الفصل 24Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
23 بنداً
24.01 Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac
24.02 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac.
24.03 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogé- néisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac.
24.04 Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain.
- 2404.11.00.00Contenant du tabac ou du tabac reconstitué40%
- 2404.12.00.00Autres, contenant de la nicotine40%
- 2404.19.00.11contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200%
- 2404.19.00.19autres40%
- 2404.19.00.91contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200%
- 2404.19.00.99autres40%
- 2404.91.00.00Pour une application orale10%
- 2404.92.00.00Pour une application percutanée2,5%
- 2404.99.00.00Autres2,5%