الفصل 04Laits et produits de la laiterie, oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
132 بنداً
04.01 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou
- 0401.10.00.11lait écrémé100%
- 0401.10.00.19autres100%
- 0401.10.00.20en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et moins100%
- 0401.10.00.91autrement conditionnés pour la vente au détail100%
- 0401.10.00.99non conditionnés pour la vente au détail100%
- 0401.20.00.11lait complet100%
- 0401.20.00.19autres100%
- 0401.20.00.20en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et moins100%
- 0401.20.00.91autrement conditionnés pour la vente au détail100%
- 0401.20.00.99non conditionnés pour la vente au détail100%
- 0401.40.00.11créme de lait50%
- 0401.40.00.19autres50%
- 0401.40.00.20en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et moins50%
- 0401.40.00.91autrement conditionnés pour la vente au détail50%
- 0401.40.00.99non conditionnés pour la vente au détail50%
- 0401.50.00.11créme de lait50%
- 0401.50.00.19autres50%
- 0401.50.00.20d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 20% et inférieure ou égale à 45%50%
- 0401.50.00.30d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 45%50%
- 0401.50.00.40en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et moins50%
- 0401.50.00.91autrement conditionnés pour la vente au détail50%
- 0401.50.00.99non conditionnés pour la vente au détail50%
04.02 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
- 0402.10.11.10écrémé en poudre100%
- 0402.10.11.90autres100%
- 0402.10.12.00écrémé en poudre50%
- 0402.10.18.00autres100%
- 0402.10.20.10en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 g et moins100%
- 0402.10.20.91autrement conditionnés pour la vente au détail100%
- 0402.10.20.99non conditionnés pour la vente au détail100%
- 0402.10.30.00spéciaux dits «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement fermées d un contenu net de 500g et moins2,5%
- 0402.10.41.10moins de 42%100%
- 0402.10.41.2042% inclus à 50% exclus100%
- 0402.10.41.3050% et plus100%
- 0402.10.41.91moins de 42%100%
- 0402.10.41.9242% inclus à 50% exclus100%
- 0402.10.41.9950% et plus100%
- 0402.10.49.10avec une proportion de sucre de moins de 42%100%
- 0402.10.49.20avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus100%
- 0402.10.49.90avec une proportion de sucre de 50% et plus100%
- 0402.10.90.00autres qu en poudre ou granulés100%
- 0402.21.11.00en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg100%
- 0402.21.19.00autres100%
- 0402.21.90.10en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et moins100%
- 0402.21.90.91autrement conditionnés pour la vente au détail100%
- 0402.21.90.99non conditionnés pour la vente au détail100%
- 0402.29.20.11avec une proportion de sucre de moins de 42%2,5%
- 0402.29.20.12avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus2,5%
- 0402.29.20.19avec une proportion de sucre de 50% et plus2,5%
- 0402.29.20.90autres100%
- 0402.29.80.00autres qu en poudre ou granulés100%
- 0402.91.00.00Sans addition de sucre ou d autres éduclcorants50%
- 0402.99.00.00Autres50%
04.03 Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.
- 0403.20.10.00présenté comme boisson ; additionné de substances aromatisantes, de fruits ou de cacao100%
- 0403.20.20.00frais, non concentré ni sucré100%
- 0403.20.31.10hypocalorique, hypoglucidique et hyperprotéinique, présenté en poudres (1)30%
- 0403.20.31.90autres100%
- 0403.20.39.00autres100%
- 0403.20.40.00autres qu'en poudre ou granulés100%
- 0403.20.50.00spécial dit «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 500 g et moins100%
- 0403.20.60.00autres100%
- 0403.20.70.00additionnés d'épices de café ou d'extrait de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie10%
- 0403.20.90.00autres qu'en poudre ou granulés100%
- 0403.90.01.00présentés comme boissons ; aromatisés, additionnés de fruits ou de cacao100%
- 0403.90.11.00en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2 kg100%
- 0403.90.19.00autres100%
- 0403.90.21.00pour usages diététiques100%
- 0403.90.29.00pour usages culinaires100%
- 0403.90.30.00autres100%
- 0403.90.40.00frais, non concentrés ni sucrés100%
- 0403.90.55.00sans addition de sucre100%
- 0403.90.70.00spéciaux dits «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 500 g et moins100%
- 0403.90.80.00autres100%
- 0403.90.90.00autres qu en poudre ou granulés100%
04.04 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.
