de 9,5 mm, d'un diamiètre extérieur de 71 mm et d'un diamètre intérieur de 51mm ou de 54 mm ou d'une épaisseur de 9 mm, d'un diamiètre extérieur de 76 mm et d'un diamètre intérieur de 62 mm ou d'une épaisseur de 9 mm, d'un diamiètre extérieur de 90 mm et d'un diamètre intérieur de 75 mm2,5%
- 4017.00.80.20joint clapet en caoutchouc moulé renforcé seulement de métal, pour pompes centrifuges, d'une épaisseur de 8 mm, d'un diamiètre extérieur de 71 mm et d'un diamètre intérieur de 57 mm ou d'une épaisseur de 9 mm, d'un diamiètre extérieur de 76 mm et d'un diamètre intérieur de 60 mm ou d'une épaisseur de 10 mm, d'un diamiètre extérieur de 90 mm et d'un diamètre intérieur de 70 mm2,5%
- 4017.00.80.90autres30%