الفصل 17Sucres et sucreries
77 بنداً
17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.
- 1701.12.00.00De betterave35%
- 1701.13.00.00Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre35%
- 1701.14.00.10destinés au raffinage35%
- 1701.14.00.90autres35%
- 1701.91.10.00en granulés55%
- 1701.91.20.00en morceaux, pains et lingots60%
- 1701.91.90.00autres50%
- 1701.99.10.00saccharose chimiquement pur30%
- 1701.99.20.00vergeoises et autres produits inférieurs du raffinage (cassonades, sucres bruns)30%
- 1701.99.91.10candis55%
- 1701.99.91.91en emballages d'un contenu net inférieur à 50 kg55%
- 1701.99.91.99autres55%
- 1701.99.92.10candis60%
- 1701.99.92.90autres60%
- 1701.99.99.00autres30%
17.02 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés.
- 1702.11.00.00Contenant en poids 99% ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche10%
- 1702.19.00.00Autres10%
- 1702.20.00.10sirops mélangés décrits à la note complémentaire n 3 du présent Chapitre10%
- 1702.20.00.90autres10%
- 1702.30.11.00aromatisé ou additionné de colorant10%
- 1702.30.19.00autres10%
- 1702.30.91.00sirops mélangés décrits à la note complémentaire n°3 du présent chapitre17,5%
- 1702.30.99.00Autres17,5%
- 1702.40.11.00aromatisé ou additionné de colorants10%
- 1702.40.19.00autres10%
- 1702.40.90.10sirops mélangés décrits à la note complémentaire n°3 du présent chapitre17,5%
- 1702.40.90.90autres17,5%
- 1702.50.00.00Fructose chimiquement pur10%
- 1702.60.10.00à l'état solide10%
- 1702.60.90.10sirops mélangés décrits à la note complémentaire n°3 du présent chapitre10%
- 1702.60.90.90autres10%
- 1702.90.10.10sucres de canne / de betterave, (y compris le sucre inverti), contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles10%
- 1702.90.10.91contenant plus de 65% en poids sec de sucre décrits dans la note complémentaire n° 1 du présent chapitre10%
- 1702.90.10.99autres10%
- 1702.90.21.00maltose chimiquement pur10%
- 1702.90.22.10y compris le sucre inverti, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles10%
- 1702.90.22.91contenant plus de 65% en poids sec de sucre décrits dans la note complémentaire n° 1 du présent chapitre10%
- 1702.90.22.99autres10%
- 1702.90.27.00maltodextrines10%
- 1702.90.28.00autres10%
- 1702.90.91.00maltose chimiquement pur10%
- 1702.90.92.00maltodextrine10%
- 1702.90.98.03sucres de canne / de betterave, y compris le sucre inverti, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles10%
- 1702.90.98.05mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent chapitre10%
- 1702.90.98.07autres10%
- 1702.90.98.13sucres de canne / de betterave, y compris le sucre inverti, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles10%
- 1702.90.98.15mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent chapitre10%
- 1702.90.98.17autres10%
- 1702.90.98.21de canne / de betterave, y compris le sucre inverti, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles10%
- 1702.90.98.22mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent chapitre10%
- 1702.90.98.29autres10%
- 1702.90.98.30à base de produits saccharins autre que le saccharose, dans une proportion10%
- 1702.90.98.41de canne / de betterave, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles10%
- 1702.90.98.42mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent chapitre10%
- 1702.90.98.49autres10%
- 1702.90.98.91sucres et sirops de canne / de betterave, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles10%
- 1702.90.98.92mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent chapitre10%
- 1702.90.98.98autres10%
17.03 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre
17.04 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
- 1704.10.00.10contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200%
- 1704.10.00.90autres30%
- 1704.90.05.00produits contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV200%
- 1704.90.10.30décrits dans les notes complémentaire n 1 ou n 2 du présent Chapitre30%
- 1704.90.10.90autres30%
- 1704.90.30.10décrits dans la note complémentaire n°1 ou n°2 du présent Chapitre30%
- 1704.90.30.90autres30%
- 1704.90.95.00décrits dans la note complémentaire n°1 ou n°2 du présent Chapitre30%
- 1704.90.97.11pâtes et masses pour fondants, pour massepain, pour nougat, pour fourrages et confiserie, etc.30%
- 1704.90.97.12dragées et articles dragéifiés30%
- 1704.90.97.13gommes, sucreries à la réglisse30%
- 1704.90.97.14nougat, massepain et similaires30%
- 1704.90.97.19sucres cuits, caramels, toffées, pastilles et similaires30%
- 1704.90.97.91contenant une liqueur alcoolique30%
- 1704.90.97.99autres30%