- 0404.10.10.00frais, non concentré ni sucré2,5%
- 0404.10.20.00sans addition de sucre2,5%
- 0404.10.30.00spécial dit «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 500 g et moins2,5%
- 0404.10.40.00autres2,5%
- 0404.10.90.00autres qu en poudre ou granulés2,5%
- 0404.90.10.00frais, non concentrés ni sucrés2,5%
- 0404.90.20.00sans addition de sucre2,5%
- 0404.90.50.00spéciaux dits «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 500 g et moins2,5%
- 0404.90.60.00autres2,5%
- 0404.90.90.00autres qu en poudre ou granulés2,5%
04.05 Beurre et autres matières grasses provenant du lait ; pâtes à tartiner laitières.
04.06 Fromages et caillebotte
- 0406.10.10.10fromages utilisés dans la fabrication des pizzas congelés30%
- 0406.10.10.90autres30%
- 0406.10.90.10fromages utilisés dans la fabrication des pizzas congelés30%
- 0406.10.90.90autres30%
- 0406.20.00.10destinés à la fabrication des fromages et importés directement par les industriels intéressés10%
- 0406.20.00.70autres30%
- 0406.20.00.80autres30%
- 0406.30.00.00Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre50%
- 0406.40.00.00Fromages à pâte persillée30%
- 0406.90.12.00importés directement par les industriels intéressés et destinés à la fabrication des fromages du n° 0406.30.00.0010%
- 0406.90.19.10d'une teneur minimum en matières grasses de 45% en poids de la matière sèche, d'une maturation d'au moins 3 mois17,5%
- 0406.90.19.92autres, d'un poids unitaire net supérieur à 10 kgs10%
- 0406.90.19.98autres17,5%
- 0406.90.90.10fromages fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues17,5%
- 0406.90.90.92fromage Edam présenté en boules n'ayant pas encore été enrobées de cire ni emballées10%
- 0406.90.90.93à pâte molle non cuite17,5%
- 0406.90.90.98autres17,5%
04.07 Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.
- 0407.11.10.00œufs SFP (Specified Pathogene Free) ou EMPS (Exempts de microorganismes pathogènes spécifiques)2,5%
- 0407.11.90.10œufs de volailles de bassecour (b)40%
- 0407.11.90.90autres40%
- 0407.19.10.00œufs SFP (Specified Pathogene Free) ou EMPS (Exempts de microorganismes pathogènes spécifiques) ....................2,5%
- 0407.19.90.11de poule, autres que l'espèce Gallus domesticus…….40%
- 0407.19.90.19autres40%
- 0407.19.90.91œufs à couver d'autruches (b) ....................................2,5%
- 0407.19.90.99autres œufs à couver (b)………………………………………….40%
- 0407.21.00.10oeufs de volailles de basse-cour40%
- 0407.21.00.90autres40%
- 0407.29.00.10oeufs de volailles de basse-cour40%
- 0407.29.00.90autres40%
- 0407.90.00.10oeufs de volailles de basse-cour40%
- 0407.90.00.90autres40%
04.08 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
- 0408.11.00.10propres à des usages alimentaires10%
- 0408.11.00.90autres10%
- 0408.19.00.10propores à des usages alimentaires40%
- 0408.19.00.90autres30%
- 0408.91.00.10propres à des usages alimentaires10%
- 0408.91.00.90autres10%
- 0408.99.00.10propres à des usages alimentaires30%
- 0408.99.00.90autres30%