الفصل 71Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
91 بنداً
71.01 Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport.
71.02 Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis
- 7102.10.00.10bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés2,5%
- 7102.10.00.91pour usages industriels2,5%
- 7102.10.00.99pour usages non industriels2,5%
- 7102.21.00.00Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés2,5%
- 7102.29.00.00Autres2,5%
- 7102.31.00.00Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés2,5%
- 7102.39.00.00Autres2,5%
71.03 Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.
71.04 Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.
- 7104.10.00.10bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés2,5%
- 7104.10.00.91pour usages industriels2,5%
- 7104.10.00.99pour autres usages2,5%
- 7104.21.00.00Diamants2,5%
- 7104.29.00.00Autres2,5%
- 7104.91.00.00Diamants2,5%
- 7104.99.00.10pour usages industriels2,5%
- 7104.99.00.90pour autres usages2,5%
71.05 Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
71.06 Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
71.07
71.08 Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
71.09
71.10 Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
- 7110.11.00.00Sous formes brutes ou en poudre2,5%
- 7110.19.00.00Autres2,5%
- 7110.21.00.00Sous formes brutes ou en poudre2,5%
- 7110.29.00.00Autres2,5%
- 7110.31.00.00Sous formes brutes ou en poudre2,5%
- 7110.39.00.00Autres2,5%
- 7110.41.00.00Sous formes brutes ou en poudre2,5%
- 7110.49.00.00Autres2,5%
71.11
71.12 Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autr
- 7112.30.00.00Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre2,5%
- 7112.91.12.00résidus métallurgiques2,5%
- 7112.91.18.00autres2,5%
- 7112.91.90.00autres2,5%
- 7112.92.12.00résidus métallurgiques2,5%
- 7112.92.18.00autres2,5%
- 7112.92.90.00autres2,5%
- 7112.99.15.00résidus métallurgiques2,5%
- 7112.99.20.00déchets, rognures et débris de matières plastiques2,5%
- 7112.99.80.00autres2,5%
71.13 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux pré- cieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
- 7113.11.10.00en argent2,5%
- 7113.11.90.00revêtu, plaqués ou doublés d'autres métaux précieux2,5%
- 7113.19.10.00en autres métaux précieux2,5%
- 7113.19.90.00revêtu, plaqués ou doublés de métaux précieux2,5%
- 7113.20.00.11en plaqués ou doublés d'argent2,5%
- 7113.20.00.19en plaqués ou doublés d'autres métaux précieux2,5%
- 7113.20.00.20autres articles2,5%
- 7113.20.00.31en plaqués ou doublés d'argent2,5%
- 7113.20.00.39en plaqués ou doublés d'autres métaux précieux2,5%
- 7113.20.00.40autres articles2,5%
- 7113.20.00.90autres articles2,5%
71.14 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
- 7114.11.00.00En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux2,5%
- 7114.19.00.11médailles2,5%
- 7114.19.00.19autres articles2,5%
- 7114.19.00.90en plaqués ou doublés de métaux précieux2,5%
- 7114.20.00.10en plaqués ou doublés d'argent2,5%
- 7114.20.00.90en plaqués ou doublés d'autres métaux précieux2,5%
71.15 Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
71.16 Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
71.17 Bijouterie de fantaisie
71.18 Monnaies
- 7118.10.00.00Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or2,5%
- 7118.90.10.00ayant encore cours légal dans le pays d'origine ou d'émission2,5%
- 7118.90.21.00importées pour son propre compte par Bank Al-Maghrib2,5%
- 7118.90.29.00autres2,5%
- 7118.90.30.00en argent2,5%
- 7118.90.90.00autres2,5%